Justice familiale et Exlusion Parentale
«[ Priver abusivement un enfant d’un de ses parents constitue une infraction pénale de maltraitance psychologique habituelle sur mineur ] »
« Les séparations de couple avec enfant sont devenues ces dernières décennies un phénomène social de grande ampleur. L’INED a recensé en moyenne 130.000 divorces par an sur les cinq dernières années, chiffre auquel il faut ajouter les nombreuses séparations de couples parentaux non mariés.
On sait grâce à l’anthropologie sociale que lorsqu’ils se séparent, les deux membres d’un couple parental avec enfants appliquent inconsciemment, pour le partage de leur patrimoine commun tant humain (les enfants) que matériel, les règles ancestrales de partage d’héritage transmises implicitement de génération en génération, par la coutume familiale. Or la France n’est pas un pays à majorité égalitaire en ce domaine : elle est anthropologiquement dominée à près des deux tiers, et en particulier dans sa périphérie, par des règles d’héritages non égalitaires datant du haut-moyen-âge (la « famille souche », telle qu’elle a par exemple été décrite par Le Play dans les Pyrénées au XIXe siècle).
Cette réalité rend compte du caractère volontiers conflictuel des divorces en France, et du risque spontanément élevé de captation affective exclusive des enfants par un parent contre l’autre, ce que l’on appelle l’aliénation parentale, phénomène profondément destructeur pour le développement psychologique des enfants. Instrumentalisé, victime d’un conflit de loyauté, l’enfant aliéné développe un comportement de rejet du parent auquel l’accès lui est interdit, volonté d’exclusion qui peut s’exprimer avec une très grande violence, jusqu’à l’effacement complet.
Priver abusivement un enfant d’un de ses parents constitue une infraction pénale de maltraitance psychologique habituelle sur mineur, susceptible de recevoir une qualification criminelle dans les cas les plus graves (art.222-14 du code pénal).
C’est également une violation de la charte des Droits de l’homme et de la Convention Internationale des Droits de l’Enfant. Le phénomène d’Aliénation Parentale a été reconnu par la Cour Européenne des Droits de l’Homme. Le Brésil le considère comme un délit pénal. En France, la République est donc censée intervenir, à travers l’institution judiciaire, pour protéger le lien indissoluble et absolument prioritaire des enfants avec leurs deux parents.
L’abandon du droit familial par les juridictions civiles
Or l’institution judiciaire, lors du déclin de l’idée de République et de Nation dans les années 1970, s’est massivement laissé imprégner par les valeurs économiquement dominantes, en l’occurrence l’anglo-saxonisme inégalitaire et individualiste. Plaqué sur une France aux valeurs radicalement opposées, le désengagement de l’Etat de la vie des citoyens ainsi opéré a produit en très grand nombre des drames familiaux dont on commence à peine à mesurer les conséquences sur la société.
Le peuple agissant en qualité de législateur à travers ses députés n’a eu pourtant de cesse de défendre l’égalité stricte des droits entre les parents, en introduisant la garde alternée, en abolissant la notion d’enfant illégitime et en imposant le maintien de notre culture latine de l’autorité parentale contre la pression internationale anglo-saxonne de l’autonomie juridique de l’enfant. Mais depuis plus de 30 ans, le lien-parent enfant est méprisé par les tribunaux civils, pénaux et par le ministère de la justice, qui ne font plus appliquer la loi dans ce domaine.
Les parents en séparation sont fortement incités à s’accorder eux-mêmes sur la garde des enfants, et le désengagement idéologique de l’Etat à ce niveau n’est pas autre chose, compte-tenu du fond anthropologique inégalitaire d’une grande partie de la population française, qu’un encouragement à la loi du plus fort et à l’aliénation parentale. Démuni, culpabilisé par la société, le parent victime hésite trop souvent à saisir la justice et si il s’y décide finalement, il est souvent bien trop tard.
Commence alors un autre parcours du combattant. Alors que les contentieux familiaux représentent les deux-tiers de toutes les affaires traitées par les juridictions civiles (360.000 affaires en 2006), ils sont culturellement méprisés par l’institution judiciaire, fuis par les juges expérimentés et abandonnés à des magistrats trop jeunes et trop peu nombreux, sans formation spécialisée, appliquant scolairement des recettes juridiques périmées. Imprégné de concepts anglo-saxons anthropologiquement inadaptés, le corps des magistrats se décharge volontiers de ses responsabilités sur des services sociaux débordés et insuffisamment formés. Trop souvent sont imposées des visites médiatisées, qui terrifient autant les enfants aliénés que le parent exclu et ne font dans la grande majorité des cas d’aliénation même bénigne, que consommer la rupture définitive du lien parent-enfant.
L’abandon du droit familial par les juridictions pénales
Déjà avancé en droit civil, le rejet de la sphère familiale par l’Etat est massif en droit pénal, où il se traduit par un refus culturel de faire appliquer la loi pourtant très claire sur la protection du lien parent-enfant. Le point de vue des hauts fonctionnaires sur la justice familiale montre une méconnaissance des mécanismes les plus élémentaires de la psychologie familiale, comme en témoigne cette réponse ministérielle contradictoire à un parlementaire en 2008, : "La garde des sceaux, ministre de la justice, indique à l’honorable parlementaire que le respect des décisions de justice accordant un droit de visite et d’hébergement au parent chez qui l’enfant ne réside pas habituellement est fondamental dans l’intérêt de ce dernier. Il convient d’observer que la mise en oeuvre des décisions de justice fixant l’exercice des droits de visite et d’hébergement ne permet pas le recours à la force publique dans les conditions du droit commun des procédures civiles d’exécution." (…)
EGV – Eloignement Géographique Volontaire
« Doit-on condamner les parents séparés à résider dans la même "zone parentale" jusqu’à la majorité des enfants ? » (…).
Pourquoi ne pas être capable de garantir le droit de l’enfant, en faisant respecter cette simple évidence : les couples séparés ne doivent pas s’éloigner l’un de l’autre (résidence) à partir du moment où ils réclament tous deux, la légitimité de l’exercice de l’autorité parental.
1 COUPLE PARENTAL = 1 ZONE PARENTALE
NRE – Non Représentation d’Enfant
Les chiffres officiels parlent d’eux-mêmes : entre 25.000 à 30.000 plaintes déposées chaque année (police et gendarmerie confondues) pour soustraction ou non-représentation d’enfant [N.R.E], en constante augmentation : 23.000 en 2001, et 26.000 n 2009 (source : ministère de l’intérieur). En face, 1348 condamnations en 2006, et 1353 en 2007 pour les mêmes motifs (source : ministère de la justice). Soit 20 plaintes pour une seule condamnation. En soustrayant les plaintes abusives, il ne reste pas moins de 12 à 15 plaintes pour une condamnation. En outre, et les forces de l’ordre le reconnaissent, les parents qui osent porter plainte ne sont pas la majorité ; la plupart ne le font qu’après une répétition importante de faits de non-représentation. D’ailleurs, les services de police ou de gendarmerie découragent régulièrement les plaintes tant que les faits ne sont pas répétés, contrevenant gravement à leur obligation d’enregistrer toute plainte pénalement valable. Tous les parents concernés connaissent les interminables queues dans les commissariats les premiers samedis de vacances scolaires.
1 NON REPRESENTATION = 1 AMENDE –
(Verbalisation Graduelle et immediate directement par les forces de l’ordre)
L’enlèvement parental, une réalité fréquente mais déniée par l’Etat
Imprégnée par la conviction scientifiquement fausse que la délinquance parentale se traite par la médiation, la justice civile limite volontairement la définition administrative de l’enlèvement parental aux cas de disparition, ce qui représente en réalité une très faible proportion des situations de coupure volontaire par un parent des liens entre l’enfant et l’autre parent. Il faut en réalité considérer qu’il y a enlèvement parental dès qu’un parent n’a plus accès à son ou ses enfants au-delà de deux à trois mois, car les conséquences psychiques définitives pour l’enfant (sans oublier la souffrance du parent victime) s’installent dès lors.
Souffrance de l’enfant séparé
Le nombre d’enlèvements parentaux de fait, correspondant aux situations de multi-récidives de non-représentation d’enfant, atteint donc vraisemblablement plusieurs milliers de nouveaux cas chaque année. Autant de troubles psychiques irréversibles pour des enfants qui n’ont pour seule défense que le clivage psychique, c’est-à-dire le refoulement massif et brutal de toute la partie d’eux-mêmes attachée affectivement au parent écart.
L’enlèvement parental d’enfant est largement reconnu en effet par la communauté scientifique pour représenter un acte de grande violence psychologique sur l’enfant. Une majorité de ces enfants va développer une fois adulte, des troubles de la personnalité et du comportement de type border-line, c’est-à-dire une fragilité permanente avec incapacité à faire face aux situations de grand stress, une forte tendance dépressive, et de faibles chances de réussir une vie affective et familiale. Objectivement, l’enlèvement parental est donc une maltraitance infantile à caractère criminel.
Enfin, l’Etat refuse systématiquement toute démarche de protection des enfants retenus en dehors du territoire par un parent étranger, souvent avec la complicité des administrations de son pays, dont certains comme l’Allemagne et le Japon encouragent très fortement l’aliénation parentale pour des raisons culturelles. La justice française n’engage jamais de poursuite contre le parent étranger, renvoie les enfants à l’étranger malgré le danger*, ne délivre pas de mandat d’arrêt transfrontalier, et la diplomatie observe un complet silence vis-à-vis des autorités du pays concerné. Les parents français victimes, le plus souvent, se voient définitivement interdits de tout contact avec leur enfant, et abandonnés par l’Etat. En 2010, deux Français dans cette situation se sont suicidés(1)(2).» (Paul-Jean Loubier pour AgoraVox )
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bonjour je suis papa de 5 enfants ,je suis dans une situation ou je ne vois plus mes enfants depuis trois ans , les raisons sont simple , conflit de loyauté et erreur du JAF sur la pension alimentaire . La maman m’empeche de voir les enfants et ce malgré les plaintes , avant que je ne n’ai plus de contact , quand je venais les chercher , j’étais souvent agressés verbalement et menacé de violence physique par le nouveau conjoint , cette derniere fait du chantage en disant a nos enfants , que si ils vienne chez moi , elle est abandonne et les renies . Le JAF a fait des erreurs sont mes revenus ce qui a donner droit a une pension alimentaire très élevé, sachant que je donnais deja 500 euros , je me retrouve sans un sou a la fin du mois pour vivre . Cependant j’ai signalé le comportement de la mère au juge pour enfant et a fait une assistance éducative pendant 3 ans qui n’a rien donner , que a un non lieu , car la maman a demander au enfant de mentir devant les intervenant sociaux . Récemment je découvre ma fille sur les réseaux sociaux comme twitter ou elle affiche des images de ses petits frères en montrant leur partie intime . je signale ce fait au juge pour enfant qui me convoque en audience avec ma fille . ma question est : que va décider le juge au vu de la situation , et pourquoi la mère n’a pas été convoquer ?? je suis complètement démuni de cette situation ou a eu lieu deja des jugements qui n’ont rien donner . Mais je ne peux laisser mes enfants dans une telle situation . pouvez m’aidez quelque soit l’info ou l’aide apporter me serai d’un grand secours . merci d’avance ……
Quand le papa abandonne l’enfant et sa copine (sous l’influence de ses proches), peut-on juger la belle famille d enlèvement de papa ?!
Bonjour
Après avoir été voir une médiatrice ma copine (ex) et moi nous sommes mis d’accord pour une garde alternée de notre fille âgée de 11 ans à partir du 5 septembre.suite à une dispute elle a décidé de sont propre chef de partie avec la petite pour allée chez sa mère et commencer la garde alternée le 2 août.
La petite ne veut pas rester chez sa grand mère et sa mère lui refuse de me téléphoner et de me voir.
N’ayant aucune décision du JAF à telle le droit de faire comme bon lui semble.
Car depuis 15 jours ma fille me dit qu’elle veut revenir avec moi mais ça mere ne veut pas.
Le pire ces que elle m’a. Tout envoyer par textes
Que puis je faire svp.
D’avance merci
Je suis dans le cas de nombreux parents aussi détruit. En 2008, une personne qui s’es prétendu être de ma famille à porter des diffamations sur moi et ma fille qui as 11 ans cette année.
Delà, les services sociaux voulaient la faire placer, sans comprendre la situation et si c’est gens avaient menti ou pas, delà j’ai due faire retrancher ma fille chez ma mère qui ne veux pas me l’as rendre du tout en prétextant tous autant de son coté que je suis une inapte pour l’as garder.
Son père ne l’as pas reconnu, mais il es au courant de toute cette histoire et trouve cela très injuste et veux qu’on parte sur une procédure judiciaire a l’encontre des gens qui ont été porter diffamation sur moi et sur ma mère qui nous mettent des bâtons dans les roues pour récupérer notre fille.
Cela fait maintenant 11 ans que ma fille ne vit ni avec moi, ni avec son père alors qu’une mesure éducative avait été établis en signifiant que je pouvais largement la garder.
Ou va la justice ?!? Limite s’il ils nous sanctionnerais pas nous pour des fautes que nous n’avons jamais commise.
De longue procédure mais tous parents se retrouvant comme moi, juste un conseil tenez bon et longtemps, et peut-être que le déni de justice se rectifiera, moi petit a petit c’est ce qu’il sont entrains de faire, mais ça prends du temps…
Roger-Paul MARTINEZ
Oui c’est une honte, et je constate ne pas être seul dans ce cas.
Avant meme la fin de la procédure de divorce, en 2001 mon ex épouse est partie avec notre fils. sans laisser d’adresse.
elle a toujours refusé de communiquer son adresse et un RIB durant toutes ces années
Refus enregistrés par différentes services de polices et de deux Procureurs et du R.I.F (ex)
Après une plainte que j’ai déposé en novembre 2013 , pour non respect de l’exercice du droit parentale,, du non respect de mon droit de visite, du risque d’aliénation parentale pour mon fils, du refus d’exécuter une décision judiciaire en refusant de me donner son adresse et un RIB, d’avoir communiquer 10 fausses adresses lors de procédures judiciaires, pour que je ne puisse pas la retrouver et voir mon fils
Le 2 MAI 2014 le procureur me communique son adresse.
Le 15 Mai 2014 je reçois 3 assignations en justice;, en réponse à ma plainte.
En novembre 2014, je suis condamne en correctionnel. 5 mois de prisons avec sursis, 3 ans mise à l’épreuve.
Le juge n’a rien voulu entendre ne me laissant pas apporter le moindre élément d’explications et de preuves, mentionnées ci dessus.
En décembre 2015 elle saisie ma retraite par huissier,
Aujourd’hui 2 mai 2016 elle obtient par une autre procédure une nouvelle saisie sur ma retraite.
Je ne peux pas voir mon fils. Mon ex épouse considère que je suis simplement un père « biologique »
Mon fils à maintenant 18 ans et 8 mois. je n’ai aucun moyen de le voir, ne répond pas à mes lettres etc…
je suis marié , avons un enfant et 600 euros pour vivre.
Ne me parler pas d’avocat et d’aide juridictionnelle , c’est un scandale ..
au fait, ma plainte a été classée sans suite, le procureur ne trouvant pas d’éléments objectifs. il n’a pas du relire sa lettre et les motifs de classements sans suite des procédures engagées par mon ex épouse du fait du refus de donner son adresse et un RIB
J’en fait des cauchemars et je pense à un acte extrême. Oui je souffre au plus profond de moi meme.
AUCUN TEXTE DE LOI ,, ou article n’est appliqué par les magistrats JAF et parchet. C’est un déni de justice. Une honte
ou est la loi, la convention sur le droit des enfants, de leur famille,
Par contre les conséquences sont bien présentes…
bonjour je suis maman de 3 enfants, autorité parentale conjointe, le parent gardien demenage sans m avertir donnant toujours son ancienne adresse aux juges, me refuse et entrave mon autorité parentale conjointe, j ai un compte rendu adseav qui indique que le père refuse de me reconnaitre en tant que mère et de mon autorité parentale sur mes 3 enfants, comportement delétére pour empecher tout lien positif avec eux, aliene les enfants pour me refouler,. emmene les enfants à l étranger sans m avertir et les y laisse à la garde d une personne que je ne connais pas et repars seul en france , les laissant la bas, il en va aussi qu il part au maroc seul et laisse les enfants en france à la garde de je ne sais pas qui sans m avertir, qu en est t il de cela rapport à l autorité parentale, et qu elle plainte vis à vis de cela , les propos venant des enfants dans un point rencontre de l adseav, puis je porter plainte au penal avec quel motif et conséquences , amende ect , et puis je de par ce fait réclamer le droit de garde avec autorité parentale exclusive.Les ecoles me refusent l autorité parentale sur mes enfants, le directeur academique saisie ne fait rien malgré qu il me donne raison, malgré que j ai porté plainte la situation continue, aidez moi merci
Avocats et juges : dans le même panier. Le problème, c’est eux !
Cela fait 13 ans que j’essuie des NRE, des allégations mensongères, que mes droits sont bafoués par une « mère » reconnue malade mental, en surendettement et qui fut expulsée pour ne pas avoir payé son loyer pendant une année alors qu’elle est fonctionnaire !
A qui profite le crime ? A son avocate ! Elle sait sa cliente malade, elle sait qu’elle est dépensière compulsive mais ne rechigne jamais à encaisser un chèque pour me déchoir de mes droits parentaux au seul motif que j’ai exigé de voir le classeur de français de mon fils !
J’en ai raz-le-bol de ce système ! Comme sa mère et moi pourrons-nous payer des études supérieures à notre fils quand nous ne sommes bons qu’à payer des voyages à ces sang-sues pour leur vacances ???
Est-ce que soutirer de l’argent à un malade mental, ce n’est pas de l’abus de faiblesse ?
Je n’ai aujourd’hui qu’une gâte : que mon fils atteigne la majorité. Plus que 4 ans à attendre.
Et que fera t’il alors ? Il placera lui-même sa mère en curatelle … s’il ne procède pas à son internement.
Une honte ! Où sont les droits de l’Homme ? où sont les droits de l’enfant ?
J’endure les pires souffrances à ne pas avoir accès à mon enfant et simultanément, mon fils est placé dans une situation à risque catastrophique à cause d’un système ridicule, inapte, incapable, gorgé d’une idéologie.
Mon ex me gonfle, m’a accusé des pires saloperies, elle ne sera jamais sanctionnée. Je ne serai jamais dédommagé non plus. Quant à mon fils, c’est déjà miraculeux qu’il n’ait pas de séquelles psychologiques.
Petit mot à destination de l’avocate en question : elle se présente à des élections municipales dans la commune où vit la maman. Chaque fois que je vois sa photo sur une affiche, je lui crache à la gueule.
Et j’ai pas honte.
Beaucoup saisissent la cours européenne
Voir l’article 5 de la convention européenne des droits de l’homme pour condamner l’état qui ne recadre pas ses fonctionnaires démotivés et peu enclin au « travail ».
Cette convention est ratifiée par la France et à donc valeur supérieur à la constitution française.
Bonjour ma soeur de 14 ans et dans un foyer suite à des problèmes familiaux elle a donc était placer par un juge jusqu’à présent elle pouvait passer le week-end chez ces parents. Il y a peut de temps sans être averti et sans visite au domicile un inspecteur aurai prit la décision d’interdire les sorties de ma soeur chez son propre père le week-end. Que faire ? L’inspecteur qui a prit cette décision na prévenu personnes ni les parents ni le foyer ou ma soeur y et. S’agit il d’une maltraitance psychologique ? Ma soeur souhaite voir ces parent… Si vous pouviez m’aider svp ou me renseigner mrc
Bonjours je suis papa d’une petite fille de 5 ans cela fait 1 ans que je suis séparé et le jugement a lieu le 9 novembre 2015 hors mon ex conjointe a pris la liberté de ne pas attendre le jugement et elle est partie avec ma fille dans une autres région et la inscrit dans une autres école sans que je le sache .
Je n’est plus de nouvelle depuis bientôt 15 jour et mes appels son directement rejeté
Je sais plus quoi faire et je suis a bout moralement j’ai peur de ne plus revoir ma fille
merci de votre réponse
Bonjour Kévin,
Je sais que votre post est ancien,
Mais j’aimerais avoir de vos nouvelles,
Cordialement
Bonjour.
Ma fille dont son père en la garde à quitté le domicile de son père et a été recueillie par ma mère.
Son père a porté plainte contre ma mère et moi pour Soustraction d enfant. Sachant que ma fille est partie volontairement et de son plein gré, que
Risquons nous ?
Merci de votre réponse
Bonjour. Quel âge a votre fille ?
Mon histoire est presque la même avec plusieurs d’entre vous.
Moi je suis algérien, mon épouse est partie en France en compagnie de mes enfants pour un voyage touristique d’un mois pour assister au mariage de sa sœur, au mois de janvier 2012 et voila elle ne veut plus rentrer, j’ai été 2 fois en France pour la résonner de rentrer elle voulait pas, et depuis ce jour j’ai ni parlé ni vu mes enfants, après plusieurs appels que j’ai enregistré à chaque fois, elle et sa famille trouvent des excuses pour ne pas les faire passer au tel, (il sont sortie, il dorment;…..) et aussi qu’ils ont pas un ordi pour que je puisse les voir. Alors j’ai acheté une tablette et je l’ai envoyé, et voilà une autre excuse : ils n’ont pas le mot passe free. Après insistance (2 mois) j appelle elle m’a répondu en me disant voila j’ai trouvé le code mais la tablette est cassée,….bref je sais plus quoi faire. Je vis en Algérie, mes enfants sont nés en Algérie, mais ils sont en France sans papier.
Dites moi svp ci je peux prendre un avocat en France d’ici pour essayer de régler ce problème, au moins d’avoir un contact quotidien avec mes enfants.
Merci
Cher Monsieur,
Vous pouvez effectivement prendre un avocat afin de faire valoir vos droits.
Votre épouse se trouve en situation irrégulière sur le territoire français.
Vos enfants sont séparés de vous (leur père) et donc dans une situation d’isolement affectif.
Votre problème fait appel au droit des étrangers.
Selon votre dossier, il y a de fortes chances que l’Etat français renvoi vos enfants et votre épouse sur le territoire algérien. Néanmoins, cela implique de faire une dénonciation auprès des autorités.
Bien cordialement.
bonjour
Je vous écris car nous avons besoin de conseils…….
Mon conjoint a un fils de 4 ans qui vit avec sa mère.Depuis deux ans nous rencontrons beaucoup de difficultés avec cette personne quant aux droits de visite de son fils.
Durant 1 an et demi elle lui a interdit de voir son fils ,a refuse de nous communiquer son adresse et nous a mis en rejet d’appel.
J’ai donc pousse mon conjoint a entamer une procédure a son encontre chose qu’il a fait.
Il est donc passe en jugement et malgré les recommandation du juge son ex a refuse de lui présenter son fils sans notification de la décision de justice.
Nous nous sommes donc présentais a diverses reprises aux tribunal afin d’obtenir les papiers et on nous a dit d’êtres patient que nous allions les recevoir.Six mois ont passés et toujours rien!!!!!
A force d’insistance auprès du secrétariat et grâce a une personne bien veillante qui ne trouvais pas ce délai normal nous avons appris que le jugement avait étais « malencontreusement » égaré par le greffe du tribunal de Toulouse(trop fort).
Donc nous avons alors demander un nouveau jugement en urgence chose qui nous a était accorde étant donné leur négligence.
Après deux ans de bataille acharne pour voir son fils il a enfin obtenu un droit de garde et d’hébergement.
De mon cote j’ai entrepris une médiation avec son ex afin de trouver une solution car je ne concevais pas qu’après deux ans d’absence cet enfant ce retrouve oblige de venir chez nous du jour au lendemain.
Dans l’intérêt de Lucas mon conjoint a accepter de voir son fils deux heures tout les samedi et ceux sous contrôle de son ex (chose qu’elle nous a impose).
Je vous laisse imaginer, Lucas ne voulais même pas regarder son père (atroce)mais pour lui on a rien lâché et j’ai soutenu mon conjoint du mieux que j’ai pu.
Pendant ces deux ans elle a refait ça vie et fait appeler son nouveau compagnon « papou » par le petit(il n’avait que un an et demi au moment de la séparation).
Mon conjoint leur a très clairement expliquais a lui et a elle son désaccord total avec ça ce qui a eu comme répercution de le priver une foie de plus de son fils.
Puis ce fameux jugement est arrivé(ouf!!!!!!).
Aujourd’hui cela fait six mois que Lucas viens chez nous et il commence a ce livrer.
Il nous dit avoir souffert de cette absence et ne jamais avoir voulu appeler son beaux-père papou.
Nous avons alors tenté de dialoguer avec ça mère mais pour elle il n’y a rien de mal a ça et elle prétend que c’était le choix du petit.
Nous sommes dans l’impasse car Lucas commence a comprendre et a rejeter son beau père(chose que nous ne voulons pas) et on nous accuse d’êtres les instigateurs de tout ça.
Pour elle elle n’agit que dans l’intérêt de son fils et nous nous sommes la seulement pour le perturber.
Je suis moi même séparée du père de mon fils et nous n’avons jamais eu recours a la justice, nous agissons en bonne entente et avons de très bonnes relations.
Que doit on faire???
Bonjour ,je suis a la recherche de quelqu un qui pourrais m’aider ,je suis en instance de divorce .Et un jugement a été établit pour mes enfants ,un droit de visite pour mon fils et une garde alternée pour mes 2 filles.
Depuis se jugement et n’ai jamais vu mon fils et maintenant je n’ai que une des deux filles .Car mon ex mari ne les laissent pas sortir de son appartement.
J’habite en Belgique et cela va faire un an que je n’ai pas vu mon fils et pour mes filles il fait le même pour une des deux .
J’habite dans un foyer separé du papa avec 2 petits enfants 2 et 3 ans; les responsables du foyer veulent empecher le papa de voir les enfants et passer la nuit avec eux, sachant que le papa est à paris, aveugle et les enfants à Beauvais; merci de me repondre
J »ai vécu les mêmes choses sur deux ans et ma patience, mon intelligence ont eu raison. Jai mon permis de Papa qui est maintenant validé par leur mère. J’avais peut-etre en face de moi qui a fait son chemin car elle a refait sa vie et se retrouve avec un homme ayant 3 enfants. Je dis ouf et cent fois ouf car il y a de quoi de devenir fou. Manipuler des enfants dans ce genre de situations, c’est inqualifiable et je sais de ce que je parle. La haine etc…………… je vous soutiens de toutes mes forces dans vos combats hommes et femmes confondus.
Je vis cette situation, la séparation se passe très mal avec mon mari, nous ne sommes toujours pas divorcé depuis 2 ans et demi et cela fait aussi 2 ans et demi que je ne vois plus mes enfants, il parait que c’est eux qui ne veulent plus me voir, malgré mes lettres mes sms et mes téléphones ou personnes ne répond, mais cela n’ai rien à coté de la plainte pénale qu’ils ont déposés contre moi en décembre 2012,d’après eux je serai une mauvaise mère et j’aurai nuit psychologiquement et physiquement à leur santé…j’ai déjà été jugée et condamnée sans passé devant un juge, mon avocat à fait recours et j’attends encore à ce jour de passer devant un tribunal , juste arrêtée un matin par 2 policiers lors que je dormais encore, j’ai eu droit a 5 heures d’interrogatoire et j’ai entendu des choses qui mon détruite…mes 3 enfants sont tous majeurs un seul était mineur lors de la séparation, j’ai fait 28 ans avec mon mari dont 24 ans de mariage, je me suis mis en ménage avec lui à l’âge de 16 ans, il a 11 ans de plus que moi. Je suis suivie par un psychiatre depuis la séparation, mais je n’arrive pas à me reconstruire mes enfants me manquent trop et je n’arriverai jamais a comprendre le pourquoi du comment! Merci si quelqu’un peut m’aider….
Madame,
Cas similaire sur plusieurs points. Violences conjugales ayant abouti à un internement arbitraire et séparation avec enfants confirmé. Contactez moi à [ valbisdubois____@___hotmail.fr] (supprimer les ‘_’ ), si vous le souhaitez bien sur.
Bien à vous
Valérie
Bonjour, cela fait plus de 4 ans que je me bat pour savoir simplement où habite ma fille où elle serait scolarisée avec de multiples demarches auprès du rectorat, ainsi qu’au maire de montpelier, qui à ce jour restent encore sans réponse en depit de toutes les lois et règles. Ma fille serait sur Montpellier avec une fausse addresse donnée par mon ex-compagne et ayant refusée de repondre favorablement à une RIF (Recherche dans l’Intérêt des Familles) à la recherche sur ma fille qui est aussi réprehensible par la justice. Malgré 41 plaintes, 19 non presentations, 4 non information de lieu de résidence à parent detenant l’autorité parentale Cette personne se joue des institutions et de renvois successifs en classement sans suite pour non compétence de la juridiction au fait de ces nouvelles disparition, elle a pus se derober de la loi et ce, depuis plus de 4 ans. Alors quand j’entend certains politiques sur l’egalité de traitement et de droit, je rigole. Une maman peu avoir le comportement le plus odieux avec le père, si l’enfant semble être en bonne santé et qui il n’y a rien à reprocher à la tennu de l’enfant on se moque de la place du papa : c’est une option et s’il n’est pas là, ca n’est pas important.
Bonsoir voila mon histoire mon ex conjoint etant tres violant suite a un exset d’alccol et de drogue je l’ai quitter ont a eu 2 enfants le jour de la separation il a voulu prendre notre fille ager de 27mois encor un bebe il devais me la rendre il a pas voulu du coup il c ‘est enfuit avec elle sa fait 2 semaines je sais quil peut etre tres violent j’ai deposer plainte pour soustraction d’enfant je n’ai aucunne nouvelle je devien folle mon bebe me manque elle manque aussi a son petit frere de 11 mois que risque le papa ?? Car la gendarmerie ne sais pas me repondre j’ai peur pour mon bebe je veus de l’aide je suis completement perdu
Bonjour,
Comme vous avez déjà contacté la gendarmerie, vous avez ouvert la procédure…
Pour le reste. La séparation est un drame et une maladie grave de notre société. Malheureusement tout l’encourage aujourd’hui. La situation économique conduit à accroître l’instabilité des couples tandis qu’elle devrait au contraire les renforcer ne serait-ce que par soucis objectif.
Si vous avez l’opportunité avec votre ancien compagnon de resolidifier votre couple, de faire face à la conjecture à deux plutôt qu’en grande précarité, tous deux séparés, puissiez-vous être aidé par un tiers de confiance pour cela…
Les enfants sont les éternels sacrifiés de ces situations de séparation…
Je vous invite à vous rapprocher des groupes facebook (par exemple) pour votre soutien dans cette période et de participer à informer sur la tragédie de la séparation, dont n’ont pas conscience beaucoup de couples au moment d’envisager de s’unir et par la suite, face aux embûches et aux difficultés.
Je vous souhaite, et surtout pour vos enfants, que cette situation se résolve au mieux et qu’à défaut de couple conjugal, il y ait au moins un couple parental harmonieux, qui tisse une nouvelle relation de confiance, dans l’intérêt primordial des enfants.
Je souhaite donc à vos deux enfants de cesser d’être dans cette situation inacceptable très rapidement.
Et vous invite dors et déjà à anticiper une bonne relation coparentale que vous pourriez avoir par la suite, par l’intermédiaire notamment de l’article suivant (merci d’en transmettre la copie à votre compagnon) quand votre situation sera stabilisée, pour que plus jamais vos enfants ne craignent d’être pris en otage.
https://affairesfamiliales.wordpress.com/2012/04/04/les-20-demandes-dun-enfant-de-parents-separes/
Puissent vos enfants retrouver leurs parents très prochainement je l’espère de tout coeur. Qu’on cesse enfin ces souffrances inutiles.
Bon courage.
papa lésé…
suite a un egv , de madame , (est-il besoin de préciser…!) héberger dans 25m2 , sans chambres pour les ptits , sans travail , sans revenues , sans raisons légale pour justifié de son départ , le jaf lui donne raison…(saisie par mes soins)
moi , cdi à 200 m du domicile , 300m de l’école , maison de leurs naissances ,
aucun problème , le tout prouvé sur pièces…cherché l’erreur..!
actuellement en appel , victime ce soir de non présentation d’enfant pour mon dvh suite à un nouveau déménagement non signalé , gendarmerie trop occupé…
les gens qui font les lois dans ce pays ne sont même pas capable de les faires appliquer…
poutant « liberté , EGALITE , fraternité… »
alors messieur , pas de sentiments , plainte immediate pour enlèvement s’avère neccessaire pour contrer ce type de comportement et récupérer vos ptits amours…c pas de la haine mais au moins c efficace…
je ne lacherai rien , pas un millimetre…a part mon compte en banque…
Il n’y a rien de plus difficile dans la vie que de faire le deuil d’un enfant qui n’est pas mort.
Voici mon histoire et celle de mes deux enfants :
Cordialement,
Mesdames, Messieurs,
Dois-je rappeler que l’UDAF des Ardennes est tuteur de mon enfant, maintenant adulte, suite à ma correspondance avec le Palais Royal de Belgique, le défenseur des droits, doit saisir cette institution pour violation de l’article 22 de la convention internationale des droits aux personnes handicapées..
Dois-je rappeler qu’il est deja difficile de ne pas voir son enfant, sans que ces institutions de tentent d’écarter de manière éhontée un papa par des immixtions arbitraires et illégales.
Mon fils en tant que adulte handicapée à des droits, personne n’a le droit de le privé des ses contacts personnels avec les membres de sa famille, ces immixtions illégales, sont censées être interdites et punissables par la loi.
Si seulement l’état Français est désireux de faire respecter la Convention Internationale des Droits aux Personnes Handicapées
Sachant que l « on » accorde aucun « Pretium doloris » pour ces violences institutionnelles et cette souffrance endurée et ceci depuis 2008, la seule issue pour ce préjudice moral enduré est la reconnaissance d’ « adulte handicapée », suite à une incapacité invalidante pour travailler.
Je tiens juste à réitérer.
Mesdames, Messieurs, Du comité des droits de l’homme.
Vous comprendrez mieux, le pourquoi de mon invocation, sur le sujet
Mais ceci exclu les violences psychologiques institutionnelles, faites par des autorités publiques dans l’exercice de leur fonction, dues à leur rang et leur position sociale, Étant donné la crédibilité humaine est jugée en fonction de notre position sociale… Alors que les femmes et les hommes sont censés naitre et demeurer libres et égaux en droits.
Il est cité dans le code de déontologie médicale, Article 7 : Le médecin doit écouter, examiner, ……
Mais depuis 2008 c’est violations sur violations de mes droits à la personne humaine que je subis par l’état Français, ne me dites pas que mes envies de mourir ne peuvent pas être justifié, alors que l’on nous a privé volontairement et arbitrairement mon fils ainé et moi-même, du maintien de nos relations avec mon plus jeune fils handicapé, il est normal que ça en a découlé sur des envies de disparaitre face a une « Justice aveugle et partiale » qui a su retiré un enfant de ses liens parentaux, alors qu’il se soumettait lui-même a une participation active à son régime quand il vivait avec nous deux..
Ne me dites pas qu’il y a un respect à la dignité des personnes humaines ici bas…!!
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, Du comité des droits de l’homme, l’expression de mes salutations respectueuses et dévouées
Monsieur T Bruno
Sur les bases instrumentales des droits internationaux:
Tous les droits de l’homme sont indivisibles, qu’ils soient civils ou politiques, notamment le droit à la vie, l’égalité devant la loi et la liberté d’expression..
le Comité des droits de l’homme devrait se pencher, sur ces atteintes graves à la dignité humaine quand les pouvoirs publiques, ce trouve en position prédominante par le pouvoir qui leur a été conféré, suite à leur rend et position sociale et poussent la personne humaine a des idées suicidaires, en ne respectant pas leurs droits, portant une atteinte grave à l’intégrité mentale..
Mon fils ainé et moi-même avons rencontré mon plus jeune fils handicapé qu’une dizaine de fois depuis décembre 2008 et il a été placé en situation presque périlleuse sous l’autorité parentale détenue par les pouvoirs publiques (aide sociale à l’enfance)
Je veux faire ressortir que j’ai attenté à ma vie à cause de ces violences institutionnelles et maintenant je suis en attente d’une reconnaissance « d’adulte handicapé »..
« le droit à la vie » protège l’être humain contre les atteintes à l’intégrité corporelle de la part d’une autre, mais il ne protège pas des violences institutionnelles qui poussent l’être humain à des idées suicidaires…
« le droit à la vie » ne protège pas des atteintes à l’intégrité mentale, lorsque que les représentants d’un état ce trouve en position prédominante par leur pouvoir social qu’ils exercent, notamment (magistratures et services sociaux) et poussent la personne humaine à des idées suicidaires, en ne respectant pas leur droits..
Tous ces textes sur les droits aux respects à la famille et à la vie privée, « sont-ils des leurres ? »
Sinon expliquez moi pourquoi la France et la Belgique se sont ingérés de manière attributaire dans les relations personnelles de mon Fils handicapé avec mon fils ainé reconnu maintenant adulte handicapé à cause de sa souffrance encourue et de moi même..!!
Nous pourrions dire que la souffrance est l’interpénétration de la douleur et de la peine en soi, cette souffrance occasionnée par le non respect des liens de fratrie et de paternité, causant intentionnellement une atteinte grave à l’intégrité mentale. !
« Le droit à la vie » est mentionné dans l’ Article 3 de la Déclaration universelle des droits de l’homme.
« Le droit à la vie « est mentionné dans l’ Article 6 du Pacte international relatif aux droits civils et politiques:
1. « Le droit à la vie » est inhérent à la personne humaine. Ce droit doit être protégé par la loi. Nul ne peut être arbitrairement privé de la vie.
Mais ceci exclu les violences psychologiques institutionnelles, faites par des autorités publiques dans l’exercice de leur fonction, dues à leur rang et leur position sociale, Étant donné la crédibilité humaine est jugée en fonction de notre position sociale… Alors que les femmes et les hommes sont censés naitre et demeurer libres et égaux en droits
À : petitions OHCHR , CRC OHCHR , d.assouline@senat.fr, communication@defenseurdesdroits.fr
Cc : commissioner@coe.int, Maud.DEBOER-BUQUICCHIO@coe.int, OTP InformationDesk , webmaster@icj-cij.org, SERRUQUES Nathalie , cab.chastel@diplobel.fed.be
Mesdames, Messieurs vos Excellences du comité des droits de l’homme et du comité des droits aux personnes handicapées,
via
Monsieur, le défenseur des droits.
Veuillez trouver en pièce jointe, la reponse du Conseil de l’ordre des Médecins de Belgique, a qui j’avais signalé que le Centre de Spa qui accueil mon fils handicapé, se refusait de me communiquer toutes informations, médical et éducatif sur document papier, afin de renseigner mon intéressement sur son suivi en leur centre de Juillet 2010 jusqu’à sa majorité le 21/01/2012.
Afin de valoriser les droits de l’enfant, des personnes handicapées, et les droits de la famille, j’aimerai que mon histoire face jurisprudence, au vu que ces institutions ne considèrent plus les personnes handicapées comme des « clients », mais comme des personnes humaines à part entière, au vu et considérant que la famille doit rester un facteur déterminant dans la vie d’une personne humaine handicapée, (personne n’a le droit de s’ingérer par des immixtion arbitraire et illégales par respect aux droits à la famille, les parents ont le droit de connaitre le devenir de leur enfant)
En tant que « parents » nous ne pouvons être effacé d’un coup de gomme, nous avons des droits et des devoirs et la Convention internationale des droits aux personnes handicapées, protège les personnes handicapées, de : ( En vue de prévenir la dissimulation, l’abandon, le délaissement et la ségrégation des enfants handicapés, les États Parties s’engagent à fournir aux enfants handicapés et à leur famille, à un stade précoce, un large éventail d’informations et de services, dont des services d’accompagnement). Mais quand c’est les États parties qui vous privent de votre enfant , même adulte maintenant, ainsi que de ses droits les plus fondamentaux, comment ne pas invoquer le Comité aux droits aux personnes handicapées.
Veuillez, agréer Mesdames, Messieurs vos Excellences du comité des droits de l’homme et du comité des droits aux personnes handicapées, l’expression de mes salutations respectueuses et dévouées.
Monsieur TERRIOU Bruno
Reblogged this on bisbille101 and commented:
La pire forme de violence à l’égard des enfants consiste à les priver malicieusement de l’accès à l’autre parent par la ruse, le mensonge et la manipulation
je suis dans la méme situation mon ex est partie vivre a 890km et ç es son 2eme éloingnement géographique elle m’accuse d’etre violent , depuis un ans j’ai pas vu mon fils et a laudiance j’apprend qu’il es suivie par un psy elle c es pas encore que le faite qu’il ma pas vu q’uil n’es pas bien .breef je souffre énormement et je trouve pas de solution
Bonjour,
Concernant les Eloignements Géographiques Volontaires (EGV), lisez cet –article– (éléments que vous pourrez transmettre à votre avocat)
Egalement lire aussi cet article —Quoi Faire?—
Bon courage,
De nombreux parents dans cette situation sont détruits. Les suicidés silencieux, et les traumatisés par les violences psychologiques exercées par leurs ex au travers de l’enfant ne se laissent pas compter. Ils s’effacent en silence. Hommage à toute ces gueules cassées, à ces parents inconnus qui n’intéressent personne. Hommage à tous ces sacrifiés. Pour eux, pour nous même et pour nos enfants, ne lâchons rien.