Exclusion Parentale / Une maltraitance psychologique de masse

Les étapes de

l’EXCLUSION PARENTALE

 

Les prémices de l’aliénation parentale : Mise en place du scénario de rupture du lien enfant-parent au travers du réflexe aliénant

 

[enfant-otage (avant enfant-soldat)]:

(au parent-séparé) « Tu sais : on est en prison tous les deux ! »

[parent-gardien excluant]:

« Concernant les visites d’Elliot, j’attends de mon côté (…) pour avancer dans nos discussions (…) et peut être reprendre les visites d’Elliot (…). Il est dommage d’en arriver là, surtout pour Elliot. »

[parent-à-bout](à qui veut l’entendre):

Notre enfant lui, est-il privé de voir son parent ? Oui, Pourquoi ? Quel intérêt est-ce que cela ? Est-ce l’intérêt de notre enfant ? // Rendez-lui son parent !

Parents aliénants, parents calomniés, enfants-otages, entourages neutres voire inducteurs, citoyens ignorants, professionnels pas assez formés, procédures longues, inerties des habitudes, … Une urgence de taille :

Qui reste-t-il pour « peut-être » maintenir l’enfant dans ses droits et lui rendre son parent, apaiser ses souffrances et pérenniser sa construction psychologique ?

Charte des droits fondamentaux de l’Union Européenne / Droits de l’enfant / Article 24-2 : « Dans tous les actes relatifs aux enfants, qu’ils soient accomplis par des autorités publiques ou des institutions privées, l’intérêt supérieur de l’enfant doit être une considération primordiale.« 

Par l’étude de ce cas concret nous allons confirmer que le respect du droit de l’enfant à voir ses deux parents est fondamental ; que du non-respect de ce droit découle une souffrance réelle du parent mais surtout de l’enfant (et donc une forme de maltraitance) et ainsi confirmer que le droit de l’enfant doit subroger celui des parents individuellement.

Est-il moral, légal, et sain (mentalement) d’utiliser un enfant …

• 1) comme un otage (prémices de l’aliénation / rupture du lien enfant-parent -1- « enfant-otage« ) ?
• 2) puis par la suite, comme une arme (aliénation proprement dite / le rejet du parent non gardien -2- « enfant-soldat« ) ?

Soit en conscience pour obtenir un avantage dans une négociation qui intéresse le couple conjugal en phase de séparation et/ou soit inconsciemment dans la mise en place subtile du scénario d’aliénation parentale ?

• Non, ca n’est pas légal car cela viole les droits de l’enfant (cf. réf légales) ;
• Non, ca n’est pas moral car cela fait souffrir un enfant (cf. souffrance associée à la séparation du lien – Dr Jean-Marc Delfieu – Expert Cour d’Appel de Nîmes ; et aux manifestations de l’AP – Dr Paul Bensussan – Expert Cour de Cassation, conférencier à l’ENM);
• Non ca n’est pas sain (mentalement) car cela conduit dans sa seconde phase à une destruction psychologique de l’individu lors de l’Aliénation Parentale proprement dite ;
• oui, il s’agit là pour le parent aux réflexes aliénant, d’une attitude perverse au sens soit moral (si on considère le parent aux réflexes aliénant parfaitement conscient) et/ou au sens pathologique (si on lui reconnait une part inconsciente – et notamment si on admet, comme pour toute maltraitance à enfant, qu’il peut découler d’un réflexe auto-reproductif…

 

L’EXCLUSION PARENTALE

(/Aliénation Parentale)

un drame en 2 actes :

(1) ISOLEMENT PUIS (2) ALIENATION

L’Aliénation Parentale (AP) peut-être décomposée en 2 phases (pendant laquelle la maltraitance psychologique s’exprime sous 2 formes différentes : souffrance morale et véritable mais consciente puis souffrance pathologique).

Dans les deux cas, il s’agit d’une MALTRAITANCE PSYCHOLOGIQUE graduellement grave et irréversible, en fonction de son intensité et du moment où elle est diagnostiquée et régulée.

(Schéma détaillé d’un scénario type d’exclusion parentale /aliénation)

 

	Phase 1 – Isolement(Parental Isolation)(prémices de l’aliénation)	Phase 2 – Aliénation (Parental Alienation)
	exclusion via la rupture du lien parent-enfant par le parent aux réflexes aliénants	Exclusion via le rejet du parent non gardien par le parent aliénant via l’enfant aliéné
Enfant	Enfant isolé	Enfant aliéné (EA)
	(Enfant-otage)	(Enfant-soldat)
Parent gardien	Parent aux réflexes excluants / aliénants	Parent aliénant
	Parent « pervers » (déni de la souffrance)
Parent non gardien	Parent isolé	Parent aliéné
	(Parent-à-bout)	(Parent « perdu ») / « zombie », « desperados », « suicidé », « en souffrance pathologique »
Recherche prioritaire des Symptômes sur les sujets suivants :	Dans l’attitude du parent-isolant (Symptômes pervers : ex. absence d’empathie vs souffrances refoulées de l’enfant) – en priorité par rapport à l’enfant-otage	Dans l’attitude de l’enfant-soldat (Symptômes des Manifestations (~syndrome) de l’Aliénation Parentale ou SAP) – en priorité par rapport au parent aliénant

(L’Aliénation/ Exclusion Parentale, un processus en 2 étapes)

• 1) ISOLATION (Les prémices de la perversité (consciente ou partielle) du parent gardien / exclusion via la rupture du lien parent-enfant par le parent aux réflexes aliénants) -> La séparation du lien parent-enfant qui constitue une véritable souffrance pour l’enfant (Dr Jean-Marc Delfieu, Expert Cour d’Appel de Nîmes).
• 2) ALIENATION (Les manifestations de la pathologie de l’enfant / exclusion via le rejet du parent non gardien par le parent aliénant via l’enfant aliéné) : L’aliénation proprement dite quand on fait référence au Syndrome d’Aliénation Parentale (SAP) (et pour être plus exact aux Manifestations de l’Aliénation Parentale car plus fréquemment une partie seulement des symptômes du SAP sont suffisants pour parler d’Enfant Aliéné (EA).

Le diagnostique devra donc porter en premier lieu essentiellement sur le comportement (ou pathologie) du parent aux réflexes aliénants (quand le scénario est à ses prémices – cad lors de la première phase) et a contrario essentiellement sur la pathologie de l’enfant lorsque les manifestations de l’AP sont facilement constatables chez l’enfant. Il s’agit de bien comprendre que lors de la première phase, les manifestations de la souffrance pourtant bien réelle de l’enfant (otage) lors de la rupture du lien peuvent échapper à un oeil non averti ; tandis que lors de la seconde phase, il est plus difficile de constater l’attitude exclusive ou le dénigrement du parent (aliénant), qui pour s’en défendre invoque une volonté propre de l’enfant (soldat) de ne pas vouloir voir l’autre parent (aliéné) et qu’il considère lui être étrangère.

Le processus de diagnostique devrait donc s’intéresser :

• Phase 1 (Isolement Parental) -> Au comportement du parent qui favorise la séparation du lien (utilisation de la calomnie, perversion morale ou pathologique, antécédents généalogiques) ;
• Phase 2 (Aliénation Parentale) -> Au comportement de l’enfant (cf. symptômes de l’enfant aliéné)

Nous allons dans cette analyse prioritairement nous intéresser à la partie la moins étudiée (par manque de témoignages) s’agissant du réflexe aliénant qui pousse le parent à isoler l’enfant de son autre parent. C’est pourtant une des plus essentielles car plus tôt, on diagnostique le comportement du parent, mieux on prévient la survenance de la pathologie de l’enfant.

C‘est l’affaire et l’honneur de tous les professionnels des Affaires Familiales (et plus largement aux Citoyens) de maintenant tenter avec courage, d’inverser la tendance pour rompre ce cercle vicieux et l’inertie des mauvaises habitudes inductrices qui gangrènent la société depuis trop longtemps et surtout qui gâche la vie de trop nombreux enfants (18 000 enfants /an soit 6% des divorces rentrent dans un scénario aliénant)

Par l’intermédiaire de l’étude de ce cas concret, nous allons procéder à l’analyse des sujets suivants :

• Un problème sanitaire majeur pour la santé psychique de l’enfant.
• La rupture du lien enfant-parent est déjà à elle seule, une souffrance destructive pour l’enfant
• Les difficultés de l’appareil judiciaire pour discerner la calomnie et mettre en place de mesures préventives visant le respect des droits de l’enfants sur la durée…
• Le rôle de la perversion (morale ou pathologique) dans le réflexe aliénant
• La seconde phase du processus d’exclusion parentale conduisant aux Aliénation Parentale proprement dite (manifestations de l’AP ou SAP)

Et aborder ce cas pratique (les prémices de la mise en place d’un scénario d’aliénation) également sous l’angle de témoignages brutes (*écrits du père – permettant d’appréhender les « acteurs » dans le contexte) :

 

L’Exclusion parentale s’articule autour d’acteurs qui sont parties prenantes dans les souffrances induites dans le déroulement du scénario. Ils peuvent (comme l’enfant) être de parfaites victimes sans moyen de défense ou avec très peu de moyens (le parent cible) ; face à l’attitude calomniatrice du parent pervers, puis à son travail de sape (aliénation). Si les grands-parents du parent cible eux, sont victimes collatérales de cette exclusion, les grands parents du parent aliénant peuvent avoir une activité inductrice (ou de non assistance à l’enfant en souffrance). Cette activité d’influence est d’autant plus subtile qu’elle peut opérer de manière transparente (sinon sous-estimée et en tout cas très difficile à déterminée). Les professionnels des affaires familiales étant peu (voire pas) formés à l’exclusion parentale et à son processus : ils ne peuvent que très difficilement déceler la calomnie, appréhender l’importance de la souffrance de l’enfant séparé, estimer les effets du dénigrement de l’image du parent dans le processus aliénant et ses conséquences dans la destruction psychologique de l’enfant, … . Au point, qu’ils deviennent de fait un outil au service du parent aliénant pour en tout premier lieu, lui permettre d’isoler l’enfant de son autre parent…

 

L’ENFANT (« enfant-otage » puis « enfant-soldat ») / (archives)

L’enfant séparé exprime dans un premier temps ses souffrances de manière consciente mais sans recevoir (évidemment) l’empathie du parent pervers (qui agit par déni ou clivage – affirmant souvent même un rôle de protecteur // L’importance de savoir discerner la calomnie est donc cruciale pour déterminer dans quel cas situer le comportement accusateur). Cette souffrance s’intériorise progressivement. Quand elle est renforcée par un dénigrement du parent non gardien, elle transforme l' »enfant-otage », en « enfant-soldat » dont les symptômes sont dès lors facilement identifiables et relèvent de l’Aliénation Parentale.

Il faut commencer par inverser le processus en commençant par s’attaquer aux causes : c’est à dire à enrayer la séparation du lien enfant-parent (isolement du parent non gardien, refus de droits de visites, enlèvement, … ) puis à limiter le travail de sape du parent aliénant. A défaut, les dommages psychologiques peuvent être très destructeurs et irréversibles…

L’enfant : L’enfant-otage = isolé avant L’enfant-soldat = aliéné

[Analyse] : L’ALIENATION Parentale est une maltraitance [Expertise] "le Syndrome de MEDEE ou le coeur des enfants en sacrifice" [Expertise] « Comment rendre son enfant fou » (Dr Victor Simon) [Témoignages] "Un enfant aliéné témoigne" [Reportage] : « couple déchiré, enfant-otage«  [Expertise] : Citations sur les conséquences de la rupture du lien (Dr JM Delfieu) [Expertise] : Les conséquences de l’aliénation parentale (Dr Victor Simon) [Témoignage] : Mon fils est-il en danger ? (-> ANALYSE GENEALOGIQUE COMMENTEE) [Expertise] : Diagnostic et prise en charge médico-juridique [Science] : La maltraitance laisse des traces génétiques [Analyse] : Qu’est-ce que la « Manifestation » d’Aliénation Parentale [Analyse] : Lettre ouverte aux négationnistes du SAP [Génétique] : La maltraitance laisse des traces génétiques [Analyse] : Les 20 demandes d’un enfant de parents séparés

 

LE PARENT PERVERS (calomniateur puis aliénant) / (archives)

Le parent pervers vise dans un premier temps l’isolement de l’autre parent vis à vis de l’enfant. Il procède le plus souvent, par calomnie pour obtenir des résultats rapides et efficaces, manipulant l’institution judiciaire qui applique un principe de précaution plutôt qu’un principe de protection et qui n’est pas ni formée pour déceler la calomnie efficacement, ni informé de ce qu’est l’Exclusion Parentale. Donc muni du blanc seing de la décision judiciaire provisoire ou définitive, le parent pervers est en plus renforcé dans sa légitimité, et donc dans le déni du sadisme par lequel il opère. Outre d’obtenir des décisions judiciaires qui vont pouvoir l’assister dans sa maltraitance, il a sa disposition d’autres moyens tout aussi efficace : le refus pure et simple du droit de visite par NRE (Non Représentation de l’Enfant : 25 000 plaintes par an avec 4% qui aboutissent à une condamnation ) ou par EGV (Eloignement Géographiques Volontaires) ; qui sans astreintes financières automatiques ne trouvent aucune issue à leur résolution (cf mesures préventives contre l’Exclusion Parentale). La voie est ouverte ensuite pour opérer le dénigrement de l’image de l’autre parent et renforcer l’enfant dans l’Aliénation Parentale.

Le parent pervers : Le parent calomniateur avant le parent aliénant ex. d’antécédents généalogique d’un parent développant un réflexe aliénant+ cliquer ici pour accéder à l’analyse commentée du schéma précédent

[Analyse] : Le rôle de la PERVERSION dans le réflexe aliénant [Expertise] "le Syndrome de MEDEE [Cas concrets] "Ex de manipulation mentale de l’enfant" [Reportage] : "couple déchiré, enfant-otage" [Analyse / Micro conf.] : Comment réagir face à la CALOMNIE qui est une violence

 

LE PARENT CIBLE (« parent-à-bout » puis « parent-perdu ») / (archives)

Le parent séparé est complètement désarmé du fait qu’il ne comprend pas la situation. Il n’est pas non plus capable, la plupart du temps, de mettre des mots sur ce qui arrive. La souffrance ne trouvant pas d’échappatoire constructif (d’autant que même en connaissance de cause, c’est un parcours du combattant), les débouchés sont tragiques et inefficients (voire aggravent le problème) : violence contre soi ou les autres, enlèvement (les « desperados » : inversant les rôles aliénants/aliénés mais l’enfant demeure l’éternelle victime), intériorisation en pathologie psychiatrique ou maladie psychosomatiques (deuil non réussi d’un enfant vivant), etc… Et rarement finalement (vu les difficultés du problème) en actions sublimées, constructives et efficaces (sinon opérantes)… Mais cela pourrait être largement résolu en restaurant la confiance des victimes de l’exclusion dans leur système judiciaire..A commencer par l’application effective des droits fondamentaux des enfants à voir leurs deux parents…(Tout le problème est de savoir quand ce système judiciaire sera capable de quitter l’inertie et de s’intéresser à un problème aujourd’hui quasi-sanitaire) [En attendant, aux parents exclus, de suivre ces conseils : « quoi faire ?« ]

Le parent-cible:Le parent-à-bout avant le parent-perduUn problème sanitaire urgent

[Documentaire] : La cohorte des « Pères perdus » [Témoignage] : 41 NRE (Non Représentation d’Enfant) pour 1 seul parent [Témoignage / Vidéo] : La séparation du lien enfant-parent constitue à elle seule, une souffrance ultime [Vidéo] : Des « hommes battus » ca existe ? [Témoignage] : Que faire pour enrayer ces souffrances inutiles ? [Témoignage] : Journal de bord [Musique] : Cali – « le droit des pères »

 

L’ INSTITUTION (ou les professionnels) / (archives)

De plus en plus de voix s’élèvent pour dénoncer les dysfonctionnements en interne. La méconnaissance du phénomène d’Exclusion Parentale à travers ces deux étapes que sont l’isolement parental et l’aliénation parentale, rend inefficiente la capacité du système à solutionner le problème. En plus de devenir au service du parent manipulateur, les solutions deviennent même inductrice (visites en milieu médiatisé du parent aliéné, par exemple). Le manque de formation est probablement la principale cause du développement de ce que l’on peut considérer aujourd’hui comme un problème sanitaire grave (6% à 13% des enfants du divorce sont concernés)

La gestion du problème par les institutions : le blanc seing (ou chèque en blanc) par lequel le parent aliénant va pouvoir réaliser sa perversion[Analyse] : Les droits de l’enfant et les MESURES PREVENTIVES insuffisamment appliquées) Droits des enfants & Mesures préventivesSavoir discerner la calomnie La situation est alarmante… La souffrance de l’enfant séparé

[Analyse] : Le rôle inductif du « MILIEU MEDIATISE ou « points rencontres » ; [Reportage] : en Angleterre, le scandale va jusqu’à l’enlèvement abusif de milliers d’enfants Méconnaissance du scénario aliénant (repérage de la calomnie, Attitude perverse (morale ou pathologique) et Aliénation Parentale (dans sa première phase : exclusion par la rupture du lien ; ou dans la seconde : exclusion par rejet du parent), souffrance réelle liée à la rupture du lien enfant-parent, influence possible de la belle famille dans le réflexe aliénant Les institutions n’arrivent pas à enrayer ce problème majeur : 18 000 scénarios d’aliénation / an, soit 6% des divorcessont concernés. D’où la sensibilisation nécessaire sur : la nécessité de la prédominance des droits de l’enfant – à voir ses deux parents, mesures préventives qui marchent – astreintes sous la forme d’amende pour non présentation, milieux médiatisés non nécessaire dans la plupart des cas, comprendre le processus du scénario aliénant (déceler la calomnie, souffrance liée à la séparation du lien, principe de la perversion, maltraitance liée à l’aliénation [Expertise] : Diagnostic et prise en charge médico-juridique Juges et Experts : le danger de la confusion des rôles

 

LES GRANDS PARENTS (inducteurs, manipulateurs ou au contraire, victimes collatérales) / (archives)

Le grand-parent du parent cible est une victime collatérale. Mais le grand-parent du côté du parent aliénant peut avoir au contraire un rôle influent (matriarche / patriarche) et inducteur : d’autant plus efficace qu’il est discret puisque difficilement décelable, sauf à s’intéresser à la généalogie du parent aliénant. L’aliénation parentale est une maltraitance psychologique et peut donc s’inscrire dans un processus auto-reproductif (parfois même une quasi-« tradition » familiale)

Le grand-parent (côté parent-cible), est une victime collatérale et séparé de ses petits enfants mais il peut être un acteur influent (Patriarche / Matriarche)dans la reproduction d’un model familial isolant voire aliénant (d’autant plus efficace, que son activité est totalement occulté par l’institution judiciaire et ses acteurs…) ex. d’antécédents généalogique d’un parent développant un réflexe aliénant+ cliquer ici pour accéder à l’analyse commentée du schéma précédent

L’impuissance de l’entourage (famille/amis) à cerner la dimension du problème (autrement que par le prisme du conflit conjugal) Etude généalogique d’une famille à risque : dont l’isolement voire l’aliénation fait l’objet d’une tradition de fait [Témoignage] :« L’enfant peut-il être un objet de transaction ? »

 

LES NOUVEAUX CONJOINTS (ex. les « nouvelles femmes ») / (archives)

Le nouveau conjoint (du parent cible), vient parfois s’ajouter aux acteurs du scénario. Il peut être alors d’un très grand soutien face à la détresse du parent aliéné. Son rôle peut parfois être particulièrement actif. C’est le cas par exemple du mouvement des « nouvelles femmes » organisées en association pour défendre leur « homme » dans la procédure de divorce…

De nouveaux acteurs : La nouvelle cavalerie incarnées par les femmes amazones ou nouvelles femmes victimes par procuration mais soutien actif du père-perdu

[Analyse] : Ces femmes amazones au secours des hommes broyés

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(*) A propos de la souffrance de la séparation (Dr. J.-M. Delfieu – Expert Cour d’Appel de Nîmes) L’interruption des contacts et des relations entre les enfants et l’un des parents après une séparation ou un divorce exerce un impact traumatisant aussi bien sur les enfants concernés que sur leurs parents. Le devenir ultérieur des enfants est particulièrement préoccupant.(EXPERTS – CHRONIQUE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE – N° 67 – pp. 24-30 – juin 2005, Jean-Marc DELFIEU, Expert Cour d’Appel Nîmes) C’est un bien être nécessaire et naturel (« Le maintien du contact affectif et relationnel est considéré aujourd’hui comme étant un critère important du « bien-être psychique et moral de l’enfant ». EXPERTS – CHRONIQUE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE – N° 67 – pp. 24-30 – juin 2005, Jean-Marc DELFIEU, Expert Cour d’Appel Nîmes ) Une interruption du lien est une souffrance pour l’enfant (« L’interruption des contacts et des relations entre les enfants et l’un des parents après une séparation ou un divorce exerce un impact traumatisant aussi bien sur les enfants concernés que sur leurs parents. Le devenir ultérieur des enfants est particulièrement préoccupant. (…) Le contact entre l’enfant et celui des parents qui vit à part ne doit pas être rompu de manière unilatérale. Capituler devant les cas particulièrement difficiles, c’est agir aux dépens de l’enfant. En effet, les traumatismes provoqués par la perte forcée d’une relation parentale sont profonds et perdurent nettement jusqu’à l’âge adulte. » EXPERTS – CHRONIQUE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE – N° 67 – pp. 24-30 – juin 2005, Jean-Marc DELFIEU, Expert Cour d’Appel Nîmes )

(*) A propos de la régulation du risque aliénant (Dr P. Bensussan – Expert National – Cour de Cassation) Cette pathologie redoutable (…) sape le fondement même de l’identité et de la personnalité de l’enfant, compromettant même, lorsque le stade de sévérité va jusqu’à la rupture durable, son « droit élémentaire d’entretenir régulièrement des relations personnelles et des contacts directs avec ses deux parents », droit qui lui est normalement garanti (…)(Dr Paul Bensussan, expert national) C’est le plus éprouvant de ce qui nous est donné à voir en matière d’expertise: c’est une sorte de massacre avec les meilleures intentions du monde ! (…) (Dr Paul Bensussan)

(*) A propos des droits de l’enfant et des devoirs du parent aimant : C’est le droit le plus légitime d’un enfant de voir ses deux parents (Charte des droits fondamentaux de l’UE / Droits de l’enfant / 24-3 : « Tout enfant a le droit d’entretenir régulièrement des relations personnelles et des contacts directs avec ses deux parents (..) » ; Code Civil – 373-2  » chacun des père et mère doit maintenir des relations personnelles avec l’enfant et respecter les liens de celui-ci avec l’autre parent ») & CDH1948/Art12,16 * CEDH/Art8.1 * PIRDCP.ONU.Resol.2200A(XXI)/Art17,23,26 * CIDE.ONU.Resol.44.25/Art3-1,8-1,18-1,19-1 * CDFUE/Art24-2,24-3 * Loi.n°2002-305/Art371,372-1 * CC373-2,373-2-1* CP227-12 * CP222-14 ; Ne pas respecter les droits de l’enfant incapable de se défendre lui-même juridiquement est un déni de droits. Maintenir volontairement l’enfant dans cette situation de souffrance (*) relève de la maltraitance psychologique ou de la complicité. Ne pas agir pour limiter les risques liées à cette situation (maltraitance et déséquilibre psychologique, risque aliénants (*), etc…) est constitutif de la non assistance à personne en danger. Pour un parent, abuser de l’institution judiciaire pour tenter de lever une exception visant l’exclusion sur la base d’un risque hypothétique (*) non clairement identifié (sinon absurde) visant à mener son propre enfant dans cette situation d’exclusion parentale (et ainsi de provoquer un abandon – CP 227-12) est : illégitime, immorale et indigne d’un parent aimant. Un bon parent : « du point de vu des juges, c’est celui qui sera capable de garantir le contact entre l’enfant et l’autre parent (Dr Paul Bensussan – expert national agrée par la cour de cassation et la Cour Pénale Internationale, Intervenant régulier à l’ENM)

(*) A propos de l’utilisation abusive de la calomnie visant l’exclusion parentale : NB : « Si vous n’êtes pas en mesure de qualifier le danger, alors vous ne pouvez pas mettre en oeuvre un plan qui permet de réguler le risque et mesurer l’évolution de la situation. En confondant un principe de précaution avec le principe de protection et en n’étant pas même en mesure de qualifier avec précision ce risque, vous êtes probablement victime des effets de la calomnie… «  PROTECTION <!> PRECAUTION

Charte des Droits de l’Homme (1948) : Article 12: Nul ne sera l’objet d’immixtions arbitraires dans sa vie privée, sa famille, son domicile ou sa correspondance, ni d’atteintes à son honneur et à sa réputation. Toute personne a droit à la protection de la loi contre de telles immixtions ou de telles atteintes. [Article 18 : .. liberté de pensée, de conscience et de religion…; Article 19 : … liberté d’opinion et d’expression] Code Pénal, Article 226-10 ( Modifié par la LOI n°2010-769 du 9 juillet 2010) – art. 16 (le lire dans Légifrance: ICI ) « La dénonciation, effectuée par tout moyen et dirigée contre une personne déterminée, d’un fait qui est de nature à entraîner des sanctions judiciaires, administratives ou disciplinaires et que l’on sait totalement ou partiellement inexact, lorsqu’elle est adressée soit à un officier de justice ou de police administrative ou judiciaire, soit à une autorité ayant le pouvoir d’y donner suite ou de saisir l’autorité compétente, soit aux supérieurs hiérarchiques ou à l’employeur de la personne dénoncée, est punie de cinq ans d’emprisonnement et de 45000 euros d’amende. La fausseté du fait dénoncé résulte nécessairement de la décision, devenue définitive, d’acquittement, de relaxe ou de non-lieu, déclarant que le fait n’a pas été commis ou que celui-ci n’est pas imputable à la personne dénoncée. En tout autre cas, le tribunal saisi des poursuites contre le dénonciateur apprécie la pertinence des accusations portées par celui-ci. »

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