On peut continuer à démolir les enfants : la justice ne va pas tellement s’y opposer…

C’est gratuit et c’est sans frais ! (…) On peut continuer à démolir les enfants, la justice ne va pas tellement s’y opposer…
Ca c’est terrible ! (Maître Jean Pannier à propos de l’aliénation parentale)

NB : VIDEO : à la fin de l’article …
 

(..) En général, les magistrats n’aiment pas ça l’aliénation parentale : on a l’impression qu’ils se sentent dépassés par la gravité accumulée de cette aliénation comme si on avait atteint un point de non retour et que mis devant le fait accompli, ils ont décidé que ca ne servait à rien d’essayer de renverser la vapeur alors "on gère la misère".

Les parquets ferment les yeux d’ailleurs. Ils font des réquisitoires qui dépassent rarement trois lignes ; ils ne s’investissent pas dans les dossiers. De sorte que le traitement de ces affaires là, laisse largement à désirer. Et ça encourage ceux qui sont bien évidemment à l’écoute de ce genre de "laisser-aller".. Ca encourage à multiplier les cas d’aliénation. C’est gratuit et c’est sans frais !

On peut continuer à démolir les enfants, la justice ne va pas tellement s’y opposer.. Ca c’est terrible !

* Votre constat est consternant : Doit-on considérer qu’il y a une véritable démission de la justice face aux souffrances des enfants ?

C’est pas une démission chaque fois qu’un magistrat fait bien son travail, c’est à dire qu’il ne se contente pas des analyses de certains experts qui sont beaucoup trop consensuels…

A Paris, il y a quelques "experts maisons" qui sont redoutables en ce sens qu’ils prennent l’oreille du juge : ils essayent de savoir "où va le vent" et à ce moment là, on sait d’avance, quel sera le contenu des rapports. Ca c’est fabriqué sur-mesure…

* Vous insinuez qu’il y a une convenance entre le juge et l’expert ?

Oui bien sûr, ils se parlent au téléphone, ce qui normalement ne devrait pas avoir lieu. Mais manifestement, surtout pour les vieux magistrats, il y a belle lurette qu’ils se sont accommodés de ce genre de facilités et ca devient consensuel… et ca peut même remonter à l’échelon supérieur : on voit bien que ces "experts maisons" qu’on voit d’ailleurs venir en compagnie des mêmes magistrats dans les colloques, dans les séminaires où vous retrouvez les dignes représentants de l’Aide Sociale à l’Enfance…

Tout ça, c’est consensuel. Et ca se passe très bien, en ce sens qu’il n’y a pas de fausses notes… Donc si on a décidé que l’aliénation parentale "faut pas en parler" et bien, ils vont faire tout ce qu’il faut pour qu’on n’en parle pas.

Sauf qu’il y a des couacs : vous avez des magistrats (même au tribunal pour enfants de Paris) qui reconnaissent que l’aliénation parentale est un vrai problème et qui en tirent les conséquences au point de parfois même de décider de mettre un terme à des mesures d’assistance éducative qui n’ont servi à rien et qui sont même responsables d’avoir aggravé la situation !

* Ca discrédite complètement les expertises ?

Vous avez des experts tout à fait honnêtes et consciencieux mais il y a aussi les négationnistes. Il y a des gens qui vous disent carrément que "l’aliénation parentale, c’est une fumisterie inventée par un pédopsychiatre américain, le Dr Gardner". Ils ne veulent pas admettre que ca existe !

* Vous m’aviez cité un psychiatre du nom de Lopez ?

Oui, M. Gérard Lopez est venu un jour nous expliquer dans une conférence du barreau de Paris que "l’aliénation parentale c’est quelque chose qu’on a inventé de toute pièce mais qui n’existe pas". Ce monsieur enseigne à Paris, dans un institut de criminologie. C’est totalement incompréhensible qu’on le laisse encore venir étaler ce genre de théorie mais c’est la réalité. Et d’ailleurs, il avait suscité l’indignation de tous les avocats qui étaient présent.

---

Lettre ouverte aux négationnistes du SAP

« Le monde n’est pas « ou blanc ou noir » mais souvent les deux»(…).

L’évocation du concept d’aliénation est pour une majorité de cas tout à fait hors du cadre d’accusations pédophiles. On parle de desaffection d’un parent de manière progressive qui tourne à des comportements de l’enfant manifestement pathologique

---

* Est-ce que ça n’est pas une volonté alors ?

Vous savez vous avez des négationnistes dans d’autres domaines.. Parfois ces gens là sont déterminés… Un peu comme les parents qui veulent s’emparer d’un enfant quelques soient les conséquences sur l’enfant…

Il y a un vrai problème dans l’aliénation parentale, c’est que les experts qui ne la rejettent pas et qui admettent même qu’elle existe et qui en tirent les conséquences, qui attirent l’attention des magistrats : ces experts là sont pour l’instant peu nombreux ! Donc au départ, on est inquiet de cette difficulté. On a du mal à trouver des experts qui soient spécialisés sur l’aliénation parentale et en plus, les juges qui n’aiment pas l’aliénation parentale ne vont pas se précipiter pour nommer des experts spécialisés ! C’est un vrai problème !

* On tourne en rond ?

On tourne en rond et la justice est rendue à partir d’apriori. C’est à dire qu’… on nie l’existence de phénomènes qui sont gravissimes (pour l’avenir des enfants) !

 

***

A propos des scénarios des fausses accusations …

* En cas de maltraitance, le premier juge qui devrait être saisi, c’est le juge des enfants avant même le JAF ?

Le tribunal pour enfant, lui va être saisi à la suite d’un signalement : c’est à dire qu’un médecin va constater de mauvais traitements et va faire un signalement au procureur de la république (ou un service social ou toute personne qui peut avoir à donner son avis sur une situation qui n’est pas normale). Les parents de leur côté vont essayer avec plus ou moins de bonne foi dans certains cas de sensibiliser le tribunal pour enfant, vont s’adresser à un avocat qui va déposer une requête. Le magistrat aura à faire attention à ce que la requête soit légitime : est-ce qu’elle est fondée ; il faut faire un certain nombre de vérification..

* Ils peuvent le faire sans avocat d’ailleurs ?

En général, ils prennent un avocat (quand ils veulent arriver à leur fin). Et c’est là que ca devient plus compliqué voir plus dangereux. Les juges bien rôdés savent très bien que dans un certain nombre de cas, il faut savoir dire NON : parce qu’il y a un scénario qui se met en place et le juge va servir d’instrument.

Malheureusement, il y a des juges qui se laissent convaincre plus facilement que d’autres. Mais les magistrats bien trempés qui ont vraiment une bonne expérience savent aussi dire NON..

* La dans ce cas, les juges devraient demander une enquête sociale ?

Ah mais ils le font ! Mais faut voir dans quelles conditions travaillent les services sociaux ! C’est pas toujours édifiant. Souvent, ils ont aussi l’argument de dire "on a trop de boulot, on est débordé, on doit faire vite : les juges sont pressés. Ils nous demandent de faire cela dans un délai relativement bref. (..)".

Là aussi, il y a beaucoup à dire sur les rapports des services sociaux. Parfois, les services sociaux ont tendance à essayer de savoir si le juge n’a pas déjà une petite idée pour essayer de ne pas se retrouver en porte-à-faux par rapport à ce que le juge pense au départ… C’est très suggestif et souvent les parents qui sont confrontés à l’enquête sociale découvrent une réalité complètement déformée : c’est manipulé du début jusqu’à la fin !

* Est-ce que les enquêtes sont bien faites en générale, sinon ?

Pour celles que j’ai vu, franchement : c’est n’importe quoi ! C’est fait sur des ragots. Parfois même on oublie d’aller consulter les gens qui seraient les mieux à même de donner un renseignement. A la campagne, c’est bien classique : ce sont les maires qui sont les principaux informateurs et qui devraient être sollicités en premier pour savoir ce qui se passe dans le village parce qu’il peut y avoir des problèmes de proximités, de voisinage.. (…) ou des représentants les mieux à même de donner des avis objectifs. On va se contenter de ce qu’on a mis en avant : c’est à dire des gens qu’on a soigneusement désigné pour vendre un discours convenu avec des preuves fabriquées.. C’est assez calamiteux dans l’ensemble. Il faut dire les choses comme elles sont..

* Une enquête qui serait bien faîte consiste en quoi ?

Vous savez tout ce qui est béni de l’étiquette "politiquement correcte" est à prendre avec vraiment des pincettes : c’est parce que c’est politiquement correct qu’on fait confiance au système alors que le système dans bien des cas ne fonctionne pas !

* Pourquoi ce système ne fonctionne pas ?

Parce qu’il y a des gens qui sont assez rusés, assez malin pour le pervertir et qu’en fasse il y a des gens qui ne sont pas assez malin, ni assez rusé pour s’en rendre compte ou pire : que ca ne dérange pas ! Là c’est le comble : mais c’est une réalité quotidienne !

* C’est une réalité quotidienne ?

Oui, bien sûr.. Mais ça on a du mal à l’admettre parce que ca choque un peu. On se dit "mais enfin quand même ce sont des gens de métier : ils auraient dû être un peu plus prudent…" Non non, non, non..

* Les français ont a priori beaucoup de mal avec leur justice : ça n’est pas très encourageant ?

Ca n’est pas très encourageant. Mais .. Par contraste vous avez des magistrats extrêmement consciencieux.. des gens avisés, prudents. Mais surtout .. des magistrats courageux : il y en a ! Le fait qu’il y en ait c’est plutôt rassurant : mais il n’y en a pas assez ! (Maître Jean Pannier)

 

source : https://affairesfamiliales.wordpress.com/2012/02/12/on-peut-continuer-a-demolir-les-enfants-la-justice-ne-va-pas-tellement-sy-opposer/

 
A suivre . L’institution judiciaire face à la réalité de l’aliénation parentale est un petit peu responsable de ce que l’on pourrait qualifier de non assistance à personne en danger (M. Jean Pannier)

 

 

 

---

 

Read Full Post »

Tentative inutile : Exprimer des regrets face à la calomnie

Source : Article de https://affairesfamiliales.wordpress.com

Sur le même sujet, à voir : Cas de l’utilisation abusive de la Calomnie pour isoler l’enfant de l’un de ses parents dans le cas d’un divorce ou d’une séparation

(8 avril 2011)

Ma femme m’a quitté. Elle m’a dit au téléphone aujourd’hui, que c’était à cause de l’attitude inquiétante que je pouvais avoir : je fais du stock, j’achète du matériel de Trek, je parle de complots, etc…
J’ai en fait très mal calibré l’impact que ca pouvait avoir sur mon entourage. Beaucoup de philosophe se cantonne à l’abstraction. Je suis passé à la pratique. En complète cohérence avec les informations dont je disposais (même si je n’ai plus internet depuis que ma femme est partie avec la Livebox – mais ca y est les voisins me permettent de squatter leur ligne). Seulement, mon discours, mon attitude, mes anticipations étaient en complète dissonance avec le « commun des mortels » ou la personne lambda.

J’ai même dû me justifier à la gendarmerie d’avoir fait du stock !

Ma femme aujourd’hui veut me retirer la garde complète de mon fils compte tenu du risque que cela représenterait pour lui. Inutile de chercher à savoir quels pourraient être ces risques ? Ma femme qui a toute les certitudes est certaine que ce comportement qui est en décalage, relève de la folie et qu’il reflète « de graves dysfonctionnements psychologiques » (dixit la demande de son avocat pour la convocation au TIG dans un mois et demi).

J’avais fait une vidéo un peu théorique mais qui a touché beaucoup d’hurluberlu en mon genre et qui en gros expliquait pourquoi la différence de point de vue pouvait amener à être perçu comme un fou par d’autres (sous entendu plus fou encore que je ne prétends être). Et bien, c’est chose faite. Je ne suis pas venu sur Terre pour rien car j’expérimente finalement mes propres théories.

Cela dit, la situation est grave car ma femme prive notre fils de son père (pour « sa sécurité » bien entendu) et prive son père de son fils. En limitant l’opportunité à 1 fois tous les 15 jours « en milieu médiatisé(*) avec interdiction de sortie »… Inutile de faire un dessin sur le fait que j’ai l’impression d’être envoyé dans la célèbre série « Le Prisonnier » : à ne plus savoir si c’est moi qui marche sur la tête ou le système qui nous environne ? C’est assez incroyable comme être en dehors de la norme (c’est à dire celle qui émane de la folie commune) vous amène à être considéré comme fou : c’est fou !

Donc la situation est tragique : je suis à la merci totale de la mère de mon fils et mon fils lui–même – et au moins pour une dizaine d’années. Et Ma femme étant la mère et la dénonciatrice de ces faits – je suis totalement esclave de ses décisions… Je n’ai droit à l’expression que par sa bonté à m’accorder quelques minutes d’écoute – à son bon vouloir… C’est tout simplement extraordinaire !

A choisir, si un jour je me réincarne : ca sera l’Iran ou Jupiter mais rien d’autres !

Blague à part. Donc je suis fou ou j’abjure ? Que faire ?

Aussi, j’abjure !

• Oui, j’ai fait du stock croyant que les prix des matières premières (sucre, coton, etc..) dont également les matières énergétiques (essence, ..) allaient augmenter
  Oui, c’était de la pure folie de penser une telle chose ! Et même si quelques prix aient pu augmenter : hasard ou effets temporaires – peu importe : là n’est pas la question. C’est de la folie – voilà tout : sinon pourquoi suis-je le seul ? … Alors : folie !
• Oui, j’ai fait du stock de matériel de trekking visant à faire des randonnées en autonomie.
  Hobby, Opportunité, Projection, peu importe : pure folie !
• Oui, j’ai eu accès à de l’information anxiogène et subversive et j’ai moi-même pris part à alimenter la rumeur notamment celle consistant à croire que la crise n’était pas finie, pire : qu’il y avait un risque obligataire sur le dollar et les bons du trésor américain – ainsi que sur la zone euro.
• Oui, j’ai encouragé les gens à investir dans l’or et dans l’argent physique quand les cours étaient respectivement à 1000$ et 20$ l’once tandis qu’ils sont aujourd’hui à 1470$ et 40$ l’once (D’autres l’ont encouragé bien avant)
  Ce qui était pure hasard et pure folie dans tous les cas !
• Oui, j’ai informé les gens sur les sociétés dites secrètes, celles-là même dénoncées par Kennedy, 10 jours avant sa mort, et fait la promotion de l’excellent Best Seller d’Alain Soral « Comprendre l’Empire » et même lu le non moins excellent ouvrage de Pierre Jovanovic qui porte un titre des plus suspect : « Enquête sur l’Existence des Anges Gardiens » – Ce qui était nuisible et contraire à une pensée saine, globale voire unique et dans tous les cas : pure folie !
• Oui, j’ai même été jusqu`à me demander si Dieu pouvait finalement exister ?? Le fait même de douter de son inexistence est en soi un comportement douteux et probable d’une névrose. Dans tous les cas, c’est tout simplement absurde !

  Oui j’abjure ce comportement. Oui je reconnais qu’il s’agissait de pure folie.

• Oui, je revends ou cède à une organisation caritative type « les resto du cœur » tous les stocks alimentaires que j’ai pu faire.
• Oui, j’arrête d’acheter sur Internet (ou sinon des biens de consommation courant)
• Oui, je reconnais m’être égaré, victime et tantôt acteur, de la pensée subversive sur Internet.
• Oui, je ne remettrai plus les pieds sur ces sites
• Oui, j’arrête d’informer mes congénères sur des choses qui n’ont ni queue ni tête, qui ne sont pas démontrées quand elles sont tout simplement absurdes ou de toute manière : anxiogènes, subversives et inutiles tout au mieux !
• Oui, d’ailleurs, je me contenterai de divaguer sur la nature du temps qu’il fait, avec mes voisins ou des péripéties sexuelles de telle ou telle star, avec mes collègues de bureau.
• Oui, j’arrête d’aller en dehors des clous (d’une manière générale)
• Oui, je reprends la télé, qui me sera d’ailleurs donnée dans mon nouvel abonnement internet ce qui me permettra d’accéder à de l’information vérifiée et officielle et pas à n’importe quoi !
• Oui – la gauche / la droite –
• Oui, Métro – Boulot – Dodo… – et même Mac Do si il le faut ?
• Oui à une consommation responsable, durable, bio, non polluante : c’est à dire sans CO2 !
• Oui, je prendrai des capsules de soma (s’il en existe) à la moindre suspicion de nouveau comportement déviant.
• Oui à tout ca – et au reste.

Maintenant je veux en faire la démonstration – j’enlève donc ma robe noir de brebis galeuse et je rejoins la masse …

Cheveux gominés, mode vestimentaire « assortie », cravate quand nécessaire, chemise repassée. Un peu de « Jogging » – ventre plat. Quelques maîtresses – mais pour quelques heures seulement (ou une semaine, si elle parle pas français) … A terme je revendrai ma Clio pour un petit ramasse-pétasse – histoire de fournir la cadence … Voilà donc un nouveau f… ! (mais propre sur lui – rassurons nous – et respectable, « normé » quoi). Vous ne l’aimez pas ? Et vous ne savez pas pourquoi ? qu’est-ce qu’on s’en fout : soyons « in »!

Maintenant merci, arrêtons la blague. Je vais faire ca. Je vais être normal (ou dans la norme). Mais arrêtons de jouer avec mon gosse !

Maintenant : vous pouvez me rendre mon fils ! Et lui rendre son père !

PS : je n’ai pas de rancune vis à vis de la mère – je demande juste à revoir mon fils « normalement »…

source : https://affairesfamiliales.wordpress.com/2011/09/26/tentative-inutile-exprimer-des-regrets-face-a-la-calomnie/

 

---

 

Read Full Post »

Justice Pratique : Discerner la Calomnie (Checklist)

La Calomnie est une violence subtile mais réelle, au service du pervers, pouvant conduire à la séparation du lien enfant-parent et ainsi priver l’enfant de ses droits

version PDF

Calomnie, définition :
Accusation mensongère portant atteinte à l’honneur de quelqu’un. Synonymes accusation, attaque, cancan, dénigrement, diffamation, infamie, injure, médisance, mensonge, ragot.

---

La calomnie… vieux comme le monde

« La calomnie, un procédé vieux comme le monde »(…).

« -> ce qu’en pense les philosophes, les religions, … »

« Calomnions, calomnions, il en restera toujours quelque chose !  » (Francis Bacon / attribué à Beaumarchais) (cf. la calomnie, un procédé vieux comme le monde)

---

CHECKLIST : Comment distinguer la Calomnie, de l’accusation justifiée ?

Si vous n’êtes pas en mesure de qualifier le danger, alors vous ne pouvez pas mettre en oeuvre un plan qui permet de réguler le risque et mesurer l’évolution de la situation.

Mais en réalité, si vous n’êtes pas à même de qualifier avec précision ce risque, vous êtes probablement victime des effets de la calomnie… (mais vous n’êtes pas le premier : il était jadis condamné âprement mais aujourd’hui la calomnie et la médisance gangrènent l’espace de la vie quotidienne jusque sur la scène médiatique… Tant elle est efficace et finalement peu répréhensible – du moins a priori… )

Car dans le doute, ne vaudrait-il pas mieux se poser les questions suivantes ?

A) Est-ce qu’il y a plusieurs prétextes ou accusations pêle-mêles ?

Peu importe que ce soit vrai ou faux. L’essentiel, c’est la calomnie. Les gens aiment le scandale. (Agota Kristof) (cf. la calomnie, un procédé vieux comme le monde)

B) Est-ce que les prétextes sont contradictoires ou incohérents entre eux ?

En entassant des imputations contradictoires, la calomnie se découvre elle-même : mais la malignité est aveugle et la passion ne raisonne pas. (JJ Rousseau) (cf. la calomnie, un procédé vieux comme le monde)

C) Quel est précisément, le danger immédiat, réel et sérieux qui est invoqué ?

En amalgamant un principe de précaution avec le principe de protection, on concrétise de fait, un principe d’exclusion au préjudice du respect des droits de l’enfant.

PROTECTION <!> PRECAUTION

Pour l’illustrer.. .Si on généraliserait ce principe (la précaution au lieu de la protection) et que l’on considère (par exemple) la maxime populaire qui veut que l’exercice du pouvoir corrompt : dans ce cas une application stricte de ce principe de précaution ne suggérait-elle pas de devoir prendre des dispositions préalables à l’encontre des hommes politiques ; et pourquoi pas même, dès leur candidature ? Ca serait évidemment absurde (?). Et en l’appliquant au pénal, pourquoi ne pas non plus envisager d’appliquer ce principe de précaution et de décider de mettre hors d’état de nuire des personnes qui appartiendraient à des groupes considérés (~) comme étant statistiquement « à risque » (même s’ils n’ont jamais rien commis) ? .. Et ainsi de se hasarder de choisir de condamner un innocent plutôt que de libérer un coupable.

Cela n’ouvre-t-il pas la voie à n’importe quels abus ? Pourquoi se permet-on finalement d’user en matière familiale, d’un principe que l’on s’interdit de manière évidente dans d’autres circonstances. Ne gagnerait-on pas mieux plutôt, à travailler pour améliorer le discernement de la calomnie ? Car au bilan, le principe de précaution ne garantie finalement pas même qu’un « futur coupable » ne puisse pas passer (et parfois mieux qu’un innocent) à travers les mailles d’un filet resserré (s’il reste inadapté) ; ajoutant donc une inefficacité à l’injustice...

Par contre, il garantie assez bien (et on peut le constater…), qu’un parent pervers puisse pleinement compter sur l’instrumentalisation qu’il fait de l’institution pour arriver facilement à isoler l’enfant de son autre parent, à priver l’enfant de ses droits et à le propulser dans la souffrance de la séparation destructrice de la psychologie de l’individu ; sans parler des parents exclus voire aliénés eux-mêmes (non plus des cas de désespérance qui amènent à des tentatives de suicides, d’enlèvements inutiles, de maladies psychosomatiques – non plus des grands-parents, victimes collatérales, etc..etc.. ) .. et c’est donc pour le coup, avec beaucoup plus de certitudes, que l’application simple de ce principe (appliqué à défaut de pouvoir discerner le calomniateur/trice) conduit donc invariablement à une maltraitance psychologique de masse…

D’ailleurs, le paroxysme de cette démarche trouve son comble en Angleterre où « des milliers de femmes [sont] accusées de «future négligence» ou «futur dommage émotionnel» de leur enfant, dès les premiers jours de la grossesse…[!!]  » (Le Monde).

D) Combien y’a-til de témoins ? Moins de 4 (ou 3, ou 2) … ?

Un seul témoin ne pourra se dresser contre un homme à propos d’une faute ou d’un péché quelconque, pour un péché quelconque qu’il peut commettre. Ce n’est que sur le dire de deux témoins ou sur le dire de trois témoins que l’affaire tiendra. (…). (La Bible – Deutéronome 19:16-21) (cf. la calomnie, un procédé vieux comme le monde)

Pourquoi n’ont-ils pas produit [à l’appui de leurs accusations] quatre témoins? S’ils ne produisent pas de témoins, alors ce sont eux, auprès d’Allah, les menteurs. (Le Coran – La Lumière, s24-13) (cf. la calomnie, un procédé vieux comme le monde)

En relisant cette liste, apparaît l’évidence..

Pourquoi, lorsque vous l’avez entendue [cette calomnie], les croyants et les croyantes n’ont-ils pas, en eux-mêmes, conjecturé favorablement, et n’ont-ils pas dit : “C’est une calomnie évidente?” (Le Coran – La Lumière, s24-12) (cf. la calomnie, un procédé vieux comme le monde)

La Calomnie est plus horrible que l’assassinat. L’assassin n’en veut qu’à votre vie ; le calomniateur en veut à votre honneur : on peut se défendre contre l’un, on ne le peut contre l’autre. (Hypolite de Livry) (cf. la calomnie, un procédé vieux comme le monde)

---

Les Calomnies fréquentes dans les cas d’Exclusion Parentale (stéréotypes)

Tableau récapitulatif des principaux thèmes(*) supports des calomnies :
hommes	femmes
Violences conjugales Alcoolisme Pédophilie / inceste Sectes Folie	Folie Alcoolisme Drogue Prostitution/Séduction
Différence de genre ? On reproche rarement aux femmes d’être pédophiles (/incestueuses), ou d’être responsable de violences conjugales et peu aux hommes d’être « séducteurs »… (*)Les « tendances » médiatiques influent sur l’ordre des thèmes de prédilection.

---

La calomnie, une perversion

cf. « Perversion dans le cadre de l’exclusion parentale » pour plus d’infos…

---

Les recours juridiques face aux dénonciations calomnieuses

Article 226-10 du Code Pénal, Modifié par la LOI n°2010-769 du 9 juillet 2010 – art. 16 (le lire dans Légifrance: ICI )

 » La dénonciation, effectuée par tout moyen et dirigée contre une personne déterminée, d’un fait qui est de nature à entraîner des sanctions judiciaires, administratives ou disciplinaires et que l’on sait totalement ou partiellement inexact, lorsqu’elle est adressée soit à un officier de justice ou de police administrative ou judiciaire, soit à une autorité ayant le pouvoir d’y donner suite ou de saisir l’autorité compétente, soit aux supérieurs hiérarchiques ou à l’employeur de la personne dénoncée, est punie de cinq ans d’emprisonnement et de 45000 euros d’amende.
La fausseté du fait dénoncé résulte nécessairement de la décision, devenue définitive, d’acquittement, de relaxe ou de non-lieu, déclarant que le fait n’a pas été commis ou que celui-ci n’est pas imputable à la personne dénoncée.
En tout autre cas, le tribunal saisi des poursuites contre le dénonciateur apprécie la pertinence des accusations portées par celui-ci. » (JafLand)

source : https://affairesfamiliales.wordpress.com/2011/09/26/droits-des-enfants-de-voir-les-deux-parents/

---

Read Full Post »