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Le syndrome de Médée, parcours sadique de la perte d’amour dont les enfants deviennent les otages infortunés
 

Le syndrome de Médée est une modalité de harcèlement mise en œuvre par un parent voulant priver son/sa conjoint/e de la relation avec ses enfants et apparaissant à l’occasion d’une rupture conjugale. Ce concept ajoute des dimensions psychopathologiques importantes à la notion d’aliénation parentale : utilisation de l’enfant pour se venger, deuil sadique d’amour, retour de rites sacrificiels chez des sujets avec trouble de la personnalité confrontés à des relations d’amour dramatiques. Les aspects cliniques et légaux du syndrome sont analysés dans le but de fournir des clés valables de décision médicale. Le syndrome de Médée est une réaction destructive très grave avec impact négatif majeur sur les enfants et les adultes. (…)

Antonio Andreoli

Rev Med Suisse 2010;6:340-342

Introduction

Je me propose de discuter le concept de syndrome de Médée et d’explorer, par son entremise, la psychopathologie des conduites de harcèlement qui sont mises en œuvre par des parents cherchant à priver leur conjoint/e de son/ses enfants. Les praticiens doivent connaître ce tableau en raison de son relief clinique et juridique grandissant en médecine de premier recours.1 L’augmentation significative des séparations conflictuelles favorise, dans un contexte social et culturel éclaté, l’enlisement des situations de divorce litigieux dans des impasses dramatiques dont les enfants deviennent les otages infortunés.

Un médecin averti de l’existence de ce tableau pourra prescrire des mesures valables de prévention et traitement que nous allons détailler. La connaissance des facteurs psychologiques et culturels œuvrant dans ce syndrome l’aidera à mieux comprendre la souffrance traumatique du parent privé de sa progéniture et l’arrière-pays d’un comportement se fixant l’objectif de réduire son propre fils à la condition d’objet de vengeance. Ces deux dimensions sont les grandes oubliées des actuelles classifications.

Le syndrome de Médée a l’avantage de contraster cette approche en mettant l’accent sur les complications tragiques de la vie amoureuse, une vision chère au regard psychodynamique sur les crises de vie. (…)

Clinique du syndrome de médée

Le harcèlement visant la privation violente d’enfant a des présentations excessivement variées et il faut le couvrir par le concept de syndrome de Médée, pour souligner la grande diversité des situations en présence, le complexe de Médée visant plutôt à désigner la commune racine de cette clinique dans un parcours sadique de la perte que le mythe grec a magistralement éclairé.

En pratique, une démarche structurée et impitoyable est mise en place, visant à entraver l’accès à l’enfant mais aussi à placer la victime dans une situation d’impotence pour mieux sévir, élément sadique pathognomique du syndrome. Des comportements d’intimidation et d’exclusion sont adoptés également envers les proches et alliés de la victime, médecins compris.

Les enfants sont les premiers à subir des pressions morales afin qu’ils refusent de suivre le/la conjoint/e mais aussi de lui parler lors des visites, des téléphones, à l’école et même en cas d’hospitalisation. Il s’agit en somme d’une forme organisée de maltraitance qui porte sur une dimension vitale de la vie affective et se traduit par des effets psychotraumatiques très importants. Celui ou celle qui en font les frais sont à considérer à tous points de vue comme des victimes.

Du côté de celles-ci, on remarque un syndrome de stress post-traumatique d’intensité variable en rapport avec l’horreur d’être privé de ses enfants. Le père/la mère privé/e de l’enfant souffre aussi souvent de dépression, de troubles anxieux et peut tenter le suicide. On s’apercevra ensuite que le syndrome de Médée a une histoire, et que pour le père/la mère le divorce a été une délivrance.

En d’autres mots, la privation d’enfant prolonge un rapport de couple à l’enseigne du caractère tyrannique de l’époux/se maltraitant/e qui n’hésitera pas à se servir d’accusations infondées d’inadéquation, de violence et même d’abus sexuel susceptibles d’engendrer un sentiment paralysant d’horreur. Soutenues par un sentiment de supériorité morale et une attitude de mépris, ces plaintes témoignent d’autre part d’une bonne conscience déconcertante.

(…)

Genèse intersubjective du syndrome de médée et retour des rites de proscription dans la société civilisée

Médée jouit du soutien d’un entourage qui forme autour d’elle une «pseudo-communauté» l’aidant à atteindre ses buts. Dans notre société multiculturelle, cela se nourrit de l’affrontement de cultures inconciliables chez des groupes fermés, habités par des croyances magiques et inféodés à des loyautés patriarcales ou matriarcales. On est étonné de découvrir combien souvent les membres de professions soignantes, sociales ou juridiques qui sont supposés porter les valeurs de l’état de droit, montrent par contre des réactions d’évitement, de dénégation, voire de complaisance envers le/la maltraitant/e. Trauma sur trauma, ces attitudes ont un effet redoutable sur la victime. Privée de for où sa cause pourrait être entendue, elle entamera cette voie finale de la détresse traumatique consistant à se percevoir comme anéantie et privée d’identité. (…)

(…) C’est pourtant une banale peine d’amour qui est à la base de tout cela… et le problème, c’est bien la démesure du syndrome de Médée par rapport à la réalité de ce qui est en train de se passer. Mais dire émergence d’un rite collectif, c’est dire aussi dislocation de la logique de notre rapport avec la réalité. Cela pose le problème de savoir comment intervenir efficacement auprès de l’individu ou du groupe maltraitant. Il est vain d’espérer que des personnalités aussi grevées de troubles de la personnalité acquiescent à autre chose que l’intimidation pénale. Et il ne sert à rien de prescrire médiations ou traitements tant que cette folie n’a pas été sanctionnée. Médecins et juristes devraient donc être conscients que paranoïa et sadisme sont tels dans le syndrome de Médée que seule l’intimidation pénale peut arrêter ces sujets délirants qui ne deviendront jamais fous. La mère ou le père qui s’entêtent à vouloir priver le/la conjoint/e de ses enfants sont en fait habités par le sentiment d’être des justiciers : leur cause doit donc être entendue et jugée, sans quoi les bonnes intentions de la pédagogie ou de la psychothérapie ne pourront rien. Force est de constater que des législations prévoyant ce délit, mais aussi des mesures de puissance partagée, assorties de peines sévères pour le non-respect des droits des ex-époux [et le droit des enfants], ont donné des résultats encourageants (Zizolfi, 2009, communication personnelle). C’est donc bien la voie qu’il conviendrait de suivre à l’avenir.

 

Implications pratiques

> Le syndrome de Médée est important en raison de la gravité extrême de la souffrance infligée et de la fréquence augmentée des séparations conjugales aboutissant à des confrontations hostiles et stigmatisantes
> Des interventions médicales spécifiques s’imposent, et ont un certain succès, en particulier chez la victime
> L’entourage proche, mais aussi les professionnels, réagissent parfois à la survenue du syndrome de Médée par des réactions d’évitement ou de dénégation que le médecin doit bien connaître, s’agissant de comportements pouvant beaucoup aggraver le stress traumatique de la victime
> Des nouvelles législations devraient permettre de mieux reconnaître le caractère délictueux de la privation d’enfant à but de vengeance passionnelle et de sanctionner cette conduite de façon appropriée

Bibliographie

  1. [*] Palmer SE. Custody and access issues with children whose parents are separated or divorced. Can J Commun Ment Health 2002;4(Suppl.):25-38.
  2. Stern ES. The Medea Complex. J Ment Sci 1948;94:321-31. [Medline]
  3. [**] Depaulis A. Le complexe de Médée. Quand une mère prive le père de ses enfants. Bruxelles : Editions De Boeck Université, 2008; 169 p.
  4. [**] Euripide. Médée. Paris : Hachette, 1992.
  5. Lansky MR. The impossibility of forgiveness : Shame fantasies as instigators vengefulnness in Euripide’s Medea. J Am Psychoannal Assoc 2005;53:437-64.

[*] à lire [**] à lire absolument

Contact auteur(s)

Antonio Andreoli

, Service de psychiatrie de liaison et d’intervention de crise
HUG, 1211 Genève 14
antonio.andreoli @ hcuge.ch

source et texte complet : medhyg.ch

 


« L’aliénation parentale consiste à éliminer un ou plusieurs parents (mère, père, grands-parents…) de la vie d’un enfant. Cette » (…).

«Il s’agit d’un désordre psychologique qui atteint l’enfant lorsque l’un des parents effectue sur lui, de manière implicite, un «lavage de cerveau» visant à détruire l’image de l’autre parent. »

 

 

A suivre : Les pros sonnent l’alarme ! A suivre : L’Exclusion Parentale est une maltraitance psychologique

 

 


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« L’AHL souligne que, conformément à la Convention Internationale des Droits de l’Enfant (résolution 44/25 de l’Assemblée générale des Nations Unies du 20 novembre 1989), qui, au Luxembourg, a été ratifiée en date du 7 mars 1994 et a donc force de loi, il fait partie des droits de l’enfant «séparé de ses deux parents ou de l’un d’eux d’entretenir régulièrement des relations personnelles et des contacts directs avec ses deux parents» (Art. 9.3.) et que les Etats parties s’emploient de leur mieux à assurer la reconnaissance du principe selon lequel «les deux parents ont une responsabilité commune pour ce qui est d’élever l’enfant et d’assurer son développement» (Art.18).

Ainsi, le père doit pouvoir exercer une influence et un droit de surveillance réels sur l’éducation de ses enfants, comme c’est prévu en principe aussi à l’article 372 (jurisprudence Cour, 7 novembre 1990, 28,93) ainsi qu’à l’article 378 du Code civil.

La non-représentation d’un enfant [NRE] est un comportement d’une grande cruauté à la fois à l’égard de l’enfant et à l’égard du père [ou de la mère]. Il n’est malheureusement pas rare que des pères [ou des mères] ne peuvent pas voir leurs enfants pendant plusieurs années [cf. statistiques]. Ceci leur cause d’énormes souffrances (…) auxquelles les autorités politiques et judiciaires semblent toutefois être insensibles « 

source : http://laviedeperes.over-blog.com/article-16238464.html (02/2008)

.


CF. également : LOI & MESURES PREVENTIVES : https://affairesfamiliales.wordpress.com/loi-jurisprudence-et-mesures-preventives/


A suivre : Quoi faire pour enrayer les souffrances familiales A suivre : Les Pros sonnent l’alarme !

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L’Exclusion Parentale se déroule en 2 étapes : isolement parental (Parental Isolation) puis aliénation parentale (Parental Alienation). … https://affairesfamiliales.wordpress.com/plan-de-site/
6% à 13% des divorces soit 18 000 enfants concernés

A suivre : Les étapes de l’Exclusion Parentale A suivre : La souffrance de l’enfant séparé

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La maltraitance dans l’enfance laisse des traces génétiques. Le professeur Alain Malafosse, du Département de psychiatrie de l’UNIGE (…) En examinant leur ADN, issu d’une simple prise de sang, les chercheurs ont observé des modifications épi génétiques, c’est-à-dire dans les mécanismes de régulation des gènes, chez les participants ayant été maltraités durant leur enfance (abus physique, sexuel et émotionnel, carences affectives…).

Le groupe de recherche du professeur Alain Malafosse, du Département de psychiatrie de l’UNIGE, en collaboration avec le Département de génétique et de développement, a ainsi démontré que l’association entre maltraitance infantile et certaines pathologies adultes résultait d’une modification des mécanismes de régulation des gènes. Leurs travaux sont publiés dans la revue Transnational Psychiatrie.

Ont participé à l’étude 101 sujets adultes souffrant d’un trouble de la personnalité borderline, caractérisé notamment par une instabilité dans les relations interpersonnelles, les émotions et l’impulsivité. En examinant leur ADN, issu d’une simple prise de sang, les chercheurs ont observé des modifications épi génétiques, c’est-à-dire dans les mécanismes de régulation des gènes, chez les participants ayant été maltraités durant leur enfance (abus physique, sexuel et émotionnel, carences affectives…).

Ces modifications épi génétiques se situent dans le processus de gestion du stress. «C’est la première fois que l’on voit un lien aussi clair entre un facteur environnemental et une modification épi génétique», souligne Ariane Giacobi no, du Département de génétique et de développement. Lien d’autant plus fort que plus la maltraitance a été sévère durant l’enfance, plus la modification est importante.

Source: La Tribune de Genève (Via www.wikistrike.com)

 


La maltraitance des enfants laisse des traces sur leur cerveau


Une étude de l’Université du Texas Southwestern publiée dans la revue Neuropsychopharmacology révèle que les adolescents victimes de maltraitance durant leur enfance présentent des perturbations au niveau de la substance blanche de leur cerveau. Explications.

La maltraitance des enfants laisse des traces sur leur cerveau

"La substance blanche du cerveau garderait des traces de la maltraitance qui pourraient expliquer les troubles psychologiques observés chez les personnes maltraitées dans leur enfance, selon une étude publiée dans la revue Neuropsychopharmacology.

La substance blanche contient les axones qui sont les prolongements des neurones, la gaine de myéline qui les entoure et les protège et des cellules nourricières appelées cellules gliales. Son rôle est d’assurer la transmission rapide des influx nerveux entre deux structures du système nerveux central (SNC) ou entre celui-ci et un nerf situé en périphérie dans l’organisme.

D’après le rapport d’étude, des perturbations au niveau de la structure de la substance blanche ont été observées chez des adolescents victimes de maltraitances dans leur enfance.

C’est perturbation pourraient être à l’origine de troubles dépressifs, de comportements addictifs et d’usage de drogue, selon le chercheur Hao Huang, de l’université du Texas Southwestern aux Etats-Unis auteur de l’étude.

32 adolescents ont été suivis durant cinq ans. 19 d’entre eux avaient souffert de maltraitance (violences physiques, abus sexuels ou témoins de violences dans leur famille) durant au moins six mois avant leur dixième anniversaire. Les 13 restants constituaient le groupe témoin.

Le rapport montre que cinq des 19 adolescents victimes de violences ont développé une dépression, un seul dans le groupe témoin. De même, dans le groupe test, quatre sont devenus des consommateurs réguliers de drogue, contre un seul dans le groupe témoin.

Cependant, les scientifiques n’ont pas identifié le mécanisme exact qui est à l’origine des changements de structure de la matière blanche de ces individus. De plus, ils interprètent leurs résultats avec précaution en raison de la faiblesse de l’échantillon." (AlloDocteur , 02/08/2012)

source : « White Matter Disruptions in Adolescents Exposed to Childhood Maltreatment and Vulnerability to Psychopathology« , Neuropsychopharmacology le 1er août 2012. Doi : 10.1038/npp.2012.133

https://affairesfamiliales.wordpress.com/2012/01/14/la-maltraitance-dans-lenfance-laisse-des-traces-genetiques

 


« …Fou de tristesse, de douleur, de colère, de solitude, d’un chagrin sans fond, de cette situation qui le dépasse, (…) » » (…).

« L’aliénation parentale est un processus qui consiste à programmer un enfant pour qu’il haïsse un de ses parents sans que ce soit justifié. Elle est la conséquence de la bataille mise en place au sein d’un couple qui dysfonctionne sévèrement ou va se séparer »

 

 

A suivre : Les pros sonnent l’alarme ! A suivre : Les articles best Of

 

 


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Calomnie : Accusation (/Critique injustifiée) mensongère portant atteinte à l’honneur (/à la réputation) de quelqu’un.
Synonymes accusation, attaque, cancan, dénigrement, diffamation, infamie, injure, médisance, mensonge, ragot.

Ethymologie / Emprunt savant au latin calumnia (« chicane », « fausse accusation »)


Qu’en pense les philosophes, les penseurs, …

 


(Beaumarchais) Le Barbier de Séville (II.8) – Bazile : La calomnie, Monsieur ? Vous ne savez guère ce que vous dédaignez ; j’ai vu les plus honnêtes gens prêts d’en être accablés. Croyez qu’il n’y a pas de plate méchanceté, pas d’horreurs, pas de conte absurde, qu’on ne fasse adopter aux oisifs d’une grande ville, en s’y prenant bien : et nous avons ici des gens d’une adresse ! … D’abord un bruit léger, rasant le sol comme hirondelle avant l’orage, pianissimo murmure et file, et sème en courant le trait empoisonné. Telle bouche le recueille, et piano, piano vous le glisse en l’oreille adroitement. Le mal est fait, il germe, il rampe, il chemine, et rinforzando de bouche en bouche il va le diable ; puis tout à coup, on ne sais comment, vous voyez calomnie se dresser, siffler, s’enfler, grandir à vue d’œil ; elle s’élance, étend son vol, tourbillonne, enveloppe, arrache, entraîne, éclate et tonne, et devient, grâce au Ciel, un cri général, un crescendo public, un chorus universel de haine et de proscription. Qui diable y résisterait ? (cf. également le procédé de la diabolisation) 

   -> (Francis Bacon) Calomniez, Calomniez, il en résultera toujours quelquechose (fréquemment attribué à Beaumarchais – voire à Voltaire)

   -> (Diane de Beausacq) La Calomnie est comme la fausse monnaie : Bien des gens qui ne voudraient pas l’avoir émise la font circuler sans scrupule.

   -> (Charles Dantzig) Tout ce qui est beau et bon est toujours calomnié. Les moralistes n’y suffiraient pas. Il s’y ajoute les qualités naturelles de l’Homme, l’envie, la méchanceté, et la rage de souffrir.

   -> (Louis XI) Puis une calomnie est difficile à croire, – plus pour la retenir, les sots ont de la mémoire.

   -> (Victor Hugo – Les quatre vents de l’esprit) Je suis haï. Pourquoi ? Parce que je défends les faibles, les vaincus, les petits, les enfants. Je suis calomnié. Pourquoi ? Parce que j’aime les bouches sans venin, les coeurs sans stratagème.

   -> (Victor Hugo – Tas de Pierre) Une calomnie dans les journaux, c’est l’herbe dans un pré. Cela pousse tout seul. Les journaux sont d’un beau vert.

   -> (Agota Kristof) Peu importe que ce soit vrai ou faux. L’essentiel, c’est la calomnie. Les gens aiment le scandale.

   -> (Hypolite de Livry) La Calomnie est plus horrible que l’assassinat. L’assassin n’en veut qu’à votre vie ; le calomniateur en veut à votre honneur : on peut se défendre contre l’un, on ne le peut contre l’autre.

   -> (Marc Aurèle) Tout ce qui arrive est aussi habituel et prévu que la rose au printemps et les fruits en été ; il en est ainsi de la maladie, de la mort, de la calomnie, des embûches et de tout ce qui réjouit ou afflige les sots.

   -> (Thomas Paine) La calomnie est un vice curieux : tenter de le tuer le fait vivre, le laisser tranquille le fait périr de mort naturelle.

   -> (Edgar Allan Poe) Calomnier un grand homme est, pour beaucoup de gens médiocres, le moyen le plus prompt de parvenir à leur tour à la grandeur.

   -> (Proverbes francais) La calomnie s’arme du vraissemblable

   -> (Jean Rostand) Une hypothèse, comme une calomnie, est d’autant dangereuse qu’elle est plus plausible.

   -> (Jean-Jacques Rousseau) En entassant des imputations contradictoires, la calomnie se découvre elle-même : mais la malignité est aveugle et la passion ne raisonne pas.

   -> (Jean-Jacques Rousseau) Mentir pour nuire est calomnie : c’est la pire espèce de mensonge.

   -> (William Shakespeare, Hamlet) Il n’est pas de vertu que la calomnie ne sache éteindre.

   -> (Voltaire) Il y a deux monstres qui désolent la terre en pleine paix : l’un est calomnie, et l’autre l’intolérance ; je les combattrai jusqu’à ma mort.

 


Qu’en pense les religions ?

 


La Calomnie vue au travers de la BIBLE

Proverbes 26 : 22-24 : "Les paroles d’un calomniateur sont comme des choses à avaler avec avidité, qui descendent jusqu’au tréfonds du ventre.
Comme une glaçure d’argent appliquée sur un tesson, [ainsi] sont des lèvres ardentes avec un cœur mauvais.
Avec ses lèvres celui qui a de la haine se rend méconnaissable, mais au-dedans de lui il met la tromperie. Bien qu’il mette de la grâce dans sa voix, ne te fie pas à lui, car il y a sept choses détestables dans son cœur. La haine est couverte par la tromperie. Sa méchanceté sera dévoilée dans l’assemblée."

Deutéronome 19:16-21 : "Un seul témoin ne pourra se dresser contre un homme à propos d’une faute ou d’un péché quelconque, pour un péché quelconque qu’il peut commettre. Ce n’est que sur le dire de deux témoins ou sur le dire de trois témoins que l’affaire tiendra. (…)"

Psaumes 15:1-5 : "Éternel,qui séjournera dans Ta tente? Qui demeurera sur Ta montagne sainte? – Celui qui marche dans l’intégrité, qui pratique la justice et qui dit la vérité selon son cœur. Il ne calomnie point avec sa langue, il ne fait point de mal à son semblable, et il ne jette point l’opprobre sur son prochain. Il regarde avec dédain celui qui est méprisable, mais il honore ceux qui craignent l’Éternel; il ne se rétracte point, s’il fait un serment à son préjudice. Il n’exige point d’intérêt de son argent, et il n’accepte point de don contre l’innocent."

 


La Calomnie vue par le JUDAISME

La TORAH (La BIBLE, suite)

Proverbes 10:18: "… celui qui répand la calomnie est un insensé." & 26/28 "La langue fausse hait ceux qu’elle écrase…"

Lévitique 19/16 : "Ne va point colportant le mal parmi les tiens…." & 25/17 "Ne vous lésez point l’un l’autre (par la parole)…"

Psaumes 34/14: "Préserves ta langue du mal et tes lèvres des discours perfides" & 21:23: "Celui qui veille sur sa bouche et sur sa langue Préserve son âme des angoisses" & 73/9: "Leur bouche s’attaque au ciel; leur langue promène ses ravages sur la terre"

La Tradition

D’après le Talmud (Ar 15b), la médisance dépasse les 3 transgressions que sont le meurtre, l’adultère et l’idolâtrie. Elle détruit 3 personnes, celui qui la profère, celui qui la reçoit et la transmet et celui qui est visé. Elle se propage comme le feu (3 branches du shin) et elle est comparée à une braise qui continue à flamber et à se propager longtemps et loin, sans que cela ne soit visible.

Le Zohar

La calomnie est comparée à une épée tranchante et celui qui la manie mourra par la même épée.

 


La Calomnie (al-bouhtan) vue par l’ISLAM

Le CORAN, Sourate 24 : La lumière (An-Nur)

4. Et ceux qui lancent des accusations contre des femmes chastes sans produire par la suite quatre témoins, fouettez-les de quatre-vingts coups de fouet, et n’acceptez plus jamais leur témoignage. Et ceux-là sont les pervers,

5.à l’exception de ceux qui, après cela, se repentent et se réforment, car Allah est Pardonneur et Miséricordieux.

11.Ceux qui sont venus avec la calomnie sont un groupe d’entre vous. Ne pensez pas que c’est un mal pour vous, mais plutôt, c’est un bien pour vous. A chacun d’eux ce qu’il s’est acquis comme pêché. Celui d’entre eux qui s’est chargé de la plus grande part aura un énorme châtiment.

12.Pourquoi, lorsque vous l’avez entendue [cette calomnie], les croyants et les croyantes n’ont-ils pas, en eux-mêmes, conjecturé favorablement, et n’ont-ils pas dit : « C’est une calomnie évidente? »

13.Pourquoi n’ont-ils pas produit [à l’appui de leurs accusations] quatre témoins? S’ils ne produisent pas de témoins, alors ce sont eux, auprès d’Allah, les menteurs.

14. N’eussent-été la grâce de Dieu sur vous et Sa miséricorde ici-bas comme dans l’au-delà, un énorme châtiment vous aurait touchés pour cette (calomnie) dans laquelle vous vous êtes lancés,

16. Et pourquoi, lorsque vous l’entendiez, ne disiez-vous pas : « Nous ne devons pas en parler. Gloire à Toi (ò Dieu) ! C’est une énorme calomnie » ?

[rapporté par Mouslim (Messager d’Allah صلى الله عليه و سلم)]

Si ce que tu dis est en lui, tu as commis la médisance [(al-ghibah)] à son propos et si cela n’est pas en lui, tu l’as certes calomnié

 

  + pour aller plus loin : "20 bonnes raisons de patienter face à la calomnie et ne pas se venger contre ses auteurs", extraits :

"(5e raison) Il est donc plus avantageux de gagner la fierté à travers le pardon que de la gagner à travers la vengeance. La vengeance certes donne une fierté en apparence, mais elle crée un sentiment de bassesse intérieure. Par contre, la clémence qui est un sentiment de bassesse au départ procure à terme une fierté intérieure, mais aussi une fierté apparente (…)

(10e raison) « Soyez patients, car Allah est avec les patients ». Sourate La famille de ‘Imrân Verset 146 (…)

(14e raison) « Rend le mal par le bien ; tu transformeras ainsi un ennemi avéré en un ami intime • Seuls les gens patients peuvent y parvenir, seuls ceux qui ont un haut rang peuvent y parvenir « .(Les Versets détaillés Verset 33-35) (…)

(20e raison) Le pardon et la clémence est une bonne action qui engendre une autre bonne action, et ainsi de suite. "


La Calomnie vue par le BOUDDHISME

Le sage, contrairement à la plupart des hommes qui se laissent aveugler par des illusions, s’astreint donc à découvrir la vérité de la souffrance, de son origine, de sa cessation et du chemin qui permet d’y parvenir.

Conscient que les actions du corps, de la parole et de l’esprit peuvent être salutaires (kusala) ou nuisibles (akusala) et que chacun en est responsable, il doit respecter cinq préceptes :

1. Ne pas nuire, ni prendre la vie
2. Ne pas s’emparer de ce qui n’est pas donné
3. Garder la maîtrise de ses sens
4. Ne pas proférer de mensonges, ni de calomnies
5. Eviter les alcools et tout ce qui peut intoxiquer.

A contrario, il doit pratiquer la bienveillance universelle, la compassion devant la souffrance de son prochain, la joie devant sa réussite et, d’une manière générale, l’équanimité devant toutes les circonstances de la vie. (cf. également les 10 préceptes qui réfrènent les passions – Bouddhisme Vajrayana)

 


La Calomnie vue par le CONFUCIANISME

Confucius (Kǒngzǐ (孔子) ou Kǒng Fūzǐ (孔夫子) « Maître Kong »)

Ne pas se laisser imprégner par les calomnies, ni se laisser meurtrir par les accusations, c’est la lucidité d’un homme qui voit loin.

 


Le mot de la fin…

Vous avez un avantage terrible sur la personne qui vous calomnie ou se montre volontairement injuste envers vous ; vous avez le pouvoir de lui pardonner. (Anonyme)

 

source : https://affairesfamiliales.wordpress.com/2011/12/23/la-calomnie-un-procede-vieux-comme-le-monde/

 

  A suivre : Discerner la calomnie

 

 

 

 

 


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La question du rôle de l’expertise psychiatrique dans la procédure judiciaire

Gageons que le niveau des expertises va commencer à monter dès lors que chaque expert saura qu’il pourra être lu, contredit et éventuellement critiqué à la barre. (Dr Paul Bensussan, Psychiatre, expert national)
 

A l’occasion de la commission parlementaire (Affaire Outreau), (Dr Paul Bensussan, Psychiatre, expert national) rappel que la parole de l’expert (comme celle de l’enfant) peut-être sujette à caution.

 
Et insiste également sur le danger sur la confusion des rôles… (cf. son article « Quand l’expert s’assoit dans le fauteuil du juge » ci-après)

Ne nous racontons pas d’histoires de ce qui est fait de nos expertises : sur le pouvoir excessif qu’elles ont. Paroles d’enfants, paroles d’experts : l’affaire Outreau à eu le mérite de montrer que l’une comme l’autre, étaient faillibles. (…)

Je vous cite ici les propos d’un expert qui a travaillé dans l’Affaire Outreau, qui sévit encore, qui n’est pas radié, lui et qui a vu un père accusé d’inceste au parloir de la maison d’arrêt et le mis en cause lui disait qu’il en cauchemardait toutes les nuits… L’expert écrit dans son rapport : « Ses rêves l’accuse, sans qu’il soit possible que l’on puisse remettre en cause l’interprétation. » Donc, on a des experts comme ça quand même, qui sévissent quotidiennement. On peut leur proposer de suivre des formations mais à mon avis ca ne les rendra pas moins dangereux.(…)

Gageons que le niveau des expertises va commencer à monter dès lors que chaque expert saura qu’il pourra être lu, contredit et éventuellement critiqué à la barre. (…)

Je cite pour finir Alain-Gérard Slama : « La confusion contre nature du juge et de l’Expert a engendré au cours du siècle, un monstre intellectuel ayant opéré des ravages, un angélisme exterminateur. »(Dr Paul Bensussan, Psychiatre, expert national)

 

 

 


 

« expertise en affaires familiales , quand l’expert s’assoit dans le fauteuil du juge » (Dr Paul Bensussan)

La question du courage professionnel (celui du juge comme celui de l’expert) est ici déterminante. (…) Un jour, le juge met sa culotte. Mais il est parfois trop tard… (Dr Paul Bensussan, Psychiatre, expert national)

 

« Les affaires familiales : il n’est pas de domaine dans lequel la mission confiée à l’expert, psychiatre ou psychologue, soit plus proche de celle du juge. Si le juge ne peut, dans certains domaines, se dispenser de l’avis de l’expert, les deux acteurs courent, à défaut d’une vigilance particulière, un risque considérable de confusion des rôles. Pour l’expert, le risque existe bel et bien de se substituer au juge, en s’aventurant parfois bien au-delà de son champ de compétences ou des limites de sa mission. Le bon fonctionnement de la justice dépend non seulement de la conscience permanente de ces risques, mais encore de la richesse de la communication et de la qualité de l’interaction entre juge et expert. »

NB : Extraits uniquement / Rapport complet – cf : Annales Médico-psychologiques, revue psychiatrique Volume 165, Issue 1, January 2007, Pages 56-62 (mis à jour le 28 février 2009 ; Publication du 23 Octobre 2006)

« La confusion contre nature du juge et de l’expert a engendré au cours du siècle un monstre intellectuel qui a opéré des ravages – un angélisme exterminateur. » L’angélisme exterminateur, essai sur l’ordre moral contemporain, Alain-Gérard Slama, ed. Grasset, 1993

« … avec pour mission d’avoir tous entretiens utiles avec les parents et toute personne concernée, de recevoir ensemble ou séparément enfant et parents, de recueillir tous renseignements auprès de tous sachants, afin de donner mon avis sur la mesure de l’exercice de l’autorité parentale, sur les modalités des droits de visite et d’hébergement les plus favorables à l’intérêt de l’enfant. »

Les affaires familiales…Il n’est pas de domaine dans lequel la mission confiée à l’expert, psychiatre ou psychologue, soit plus proche de celle du juge. Un peu comme si, embarrassé par la complexité de la situation ou des interactions familiales, celui-ci demandait implicitement à l’expert d’assumer une – large – part de la responsabilité d’une décision dont personne, avouons-le, ne maîtrise tous les paramètres, moins encore les conséquences à moyen et long terme.

Pour l’expert, la tentation existe bel et bien de se substituer au juge, en s’aventurant parfois très au-delà de son champ de compétences ou des limites de sa mission. Car il faut le préciser d’emblée : contrairement à ce que l’on pourrait imaginer, rares sont les pathologies psychiatriques avérées en matière d’affaires familiales. Nos interlocuteurs sont, le plus souvent, des gens qui n’ont jamais eu affaire à la psychiatrie. Les relations familiales, la communication moribonde, mortifère ou simplement impossible, sont les véritables patients et l’objet même de notre mission. Les points de vue divergent sur la garde d’un enfant, sur les compétences parentales de l’autre parent, sur l’organisation des vacances… C’est lorsque la discussion devient impraticable ou utopique, fût-ce par l’intermédiaire des avocats respectifs, ou encore lorsque surgissent les pires accusations, que le juge est tenté de faire appel à l’expert. On passe alors, en quelque sorte, des affaires de famille aux affaires familiales…(…)

Les choses deviennent plus floues s’agissant de psychiatres et de psychologues : car personne n’imagine sérieusement que ces spécialistes soient « infaillibles » ou que les experts puissent lire à livre ouvert dans l’esprit d’une personne qui ne se livrerait pas. Si le juge fait appel aux experts dans des situations et sur des thèmes de plus en plus divers, c’est d’abord parce qu’il a besoin de comprendre le fondement d’insinuations angoissantes, l’origine d’un climat délétère… Mais aussi parce qu’il a besoin d’une caution à son interprétation. Caution scientifique ou pseudoscientifique comme nous le verrons à propos de l’opinion des juges sur l’infaillibilité des experts psychiatres. Car une interprétation est toujours discutable : les psychiatres, qui peuvent souvent, sans ciller, affirmer tout et son contraire, sont bien placés pour le savoir. Comment sont donc « élus » ceux qui vont avoir pour mission d’aider le juge à… juger ?

(…) Le décret établi à cet effet par le Conseil d’État1 précise simplement que le candidat doit « avoir exercé sa profession ou son activité pendant un temps suffisant, dans des conditions ayant pu conférer une qualification suffisante »

(…) Le développement du contradictoire, la facilitation des contre-expertises, voire, en cas de refus du juge, d’expertises diligentées par la défense (je fais ici référence au pénal) limiteraient ce pouvoir excessif et élèveraient, à terme, le niveau des expertises. Car on rédige autrement, selon que l’on est lu – et critiqué – par ses pairs ou par des juges, avocats, parties n’ayant a priori, ni aptitude, ni autorité à critiquer les préconisations d’un expert psychiatre ou psychologue. C’est ce que j’appelle, avec Hubert van Gisjeghem, « la validation par les pairs ». C’est ce qui a dramatiquement fait défaut dans l’affaire d’Outreau. Et dans des milliers de petits Outreau, affaires dans lesquelles s’exerce, sans contre-pouvoir ni possibilité de critique, le pouvoir démesuré de certains experts, dont la science, osons le dire, n’est pas toujours le reflet du caractère catégorique de leurs interprétations.

Michel Olivier, conseiller à la cour de cassation, posait déjà le problème des limites de l’expert et de l’importance de sa formation : « … La détermination des conditions dans lesquelles le titre d’expert pourra être conféré est insuffisante. Certes, la possession de diplômes et de titres universitaires ou autres est un gage de connaissances approfondies, mais elle ne constitue pas à elle seule la marque d’un expert qualifié, expérimenté immédiatement et pleinement efficace. Cette formation de base doit s’accompagner d’un constant recyclage, pour autant que l’expert continue d’avoir ce titre… »

La nécessité d’une formation continue se justifie entièrement : des experts qui n’expriment que leurs sentiments ou leurs opinions (non étayés par des arguments cliniques vérifiables ou réfutables) devraient être au minimum informés du fait qu’ils se sont écartés de leur mission. Comme on le verra plus loin par quelques exemples.

(…) Peut-il au contraire avouer au juge que ses connaissances (ou celles de sa spécialité) ne permettent pas toujours de répondre aux questions posées ?

Aucun d’entre nous ne devrait faire l’économie d’une réflexion sur le pouvoir que lui donne son titre et dont il faudrait, en permanence, rester conscient, se montrer digne, ne pas abuser. Au plein sens de ce terme. (…)

Le juge et l’avis de l’expert Bien sûr, chacun ici le sait : le juge n’est en rien tenu par l’avis de l’expert, celui-ci n’apportant au magistrat qui le désigne qu’un « éclairage », un appoint à la décision. C’est vrai dans les manuels scolaires. C’est un peu moins vrai en réalité.

La Cour européenne des droits de l’homme, se prononçant, il est vrai sur des affaires pénales, a rendu récemment deux décisions condamnant la France et estimant que les conclusions des experts « étaient susceptibles d’influencer de manière prépondérante l’appréciation des faits par le juge ». La jurisprudence de la Cour européenne est claire : l’expert fait plus « qu’éclairer le juge », selon les termes de l’article 232 du code de procédure civile.

A fortiori, lorsque le même magistrat désigne de façon itérative le même expert, tout simplement parce qu’il l’estime compétent, qu’il apprécie ses qualités (diligence, clarté des rapports…). Quelle serait en effet pour un magistrat la pertinence de faire appel à un expert, auquel il renouvellerait sa confiance à chaque nouvelle mission, dans l’hypothèse, purement théorique, où il s’écarterait systématiquement de ses conclusions ou préconisations ? Si le juge fait appel au même expert, c’est bien parce qu’il lui fait confiance. Et s’il lui fait confiance, il suivra, à n’en pas douter, ses « préconisations ».

C’est ainsi que se constituent, dans tous les domaines il est vrai, mais plus encore dans celui de l’expertise au cours des séparations parentales, de véritables « tandems » juge-expert pouvant conduire à de regrettables dérives. Même si l’attention de l’opinion a été plus facilement mobilisée par le pénal et l’actualité récente, je voudrais illustrer ici, de façon aussi réaliste que possible, la difficulté et l’ambiguïté de la mission de l’expert en affaires familiales.

L’aveu de ses limites Ne nous leurrons pas : les juges ne sont pas si naïfs et personne au fond ne se fait (vraiment) d’illusion. Tous les acteurs de la décision de justice (magistrats, avocats, parents et parfois jusqu’aux enfants eux-mêmes) sont au fond conscients de la faillibilité et de la subjectivité de l’expertise psychiatrique et psychologique. Tous connaissent ou pressentent la médiocre concordance diagnostique entre les psychiatres et les psychologues (qui atteint difficilement le seuil de 50 % dans les cas un peu complexes).

Ce qui faisait dire au député Dutreil, lors des débats sur la loi du 17 juin 1998 sur la protection des mineurs victimes d’infractions sexuelles4 : « Nous ne sommes pas dans un domaine scientifique et les expertises dont il s’agit reposent sur une très grande part d’interprétation et de subjectivité… »

Plus lucide encore, un juge aux affaires familiales, parlant des expertises médicopsychologiques au cours des séparations parentales (qui représentent probablement le domaine où le rôle et l’influence de l’expert sont les moins bien définis et donc les plus inquiétants), énonçait cette vérité d’une ironie cinglante : « Les juges font a peu près autant confiance aux experts que les experts font confiance à la justice… »

Tel un médecin recourant volontiers aux examens complémentaires, le juge moderne a pris l’habitude de solliciter les experts. Toute la question est de déterminer avec rigueur ce qu’il en attend – en espère ? -, le but premier de leur complémentarité étant de concourir à une meilleure justice. On a l’habitude de dire, en médecine, comme en droit, « qu’on ne trouve que ce que l’on cherche ». Autrement dit ce que l’on connaît. De même qu’un examen complémentaire, aussi sophistiqué soit-il, ne peut dispenser le médecin qui le prescrit d’une analyse clinique soigneuse ni de savoir très exactement l’éclairage qu’il est en droit d’en attendre, de même le juge gagnerait, avant de solliciter l’expert, à déterminer les raisons et à fixer les limites de son intervention ; la meilleure façon d’atteindre ce but étant, selon nous, le libellé précis et personnalisé des questions d’une mission « sur mesure ». Car en expertise, la chose est claire : plus le degré de précision (de la question) augmente, plus le niveau (de la réponse) doit être technique et documenté (exemple de l’influence de l’imagerie pornographique sur les révélations des enfants d’Outreau, expertise Gryson).

Éclairage Cette perle, issue de notre collection particulière, illustrera le propos. Elle est extraite d’un rapport d’expertise psychiatrique faite par un collègue lacanien. Chargé par un juge de donner un avis sur la personnalité d’un père accusé d’inceste, il relève certains éléments qu’il estime accablants pour le mis en cause :

« Notons que Monsieur X a prénommé son fils Jason, ce qui n’est pas sans évoquer « J’ai un fils », si l’on sépare la première syllabe, « jai » de la seconde, « son », c’est-à-dire fils en anglais… »

Plus loin :

« Nous remarquons que le sujet arbore un tatouage sur son épaule gauche : le dessin représente trois fleurs : il nous explique qu’il s’agit d’une rose, d’une marguerite et d’une éphémère. Un « effet mère ? »

Nous dirions en ce qui nous concerne que les rapports d’expertise gagneraient à être expurgés d’interprétations aussi délirantes, qui peuvent tout juste divertir l’analyste et son patient dans l’intimité du divan. Et que les ténèbres qui entourent souvent l’acte criminel ne risquent guère d’être percées par l’éclairage de tels « ex-pères »…

(…)

La question du courage professionnel (celui du juge comme celui de l’expert) est ici déterminante : la pusillanimité entretient la tendance à temporiser, la peur des conséquences à court terme d’une décision plus énergique conduit à des « conclusions » lénifiantes, à la lecture desquelles on peut réellement s’interroger sur l’apport de l’expertise, surtout lorsque l’expert, d’un air docte et sous un vocable hermétique, nous apprend des vérités telles que : « La communication entre les parents est à ce point difficile que l’enfant est en grande souffrance… Il est difficile dans un tel contexte de le contraindre [à rendre visite au parent rejeté] […] une psychothérapie, individuelle et familiale, pourrait aider à la reprise d’un dialogue devenu inopérant […] dans cette attente, toute attitude coercitive pourrait être contre-productive et braquer, davantage encore, l’enfant contre [le parent rejeté]. »

Autrement dit : surtout ne rien faire. C’est ainsi que passent les mois et les années – ce qui, à l’échelle du temps de l’enfance, est une forme d’éternité – sans contact entre un enfant et l’un de ses parents, et que se trouvent parfois brisés, avec la caution des experts ou la pusillanimité des magistrats, des liens d’une importance vitale. Comme le dit Hubert van Gisjeghem, l’attente et l’impuissance sont ici les pires des solutions : « Un jour, le juge met sa culotte. Mais il est parfois trop tard… » Il faut bien reconnaître qu’un enfant ou un adolescent déterminé est parfois bien plus puissant qu’un juge. Et qu’un parent manipulateur le comprend très vite.

(…)

Sans ce dialogue direct entre l’expert et le magistrat qui le désigne, l’expert est souvent tenté, devant le caractère stéréotypé de sa mission, de « deviner » les questions que se pose le magistrat dans la situation particulière. expertisant littéralement la mission avant l’individu qu’il est chargé d’examiner, tentant, avec plus ou moins de talent, de cerner l’attente du juge (« que veut-il savoir ?… que peut-il attendre de mon expertise ? »).

Mieux vaut alors qu’il soit intuitif… car le risque est grand de répondre à des questions que le magistrat ne s’était même pas posé… ou de ne pas répondre à celles qu’il aurait aimé formuler.

Nous avons évoqué la question du courage professionnel dont il va falloir faire preuve, pour le magistrat comme pour l’expert, pour s’écarter du consensus.

[Les Solutions… ]

L’alibi expertal On a l’habitude de dénoncer l’assujettissement de l’expert au magistrat qui le désigne : son souci d’être « apprécié » et éventuellement désigné de nouveau pourrait limiter sa liberté de pensée ou d’expression. Mais entre l’expert et le juge, cet assujettissement (à la norme en vigueur, à l’aspect consensuel de l’interdit, à la nécessité de l’avis de l’autre pour pouvoir agir) devient réciproque : le risque est réel d’un appauvrissement de la pensée et de l’analyse du fait de la convergence des regards… et des intérêts. De surcroît, il est évident qu’une expertise lénifiante, conformiste, soucieuse avant tout d’être consensuelle, emprisonne davantage le magistrat qu’un rapport plus « pointu », proposant des solutions plus « risquées », dont le magistrat peut alors choisir de s’écarter, même s’il apprécie la lecture ou l’analyse de la situation.

La bonne expertise ? La bonne expertise serait donc celle qui éclaire, mais aussi dont le juge pourrait se démarquer sans qu’il s’agisse d’un désaveu.

Il conviendrait pour cela que la contradiction soit possible dès la désignation de l’expert, comme cela se passe dans de nombreux pays : le juge informe les parties du choix de l’expert qu’il envisage, du contenu de la mission qu’il entend lui confier, leur laissant un bref délai pour faire valoir d’éventuelles objections.

Les travaux ou publications d’un expert dans un domaine particulier seraient alors les arguments pour appuyer sa désignation ou opposer une objection, voire demander sa récusation. Ce qui reviendrait à valoriser la compétence, en évitant la désignation d’un expert aux seuls motifs d’habitudes et de confiance entre le juge et cet expert.

Cette démarche procédurale contradictoire présente de nombreux avantages : outre le fait qu’elle a de meilleures chances d’aboutir à l’établissement de la vérité, en sélectionnant des experts véritablement spécialistes du domaine concerné, elle a aussi le mérite d’éviter les contestations ultérieures sur la neutralité ou la compétence.

(…)

Source : Annales Médico-psychologiques, revue psychiatrique Volume 165, Issue 1, January 2007, Pages 56-62 (mis à jour le 28 février 2009 ; Publication du 23 Octobre 2006) – http://lplm.fr/spip/spip.php?article913

 


(Pour aller plus loin…) Complément Conférence de consensus « L’expertise judiciaire civile » Recommandations de bonnes pratiques juridictionnelles – Version longue – 15-16 novembre 2007 – Cour de cassation, Paris ; Question 6°-3 : La fidélisation des relations entre juge et expert est-elle compatible avec l’indépendance de l’expert ? Avec l’indépendance du juge ?


Motifs d’annulation
de l’expertise judiciaire, sur la forme

234 CPC expert, "récusation"
265 CPC, 279 CPC "délai" expert
237 CPC expert,"partialité".
238 CPC (expert) excède la mission

234 CPC expert, "récusation"

L’expert commis peut être récusé par l’une des parties (article 234 du nouveau Code de procédure civile),

L’expert commis peut être récusé par l’une des parties (article 234 du nouveau Code de procédure civile), la cause de récusation étant appréciée souverainement par les juges du fond. Il convient de préciser que l’article 341 du nouveau Code de procédure civile, auquel renvoie l’article 234 et qui prévoit des cas de récusation, n’épuise pas nécessairement l’exigence d’impartialité requise de tout expert judiciaire (1re Civ., 28 avril 1998, Bull., I, n° 155, p. 98 ; 2e Civ., 5 décembre 2002, Bull., II, n° 275, p. 218). La demande de récusation, qui doit intervenir avant le début des opérations ou dès la révélation de la cause de récusation, ne peut plus être formée après le dépôt du rapport d’expertise (3e Civ., 20 juin 1979, Bull., III, n° 139 ; 2e Civ., 5 décembre 2002, Bull., II, n° 279, p. 220). L’expert étant un auxiliaire de justice commis par le juge n’est pas un tiers au litige et, de ce fait, n’a pas qualité pour former tierce opposition à la décision de récusation dont il est l’objet (2e Civ., 24 juin 2004, Bull., II, n° 314, p. 265).

Il faut encore indiquer que les décisions qui se prononcent sur une demande de changement d’expert ne sont pas soumises aux dispositions de l’article 170 du nouveau Code de procédure civile relatives à l’exécution des mesures d’instruction (2e Civ., 18 octobre 2001, Bull., II, n° 158, p. 107). La décision par laquelle un tribunal rejette une demande de remplacement d’un expert et la récusation de celui-ci met fin à une instance incidente, indépendante de la procédure principale qui l’a fait naître, de sorte qu’elle est susceptible d’appel devant la cour d’appel dont la décision est elle-même susceptible de pourvoi en cassation (2e Civ., 23 juin 2005, pourvoi n° 03-16.627).

http://www.courdecassation.fr/publications_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_2006_28/n_632_2006/

 265 CPC, 279 CPC "délai" expert

 Article 279 CPC Si l’expert se heurte à des difficultés qui font obstacle à l’accomplissement de sa mission ou si une extension de celle-ci s’avère nécessaire, il en fait rapport au juge. Celui-ci peut, en se prononçant, proroger le délai dans lequel l’expert doit donner son avis.
 

237 CPC expert,"partialité"

L’enquêteur social, comme l’expert psy, doivent être objectifs et impartiaux. A défaut ils commettraient une faute dont on pourrait demander réparation. En effet, selon l’article 237 du Code de Procédure Civile: "Le technicien commis doit accomplir sa mission avec conscience, objectivité et impartialité". Et selon la JP de la Cour de cassation, les "experts" psy, et les enquêteurs sociaux, sont assimilés aux "techniciens" visés par cet articles: Civ 1ère 24/10/1995 n°94-05.075    CLIQUER ICi  .

http://www.jafland.info/post/2008/07/28/Comment-contester-les-enquetes-sociales-et-expertises-medico-psy-et-les-actions-en-responsabilite-possibles-tres-difficile

238 CPC (expert) excède la mission

 

Les juges du fond sont en droit de s’approprier l’avis de l’expert, même si celui-ci a excédé sa mission, lorsque le principe de la contradiction a été respecté.

http://www.courdecassation.fr/publications_26/bulletin_information_cour_cassation_27/hors_serie_2074/autres_expertises_18685.html

  1) l’enquêteur ou l’expert n’a PAS le droit de formuler des préconisations d’ordre juridique: art. 238 CPC: "l’expert doit donner son avis sur les points pour l’examen desquels il a été commis, ne peut répondre à d’autres questions, sauf accord écrit des parties, et ne doit jamais porter d’appréciations d’ordre juridique". Ce texte interdit au JAF de déléguer ses pouvoirs à l’expert. Cependant, l’analyse de la jurisprudence montre que la violation de cette obligation est finalement assez peu sanctionnée. Mais il n’en demeure pas moins que si le JAF délègue sa mission à l’expert, cette violation de l’art. 238 du CPC vous donne un argument de poids pour refuser l’expertise, et pour fournir votre propre expertise privée.

http://dossiersdejustices.wifeo.com/contrer-une-expertise-psy.php

En effet,selon la jurisprudence: s’il y a outrepasse du rôle: "aucune disposition ne sanctionne de nullité l’inobservation des obligations imposées par l’ article 238 du nouveau Code de procédure civile au technicien commis" (1re Civ., 7 juillet 1998, Bull., I, n° 239, p. 165).

http://dossiersdejustices.wifeo.com/contrer-une-expertise-psy.php

Mais la Cour de cassation approuve les Cours d’appel qui privent d’effet les propositions de l’expert qui n’a pas respecté la mission impartie (3e Civ., 17 juillet 1996, Bull., III, n° 186, p. 118) . Lorsque l’expert déborde de sa mission et pose des préconisations juridiques, le Juge peut prendre en considération les seules appréciations de l’expert utiles à sa démonstration (3e Civ., 18 février 2004, pourvoi n° 02-20.531) et faire abstraction des appréciations juridiques qu’il a portées (3e Civ., 21 janvier 2004, pourvoi n° 02-14.346).
Les juges du fond sont aussi en droit de s’approprier l’avis de l’expert, même si celui-ci a exprimé une opinion excédant les limites de sa mission (3e Civ., 5 mars 2003, Bull., III, n° 55, p. 52 ; contra, 17 juillet 1996, cité précédemment).

http://dossiersdejustices.wifeo.com/contrer-une-expertise-psy.php



source : https://affairesfamiliales.wordpress.com/2011/12/09/juges-et-experts-le-danger-de-la-confusion-des-roles/

 

Services sociaux   A suivre : Prévenir le risque de l’enfant otage du conflit conjugal (Marc Juston)

 

 

 

 


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Qu’est-ce que la Manifestation d’Aliénation Parentale ?


Une alternative terminologique pourrait-elle voir le jour spécialement en France ?
(Pour se référer à une des formes de maltraitance psychologique les plus répandues et des plus destructives : l’aliénation parentale)

Outre-atlantique (US, Canada, Amérique latine), les procédures juridiques utilisent le terme « syndrom » pour faire référence à l’Aliénation Parental. En France il pourrait être envisageable d’utiliser un synonyme pour faire référence à cette pathologique psychiatrique (qu’on pourrait également rapprocher d’une forme (médéique) d’abus psychologique et inconscient dérivée du « Complexe de Médée » par le biais d’une castration symbolique de l’enfant) et ainsi possiblement baptiser juridiquement cette maltraitance, de « Manifestation d’Aliénation Parentale".

Frédéric Poitou, auteur d’"Orphelin de mon fils, dans l’enfer de l’aliénation parentale" qui présente son propre cas de parent aliéné rend compte de sa future entrevue avec le Président de la République pour sensibiliser sur ces problématiques des enfants maltraités par ces parents aliénants : des dégâts psychologiques et de la souffrance infligées aux enfants.

Le message à retenir : "Il ne faut surtout pas abandonner les enfants"

source : https://affairesfamiliales.wordpress.com/2011/12/04/quest-ce-que-la-manifestation-dalienation-parentale/

 


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