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Posts Tagged ‘Droits de l’enfant’


Merci de bien vouloir diffuser cette lettre

à tous les parents séparés
(ainsi qu’à tous ceux qui pourraient être sensibilisés par la situation des enfants du divorce)


« Chère Maman,  Cher Papa ,

N’oubliez jamais: je suis l’enfant de vous deux . Maintenant, vous ne vivez plus ensemble, mais j’ai besoin aussi bien de l’un que de l’autre.

Ne me demandez pas si j’aime plus l’un ou l’autre. Je vous aime tous les deux tout autant. Ne critiquez donc pas l’autre devant moi. Car cela me fait mal.

Aidez-moi à maintenir le contact avec celui d’entre-vous chez qui je ne suis pas. Formez son numéro de téléphone pour moi, ou écrivez-moi son adresse sur une enveloppe. Aidez-moi, à Noël ou à l’occasion de son anniversaire, de lui confectionner ou de lui acheter un beau cadeau. De mes photos, faites-en toujours une copie pour l’autre.

Conversez comme des adultes . Mais conversez. Et ne m’utilisez pas comme messager entre vous – encore moins pour des messages qui rendront l’autre triste ou furieux.

Ne soyez pas triste quand je vais chez l’autre. Celui que je quitte ne doit pas penser que je ne l’aimerai plus d’ici quelques jours. Je préférerais toujours être avec vous deux. Mais je ne peux pas me couper en deux – seulement parce que notre famille s’est déchirée.

Ne prévoyez jamais rien durant le temps qui m’appartient avec l’autre. Une partie de mon temps est à ma Maman et à moi; une partie de mon temps est à mon Papa et à moi. Soyez compréhensifs.

Ne soyez ni étonnés ni fâchés quand je suis chez l’autre et que je ne donne pas de nouvelles. J’ai maintenant deux maisons. Et je dois bien les distinguer – sinon je ne m’y retrouve plus du tout. Ne me passez pas à l’autre , à la porte de la maison, comme un paquet. Invitez l’autre pour un court instant à l’intérieur et conversez . Quand je suis recherché ou ramené, laissez-moi un court instant avec vous deux. Ne détruisez pas ce moment en vous fâchant ou vous disputant.

Laissez-moi être ramené par quelqu’un d’autre de la Maternelle ou de chez des amis si vous ne pouvez supporter le regard de l’autre.

Ne vous disputez pas devant moi . Soyez au moins aussi poli que vous le seriez avec d’autres personnes, comme vous l’exigez aussi de moi.

Ne me racontez pas des choses que je ne peux pas encore comprendre. Discutez-en avec d’autres adultes, mais pas avec moi.

Laissez-moi amener mes amis chez tous les deux. Je souhaite qu’ils puissent connaître ma Maman et mon Papa et les trouver sympa.

Mettez-vous d’accord au sujet de l’argent. Je ne souhaite pas que l’un en ait beaucoup et l’autre très peu. Il faut que ce soit bien pour tous les deux, ainsi je pourrai être à l’aise chez tous les deux.

N’essayez pas de m’habituer à la surenchère. De toutes les façons, je ne pourrais jamais manger tout le chocolat que j’aimerais.

Dites-moi franchement s’il vous arrive de ne pas pouvoir boucler le budget. Pour moi, le temps est bien plus important que l’argent. Je m’amuse bien plus avec un jouet simple et comique qu’avec un nouveau jouet.

Ne soyez pas toujours "actifs" avec moi. Cela ne doit pas toujours être quelque chose de fou ou de neuf quand vous faites quelque chose avec moi. Pour moi, le plus beau c’est quand nous sommes simplement heureux en train de jouer et que nous ayons un peu de calme.

Laissez le plus possible de choses identiques dans ma vie, comme c’était avant la séparation. Cela commence par ma chambre, ensuite sur les petites choses que j’ai faites tout seul avec mon Papa ou ma Maman.

Soyez aimable avec les grands-parents. Ils m’aiment et je les aime, ils veulent aussi être à mes côtés. Vous seriez aussi à mes côtés si je n’allais pas bien ! Je ne veux pas perdre, en plus, mes grands-parents.

Soyez "fairplay" avec le nouveau compagnon que l’un d’entre-vous rencontre ou a déjà rencontré. Je dois aussi m’entendre avec ces autres personnes. Je préfère quand vous ne vous espionnez pas jalousement l’un l’autre. Ce serait de toute façon mieux pour moi si vous rencontriez rapidement tous les deux quelqu’un que vous aimiez. Vous ne serez plus aussi fâché l’un envers l’autre.

Soyez optimistes. 

Vous n’avez pu gérer votre couple, mais laissez-nous au moins le temps que cela se passe ensuite bien. Relisez toutes mes demandes

Peut-être en discuterez-vous. Mais ne vous chamaillez pas. N’utilisez pas mes demandes pour faire des reproches à l’autre, aussi mal qu’il ait pu être avec moi ou que vous ayez cru qu’il le soit.

Si vous ne faites pas cela, vous n’aurez pas compris comment je me sens et ce dont j’ai besoin pour me sentir heureux. » (Jafland)

 


« L’enfant aime de manière innée. La séparation du lien enfant-parent quand il s’opère est la première déchirure. »(…).

Si la souffrance de l’enfant est négligée et qu’elle est intense par le fait d’une exclusion parentale, l’enfant va apprendre à se durcir, à ne plus aimer.

 


« …Fou de tristesse, de douleur, de colère, de solitude, d’un chagrin sans fond, de cette situation qui le dépasse, (…) » »(…).

« L’aliénation parentale est un processus qui consiste à programmer un enfant pour qu’il haïsse un de ses parents sans que ce soit justifié. Elle est la conséquence de la bataille mise en place au sein d’un couple qui dysfonctionne sévèrement ou va se séparer »


« Une fille devenue mère témoigne sur la manipulation qu’elle a subie l’amenant à rejeter son père» (…).

L’enfant naît en aimant spontanément ses parents. Qu’arrive-t-il quand on lui apprend à ne plus aimer, voire à haïr



« Garde alternée, retours d’expérience et jurisprudence » (…).

Pour préserver les enfants de la séparation, le plus important est de préserver la coparentalité au-delà de la séparation


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Merci de bien vouloir diffuser cette lettre à tous les parents séparés (ainsi qu’à tous ceux qui pourraient être sensibilisés par la situation des enfants du divorce)
"Les 20 demandes d’un enfant de parents séparés"
https://affairesfamiliales.wordpress.com/2012/04/04/les-20-demandes-dun-enfant-de-parents-separes/

 


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En France, 68 000 placements enfants pourraient être évités, de l’aveu même de l’Inspecteur Général des Affaires Sociales
 

Près de 136 000 enfants sont actuellement placés dans des foyers ou des familles d’accueil, séparés de leurs parents. Contrairement à ce que l’on imagine, les enfants battus ou ceux victimes d’abus sexuels ne représentent qu’une petite partie des enfants placés, à peine 20 %. Ainsi que le reconnait Pierre Naves, l’inspecteur général des affaires sociales, la moitié (68 000) des placements d’enfants en institutions ou en familles d’accueil pourrait être évité. En d’autres termes, 68 000 drames familiaux pourraient être évités ! (Comité CEDIF, source)

Pierre Naves, 5 ans après dresse le même constat ! [Rien n’a bougé] — (également sur dailymotion…)


« A 16 ans, victime d’un placement abusif, elle raconte la souffrance de la séparation… »(…).

« Pendant 3 ans, j’ai souffert (…) Au bout de 7 mois de fugue, ils m’ont relâchés »

« Les éducateurs tapent les enfants (…) »

« Des enfants maltraités ils ne les placent pas, ils placent ceux qui sont bien avec leur parent : ceux là, ils sont enlevés. »



 

NB : l’IGAS est actuellement sous la direction de Pierre Boissier. L’IGAS est rattachée aux ministres en charge des affaires sociales, elle intervient également à la demande du Premier Ministre ainsi que du ministre en charge des comptes sociaux. (plus d’infos)

 

A suivre : Services Sociaux A suivre : Une famille anglaise témoigne sur les méthodes des Services Sociaux britanniques

 


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Vers une société d’aliénés ?

Compte tenu de ces statistiques, on peut considérer qu’il s’agisse d’un problème sanitaire majeur avec des répercussions sociales à long terme. L’exclusion parentale conduit à une déstructuration psychologique de l’enfant avec des répercussions à long terme, pour l’enfant mais aussi pour la société…

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Les vrais chiffres du divorce et de la séparation en France

(INED, INSEE, Ministère de l’Intérieur, …)

La famille française (ou ce qu’il en reste)

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  • 155 253 divorces (2006) dont 70.000 divorces impliquant des enfants mineurs (3 X plus de divortialité qu’en 1970)
  • 20% de familles monoparentale (2008) contre 12.5% (1990) – femme dans 85% des cas (cf. tableauInsee)
  • Les époux sont condamnés aux torts dans les 4 / 5 des divorces pour faute (contre 1/5 pour les épouses qui sont demanderesses du divorce dans 3 cas sur 4)

INSEE, soure « divorce « en forte augmentation »

  • 34 % de ces enfants ne voient plus jamais leur père et seulement 42% d’enfants le voit au moins 1 fois par mois !?
    (Rapport num 2832 Assemblée Nationale – "Mission d’information sur la famille et les droits de l’enfant" – p 212 – 25/01/2006 )

  • Selon l’Ined, seules 15% de familles monoparentales sont constituées par le père.
  • Au total, 1,3 million de pères seraient privés de leur enfant.

.INED, source

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  • 25.845 plaintes (2009) pour non représentation de l’enfant (NRE) (+ 43% sur 10 ans) [+ d’infos sur les N.R.E ici]
  • qui donnent lieu à des poursuites dans 16.4% des cas dont 4.5% de condamnations (et 11,9% de médiations pénales)
  • Une situation qui tend à s’aggraver : "27 000 plaintes (2011) pour «non-représentation» et 150 000 mains courantes par an ! " (Ined via marianne.net)

.MINISTERE DE L’INTERIEUR, source : Ministère de l’Intérieur, 2010 via ACALPA

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Autres statistiques

    • 2,24 millions d’enfants avec des parents divorcés soit 16 % des français âgés de moins de 18 ans.- 140 000 divorces et environ 350 000 séparations.

(cf. article « Enfants sans pères et sans repères »)

    • 270 000 hommes victimes (déclarées) de violences conjugales en France, 2010 (violences conjugales, les non-dits)

ONDRP Observatoire National de la Délinquance , 2011
(cf. articles « Hommes battus ca existe ?« )

    • 18 000 enfants victimes d’Aliénation Parentale (maltraitance psychologique) (6% à 13% des divorces)

(cf. article « Ces enfants que le divorce rend fou« )

 

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La famille disloquée

Séparations : quel effet sur la structure familiale ?

« Plus l’enfant majeur de l’union rompue a cessé de vivre tôt avec ses parents, moins il les voit" (Résumé Insee 2005 enquête Erfiversion imprimable)

"Les ouvriers et employés séparés ont des relations moins fréquentes avec leurs enfants majeurs que les pères de milieux plus aisés. Ainsi, 46 % des enfants majeurs dont le père est ouvrier ou employé non qualifié ne le voient jamais, contre 13 % pour les enfants de cadres. Quand le couple parental est rompu, les enfants majeurs vivent plus loin de leurs parents. Bien que la distance pénalise tous les pères, les ouvriers et employés ont plus de mal à surmonter cet obstacle. Par ailleurs, la moitié des enfants majeurs d’une union rompue ont cessé de vivre sous le même toit que leur père avant leurs dix-huit ans ; les relations sont alors plus distendues. " (Résumé Insee 2005 enquête Erfiversion imprimable)

Une situation qui s’aggrave avec le temps écoulé depuis la séparation, l’éloignement géographique, la situation socio-professionelle du parent et d’autant si l’enfant était jeune au moment de la séparation.

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La famille monoparentale

Un model "dégénérationnel" ?

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Les familles monoparentales en constante augmentation . 12,4% en 1990 et 20,9% en 2009 (femmes avec enfants dans 85% des cas)


La famille monocellulaire

Des individus de plus en plus isolés…

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La taille des familles réduite à peau de chagrin… (Des individus de plus en plus isolés dans un contexte économique défavorable et où a contrario la famille aurait pu représenter, le premier niveau de solidarité naturelle. Plutôt qu’à les laisser seuls directement sous la coupe d’un Etat qui ne cesse de se désengager (coupures budgétaires, retraites, sécurité, emploi, etc.. )

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Que dire de ces chiffres ?

L’inaction pour enrayer cette situation ?

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Ces statistiques font froid dans le dos. L’absence manifeste d’une prise de conscience des autorités politiques face à ce problème sanitaire et l’inertie dans laquelle la société s’est plongée au cours des dernières décennies, témoigne soit d’une incompétence éloquente, soit d’un grave problème de remontée de l’information, ou alors d’une volonté (consciente ou non) de déstructuration de la cellule famiale et par voie de conséquence de la société toute entière puisqu’elle en est le pillier…
[cf. article « Les souffrances familiales face à l’inertie politique « ]

Cette dislocation prenant sa source dès la séparation du couple avec enfant(s), il faut donc s’attaquer à la racine du mal et favoriser le maintien du lien (ou à défaut ne plus encourager sa rupture).

Il faut donc mettre en place un cadre qui encourage la proximité du couple parental. Se soucier de l’intérêt de l’enfant, c’est prendre en compte cette réalité et agir ! Définir « une zone parentale pour le couple parental  » paraîtrait une solution judicieuse (à défaut d’espérer voir les couples se maintenir en union, le temps nécessaire à l’éducation). Les parents seraient alors toujours libre de s’éloigner, mais comme ils mettent ainsi à mal le droit de l’enfant de "maintenir ses liens avec ses deux parents" : ils ne seraient plus encouragés à le faire. Celui des deux parents responsable de cet éloignement devra garantir le maintien du lien et assumer les contraintes liées à la nouvelle situation qu’il aura lui même imposé (frais de transport, redéfinition du mode de garde,…)


Quelles perspectives pour les parents exclus ?

Quels moyens d’action restent-ils
aux parents indûment séparés de leur(s) enfant(s) ?

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« pères perdus »

Le documentaire (ci-avant) permet d’apprécier la détresse dans laquelle se retrouve plongée certains parents séparés de leur enfant, …

 

nicolas_moreno_pere_1_jour_pere_toujours
…avant qu’ils n’en soient réduits à "monter sur des grues…"

"Comment se fait-il que vous soyez obligés d’en venir à de telles extrémités ?

"Je ne sais pas. Cela fait trois mois que nous bataillons (…). C’est une honte qu’on soit obligé de monter sur des grues pour être entendus ! On se met à genoux et on ne nous entend pas. Mais que faut-il faire ?" (Interview de Nicolas Moreno – source 17/02/2013)

En vérité, nous assistons à la montée d’une nouvelle forme d’exclusion, qui vise les pères, et atteint, bien évidemment les enfants" (Marianne – 19/02/13)

"Divorce : pensez-vous que les pères sont discriminés pour la garde de leurs enfants ?" sur 35479 votants : 89.59% oui / 10.41% non (Sondage Le Figaro 18/02/13)

 


Des pères transforment leur souffrance individuelle en combat collectif…

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Quelles perspectives pour les enfants amputés du lien ?

Les enfants,
les sempiternelles victimes de la décadence familiale…

La méconnaissance de la souffrance de l’enfant séparé est le premier mur à faire tomber.
Le suivant est de faire enfin respecter la loi et en particulier l’application concrète des droits de l’enfant à être en contact avec ses deux parents. La situation est urgente. (Mais cela fait 30 ans que ca devrait l’être !) C’est maintenant aux citoyens de prendre également leurs responsabilités en s’intéressant au débat pour que cela évolue rapidement et efficacement …

« Une fille devenue mère témoigne sur la manipulation qu’elle a subie l’amenant à rejeter son père»(…).

L’enfant naît en aimant spontanément ses parents. Qu’arrive-t-il quand on lui apprend à ne plus aimer, voire à haïr…

.

 

Services sociaux A suivre : Nouveau regard sur le féminisme A suivre : Des hommes victimes de violence conjugale, ca existe ?


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Calomnie : Accusation (/Critique injustifiée) mensongère portant atteinte à l’honneur (/à la réputation) de quelqu’un.
Synonymes accusation, attaque, cancan, dénigrement, diffamation, infamie, injure, médisance, mensonge, ragot.

Ethymologie / Emprunt savant au latin calumnia (« chicane », « fausse accusation »)


Qu’en pense les philosophes, les penseurs, …

 


(Beaumarchais) Le Barbier de Séville (II.8) – Bazile : La calomnie, Monsieur ? Vous ne savez guère ce que vous dédaignez ; j’ai vu les plus honnêtes gens prêts d’en être accablés. Croyez qu’il n’y a pas de plate méchanceté, pas d’horreurs, pas de conte absurde, qu’on ne fasse adopter aux oisifs d’une grande ville, en s’y prenant bien : et nous avons ici des gens d’une adresse ! … D’abord un bruit léger, rasant le sol comme hirondelle avant l’orage, pianissimo murmure et file, et sème en courant le trait empoisonné. Telle bouche le recueille, et piano, piano vous le glisse en l’oreille adroitement. Le mal est fait, il germe, il rampe, il chemine, et rinforzando de bouche en bouche il va le diable ; puis tout à coup, on ne sais comment, vous voyez calomnie se dresser, siffler, s’enfler, grandir à vue d’œil ; elle s’élance, étend son vol, tourbillonne, enveloppe, arrache, entraîne, éclate et tonne, et devient, grâce au Ciel, un cri général, un crescendo public, un chorus universel de haine et de proscription. Qui diable y résisterait ? (cf. également le procédé de la diabolisation) 

   -> (Francis Bacon) Calomniez, Calomniez, il en résultera toujours quelquechose (fréquemment attribué à Beaumarchais – voire à Voltaire)

   -> (Diane de Beausacq) La Calomnie est comme la fausse monnaie : Bien des gens qui ne voudraient pas l’avoir émise la font circuler sans scrupule.

   -> (Charles Dantzig) Tout ce qui est beau et bon est toujours calomnié. Les moralistes n’y suffiraient pas. Il s’y ajoute les qualités naturelles de l’Homme, l’envie, la méchanceté, et la rage de souffrir.

   -> (Louis XI) Puis une calomnie est difficile à croire, – plus pour la retenir, les sots ont de la mémoire.

   -> (Victor Hugo – Les quatre vents de l’esprit) Je suis haï. Pourquoi ? Parce que je défends les faibles, les vaincus, les petits, les enfants. Je suis calomnié. Pourquoi ? Parce que j’aime les bouches sans venin, les coeurs sans stratagème.

   -> (Victor Hugo – Tas de Pierre) Une calomnie dans les journaux, c’est l’herbe dans un pré. Cela pousse tout seul. Les journaux sont d’un beau vert.

   -> (Agota Kristof) Peu importe que ce soit vrai ou faux. L’essentiel, c’est la calomnie. Les gens aiment le scandale.

   -> (Hypolite de Livry) La Calomnie est plus horrible que l’assassinat. L’assassin n’en veut qu’à votre vie ; le calomniateur en veut à votre honneur : on peut se défendre contre l’un, on ne le peut contre l’autre.

   -> (Marc Aurèle) Tout ce qui arrive est aussi habituel et prévu que la rose au printemps et les fruits en été ; il en est ainsi de la maladie, de la mort, de la calomnie, des embûches et de tout ce qui réjouit ou afflige les sots.

   -> (Thomas Paine) La calomnie est un vice curieux : tenter de le tuer le fait vivre, le laisser tranquille le fait périr de mort naturelle.

   -> (Edgar Allan Poe) Calomnier un grand homme est, pour beaucoup de gens médiocres, le moyen le plus prompt de parvenir à leur tour à la grandeur.

   -> (Proverbes francais) La calomnie s’arme du vraissemblable

   -> (Jean Rostand) Une hypothèse, comme une calomnie, est d’autant dangereuse qu’elle est plus plausible.

   -> (Jean-Jacques Rousseau) En entassant des imputations contradictoires, la calomnie se découvre elle-même : mais la malignité est aveugle et la passion ne raisonne pas.

   -> (Jean-Jacques Rousseau) Mentir pour nuire est calomnie : c’est la pire espèce de mensonge.

   -> (William Shakespeare, Hamlet) Il n’est pas de vertu que la calomnie ne sache éteindre.

   -> (Voltaire) Il y a deux monstres qui désolent la terre en pleine paix : l’un est calomnie, et l’autre l’intolérance ; je les combattrai jusqu’à ma mort.

 


Qu’en pense les religions ?

 


La Calomnie vue au travers de la BIBLE

Proverbes 26 : 22-24 : "Les paroles d’un calomniateur sont comme des choses à avaler avec avidité, qui descendent jusqu’au tréfonds du ventre.
Comme une glaçure d’argent appliquée sur un tesson, [ainsi] sont des lèvres ardentes avec un cœur mauvais.
Avec ses lèvres celui qui a de la haine se rend méconnaissable, mais au-dedans de lui il met la tromperie. Bien qu’il mette de la grâce dans sa voix, ne te fie pas à lui, car il y a sept choses détestables dans son cœur. La haine est couverte par la tromperie. Sa méchanceté sera dévoilée dans l’assemblée."

Deutéronome 19:16-21 : "Un seul témoin ne pourra se dresser contre un homme à propos d’une faute ou d’un péché quelconque, pour un péché quelconque qu’il peut commettre. Ce n’est que sur le dire de deux témoins ou sur le dire de trois témoins que l’affaire tiendra. (…)"

Psaumes 15:1-5 : "Éternel,qui séjournera dans Ta tente? Qui demeurera sur Ta montagne sainte? – Celui qui marche dans l’intégrité, qui pratique la justice et qui dit la vérité selon son cœur. Il ne calomnie point avec sa langue, il ne fait point de mal à son semblable, et il ne jette point l’opprobre sur son prochain. Il regarde avec dédain celui qui est méprisable, mais il honore ceux qui craignent l’Éternel; il ne se rétracte point, s’il fait un serment à son préjudice. Il n’exige point d’intérêt de son argent, et il n’accepte point de don contre l’innocent."

 


La Calomnie vue par le JUDAISME

La TORAH (La BIBLE, suite)

Proverbes 10:18: "… celui qui répand la calomnie est un insensé." & 26/28 "La langue fausse hait ceux qu’elle écrase…"

Lévitique 19/16 : "Ne va point colportant le mal parmi les tiens…." & 25/17 "Ne vous lésez point l’un l’autre (par la parole)…"

Psaumes 34/14: "Préserves ta langue du mal et tes lèvres des discours perfides" & 21:23: "Celui qui veille sur sa bouche et sur sa langue Préserve son âme des angoisses" & 73/9: "Leur bouche s’attaque au ciel; leur langue promène ses ravages sur la terre"

La Tradition

D’après le Talmud (Ar 15b), la médisance dépasse les 3 transgressions que sont le meurtre, l’adultère et l’idolâtrie. Elle détruit 3 personnes, celui qui la profère, celui qui la reçoit et la transmet et celui qui est visé. Elle se propage comme le feu (3 branches du shin) et elle est comparée à une braise qui continue à flamber et à se propager longtemps et loin, sans que cela ne soit visible.

Le Zohar

La calomnie est comparée à une épée tranchante et celui qui la manie mourra par la même épée.

 


La Calomnie (al-bouhtan) vue par l’ISLAM

Le CORAN, Sourate 24 : La lumière (An-Nur)

4. Et ceux qui lancent des accusations contre des femmes chastes sans produire par la suite quatre témoins, fouettez-les de quatre-vingts coups de fouet, et n’acceptez plus jamais leur témoignage. Et ceux-là sont les pervers,

5.à l’exception de ceux qui, après cela, se repentent et se réforment, car Allah est Pardonneur et Miséricordieux.

11.Ceux qui sont venus avec la calomnie sont un groupe d’entre vous. Ne pensez pas que c’est un mal pour vous, mais plutôt, c’est un bien pour vous. A chacun d’eux ce qu’il s’est acquis comme pêché. Celui d’entre eux qui s’est chargé de la plus grande part aura un énorme châtiment.

12.Pourquoi, lorsque vous l’avez entendue [cette calomnie], les croyants et les croyantes n’ont-ils pas, en eux-mêmes, conjecturé favorablement, et n’ont-ils pas dit : « C’est une calomnie évidente? »

13.Pourquoi n’ont-ils pas produit [à l’appui de leurs accusations] quatre témoins? S’ils ne produisent pas de témoins, alors ce sont eux, auprès d’Allah, les menteurs.

14. N’eussent-été la grâce de Dieu sur vous et Sa miséricorde ici-bas comme dans l’au-delà, un énorme châtiment vous aurait touchés pour cette (calomnie) dans laquelle vous vous êtes lancés,

16. Et pourquoi, lorsque vous l’entendiez, ne disiez-vous pas : « Nous ne devons pas en parler. Gloire à Toi (ò Dieu) ! C’est une énorme calomnie » ?

[rapporté par Mouslim (Messager d’Allah صلى الله عليه و سلم)]

Si ce que tu dis est en lui, tu as commis la médisance [(al-ghibah)] à son propos et si cela n’est pas en lui, tu l’as certes calomnié

 

  + pour aller plus loin : "20 bonnes raisons de patienter face à la calomnie et ne pas se venger contre ses auteurs", extraits :

"(5e raison) Il est donc plus avantageux de gagner la fierté à travers le pardon que de la gagner à travers la vengeance. La vengeance certes donne une fierté en apparence, mais elle crée un sentiment de bassesse intérieure. Par contre, la clémence qui est un sentiment de bassesse au départ procure à terme une fierté intérieure, mais aussi une fierté apparente (…)

(10e raison) « Soyez patients, car Allah est avec les patients ». Sourate La famille de ‘Imrân Verset 146 (…)

(14e raison) « Rend le mal par le bien ; tu transformeras ainsi un ennemi avéré en un ami intime • Seuls les gens patients peuvent y parvenir, seuls ceux qui ont un haut rang peuvent y parvenir « .(Les Versets détaillés Verset 33-35) (…)

(20e raison) Le pardon et la clémence est une bonne action qui engendre une autre bonne action, et ainsi de suite. "


La Calomnie vue par le BOUDDHISME

Le sage, contrairement à la plupart des hommes qui se laissent aveugler par des illusions, s’astreint donc à découvrir la vérité de la souffrance, de son origine, de sa cessation et du chemin qui permet d’y parvenir.

Conscient que les actions du corps, de la parole et de l’esprit peuvent être salutaires (kusala) ou nuisibles (akusala) et que chacun en est responsable, il doit respecter cinq préceptes :

1. Ne pas nuire, ni prendre la vie
2. Ne pas s’emparer de ce qui n’est pas donné
3. Garder la maîtrise de ses sens
4. Ne pas proférer de mensonges, ni de calomnies
5. Eviter les alcools et tout ce qui peut intoxiquer.

A contrario, il doit pratiquer la bienveillance universelle, la compassion devant la souffrance de son prochain, la joie devant sa réussite et, d’une manière générale, l’équanimité devant toutes les circonstances de la vie. (cf. également les 10 préceptes qui réfrènent les passions – Bouddhisme Vajrayana)

 


La Calomnie vue par le CONFUCIANISME

Confucius (Kǒngzǐ (孔子) ou Kǒng Fūzǐ (孔夫子) « Maître Kong »)

Ne pas se laisser imprégner par les calomnies, ni se laisser meurtrir par les accusations, c’est la lucidité d’un homme qui voit loin.

 


Le mot de la fin…

Vous avez un avantage terrible sur la personne qui vous calomnie ou se montre volontairement injuste envers vous ; vous avez le pouvoir de lui pardonner. (Anonyme)

 

source : https://affairesfamiliales.wordpress.com/2011/12/23/la-calomnie-un-procede-vieux-comme-le-monde/

 

  A suivre : Discerner la calomnie

 

 

 

 

 


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La question du rôle de l’expertise psychiatrique dans la procédure judiciaire

Gageons que le niveau des expertises va commencer à monter dès lors que chaque expert saura qu’il pourra être lu, contredit et éventuellement critiqué à la barre. (Dr Paul Bensussan, Psychiatre, expert national)
 

A l’occasion de la commission parlementaire (Affaire Outreau), (Dr Paul Bensussan, Psychiatre, expert national) rappel que la parole de l’expert (comme celle de l’enfant) peut-être sujette à caution.

 
Et insiste également sur le danger sur la confusion des rôles… (cf. son article « Quand l’expert s’assoit dans le fauteuil du juge » ci-après)

Ne nous racontons pas d’histoires de ce qui est fait de nos expertises : sur le pouvoir excessif qu’elles ont. Paroles d’enfants, paroles d’experts : l’affaire Outreau à eu le mérite de montrer que l’une comme l’autre, étaient faillibles. (…)

Je vous cite ici les propos d’un expert qui a travaillé dans l’Affaire Outreau, qui sévit encore, qui n’est pas radié, lui et qui a vu un père accusé d’inceste au parloir de la maison d’arrêt et le mis en cause lui disait qu’il en cauchemardait toutes les nuits… L’expert écrit dans son rapport : « Ses rêves l’accuse, sans qu’il soit possible que l’on puisse remettre en cause l’interprétation. » Donc, on a des experts comme ça quand même, qui sévissent quotidiennement. On peut leur proposer de suivre des formations mais à mon avis ca ne les rendra pas moins dangereux.(…)

Gageons que le niveau des expertises va commencer à monter dès lors que chaque expert saura qu’il pourra être lu, contredit et éventuellement critiqué à la barre. (…)

Je cite pour finir Alain-Gérard Slama : « La confusion contre nature du juge et de l’Expert a engendré au cours du siècle, un monstre intellectuel ayant opéré des ravages, un angélisme exterminateur. »(Dr Paul Bensussan, Psychiatre, expert national)

 

 

 


 

« expertise en affaires familiales , quand l’expert s’assoit dans le fauteuil du juge » (Dr Paul Bensussan)

La question du courage professionnel (celui du juge comme celui de l’expert) est ici déterminante. (…) Un jour, le juge met sa culotte. Mais il est parfois trop tard… (Dr Paul Bensussan, Psychiatre, expert national)

 

« Les affaires familiales : il n’est pas de domaine dans lequel la mission confiée à l’expert, psychiatre ou psychologue, soit plus proche de celle du juge. Si le juge ne peut, dans certains domaines, se dispenser de l’avis de l’expert, les deux acteurs courent, à défaut d’une vigilance particulière, un risque considérable de confusion des rôles. Pour l’expert, le risque existe bel et bien de se substituer au juge, en s’aventurant parfois bien au-delà de son champ de compétences ou des limites de sa mission. Le bon fonctionnement de la justice dépend non seulement de la conscience permanente de ces risques, mais encore de la richesse de la communication et de la qualité de l’interaction entre juge et expert. »

NB : Extraits uniquement / Rapport complet – cf : Annales Médico-psychologiques, revue psychiatrique Volume 165, Issue 1, January 2007, Pages 56-62 (mis à jour le 28 février 2009 ; Publication du 23 Octobre 2006)

« La confusion contre nature du juge et de l’expert a engendré au cours du siècle un monstre intellectuel qui a opéré des ravages – un angélisme exterminateur. » L’angélisme exterminateur, essai sur l’ordre moral contemporain, Alain-Gérard Slama, ed. Grasset, 1993

« … avec pour mission d’avoir tous entretiens utiles avec les parents et toute personne concernée, de recevoir ensemble ou séparément enfant et parents, de recueillir tous renseignements auprès de tous sachants, afin de donner mon avis sur la mesure de l’exercice de l’autorité parentale, sur les modalités des droits de visite et d’hébergement les plus favorables à l’intérêt de l’enfant. »

Les affaires familiales…Il n’est pas de domaine dans lequel la mission confiée à l’expert, psychiatre ou psychologue, soit plus proche de celle du juge. Un peu comme si, embarrassé par la complexité de la situation ou des interactions familiales, celui-ci demandait implicitement à l’expert d’assumer une – large – part de la responsabilité d’une décision dont personne, avouons-le, ne maîtrise tous les paramètres, moins encore les conséquences à moyen et long terme.

Pour l’expert, la tentation existe bel et bien de se substituer au juge, en s’aventurant parfois très au-delà de son champ de compétences ou des limites de sa mission. Car il faut le préciser d’emblée : contrairement à ce que l’on pourrait imaginer, rares sont les pathologies psychiatriques avérées en matière d’affaires familiales. Nos interlocuteurs sont, le plus souvent, des gens qui n’ont jamais eu affaire à la psychiatrie. Les relations familiales, la communication moribonde, mortifère ou simplement impossible, sont les véritables patients et l’objet même de notre mission. Les points de vue divergent sur la garde d’un enfant, sur les compétences parentales de l’autre parent, sur l’organisation des vacances… C’est lorsque la discussion devient impraticable ou utopique, fût-ce par l’intermédiaire des avocats respectifs, ou encore lorsque surgissent les pires accusations, que le juge est tenté de faire appel à l’expert. On passe alors, en quelque sorte, des affaires de famille aux affaires familiales…(…)

Les choses deviennent plus floues s’agissant de psychiatres et de psychologues : car personne n’imagine sérieusement que ces spécialistes soient « infaillibles » ou que les experts puissent lire à livre ouvert dans l’esprit d’une personne qui ne se livrerait pas. Si le juge fait appel aux experts dans des situations et sur des thèmes de plus en plus divers, c’est d’abord parce qu’il a besoin de comprendre le fondement d’insinuations angoissantes, l’origine d’un climat délétère… Mais aussi parce qu’il a besoin d’une caution à son interprétation. Caution scientifique ou pseudoscientifique comme nous le verrons à propos de l’opinion des juges sur l’infaillibilité des experts psychiatres. Car une interprétation est toujours discutable : les psychiatres, qui peuvent souvent, sans ciller, affirmer tout et son contraire, sont bien placés pour le savoir. Comment sont donc « élus » ceux qui vont avoir pour mission d’aider le juge à… juger ?

(…) Le décret établi à cet effet par le Conseil d’État1 précise simplement que le candidat doit « avoir exercé sa profession ou son activité pendant un temps suffisant, dans des conditions ayant pu conférer une qualification suffisante »

(…) Le développement du contradictoire, la facilitation des contre-expertises, voire, en cas de refus du juge, d’expertises diligentées par la défense (je fais ici référence au pénal) limiteraient ce pouvoir excessif et élèveraient, à terme, le niveau des expertises. Car on rédige autrement, selon que l’on est lu – et critiqué – par ses pairs ou par des juges, avocats, parties n’ayant a priori, ni aptitude, ni autorité à critiquer les préconisations d’un expert psychiatre ou psychologue. C’est ce que j’appelle, avec Hubert van Gisjeghem, « la validation par les pairs ». C’est ce qui a dramatiquement fait défaut dans l’affaire d’Outreau. Et dans des milliers de petits Outreau, affaires dans lesquelles s’exerce, sans contre-pouvoir ni possibilité de critique, le pouvoir démesuré de certains experts, dont la science, osons le dire, n’est pas toujours le reflet du caractère catégorique de leurs interprétations.

Michel Olivier, conseiller à la cour de cassation, posait déjà le problème des limites de l’expert et de l’importance de sa formation : « … La détermination des conditions dans lesquelles le titre d’expert pourra être conféré est insuffisante. Certes, la possession de diplômes et de titres universitaires ou autres est un gage de connaissances approfondies, mais elle ne constitue pas à elle seule la marque d’un expert qualifié, expérimenté immédiatement et pleinement efficace. Cette formation de base doit s’accompagner d’un constant recyclage, pour autant que l’expert continue d’avoir ce titre… »

La nécessité d’une formation continue se justifie entièrement : des experts qui n’expriment que leurs sentiments ou leurs opinions (non étayés par des arguments cliniques vérifiables ou réfutables) devraient être au minimum informés du fait qu’ils se sont écartés de leur mission. Comme on le verra plus loin par quelques exemples.

(…) Peut-il au contraire avouer au juge que ses connaissances (ou celles de sa spécialité) ne permettent pas toujours de répondre aux questions posées ?

Aucun d’entre nous ne devrait faire l’économie d’une réflexion sur le pouvoir que lui donne son titre et dont il faudrait, en permanence, rester conscient, se montrer digne, ne pas abuser. Au plein sens de ce terme. (…)

Le juge et l’avis de l’expert Bien sûr, chacun ici le sait : le juge n’est en rien tenu par l’avis de l’expert, celui-ci n’apportant au magistrat qui le désigne qu’un « éclairage », un appoint à la décision. C’est vrai dans les manuels scolaires. C’est un peu moins vrai en réalité.

La Cour européenne des droits de l’homme, se prononçant, il est vrai sur des affaires pénales, a rendu récemment deux décisions condamnant la France et estimant que les conclusions des experts « étaient susceptibles d’influencer de manière prépondérante l’appréciation des faits par le juge ». La jurisprudence de la Cour européenne est claire : l’expert fait plus « qu’éclairer le juge », selon les termes de l’article 232 du code de procédure civile.

A fortiori, lorsque le même magistrat désigne de façon itérative le même expert, tout simplement parce qu’il l’estime compétent, qu’il apprécie ses qualités (diligence, clarté des rapports…). Quelle serait en effet pour un magistrat la pertinence de faire appel à un expert, auquel il renouvellerait sa confiance à chaque nouvelle mission, dans l’hypothèse, purement théorique, où il s’écarterait systématiquement de ses conclusions ou préconisations ? Si le juge fait appel au même expert, c’est bien parce qu’il lui fait confiance. Et s’il lui fait confiance, il suivra, à n’en pas douter, ses « préconisations ».

C’est ainsi que se constituent, dans tous les domaines il est vrai, mais plus encore dans celui de l’expertise au cours des séparations parentales, de véritables « tandems » juge-expert pouvant conduire à de regrettables dérives. Même si l’attention de l’opinion a été plus facilement mobilisée par le pénal et l’actualité récente, je voudrais illustrer ici, de façon aussi réaliste que possible, la difficulté et l’ambiguïté de la mission de l’expert en affaires familiales.

L’aveu de ses limites Ne nous leurrons pas : les juges ne sont pas si naïfs et personne au fond ne se fait (vraiment) d’illusion. Tous les acteurs de la décision de justice (magistrats, avocats, parents et parfois jusqu’aux enfants eux-mêmes) sont au fond conscients de la faillibilité et de la subjectivité de l’expertise psychiatrique et psychologique. Tous connaissent ou pressentent la médiocre concordance diagnostique entre les psychiatres et les psychologues (qui atteint difficilement le seuil de 50 % dans les cas un peu complexes).

Ce qui faisait dire au député Dutreil, lors des débats sur la loi du 17 juin 1998 sur la protection des mineurs victimes d’infractions sexuelles4 : « Nous ne sommes pas dans un domaine scientifique et les expertises dont il s’agit reposent sur une très grande part d’interprétation et de subjectivité… »

Plus lucide encore, un juge aux affaires familiales, parlant des expertises médicopsychologiques au cours des séparations parentales (qui représentent probablement le domaine où le rôle et l’influence de l’expert sont les moins bien définis et donc les plus inquiétants), énonçait cette vérité d’une ironie cinglante : « Les juges font a peu près autant confiance aux experts que les experts font confiance à la justice… »

Tel un médecin recourant volontiers aux examens complémentaires, le juge moderne a pris l’habitude de solliciter les experts. Toute la question est de déterminer avec rigueur ce qu’il en attend – en espère ? -, le but premier de leur complémentarité étant de concourir à une meilleure justice. On a l’habitude de dire, en médecine, comme en droit, « qu’on ne trouve que ce que l’on cherche ». Autrement dit ce que l’on connaît. De même qu’un examen complémentaire, aussi sophistiqué soit-il, ne peut dispenser le médecin qui le prescrit d’une analyse clinique soigneuse ni de savoir très exactement l’éclairage qu’il est en droit d’en attendre, de même le juge gagnerait, avant de solliciter l’expert, à déterminer les raisons et à fixer les limites de son intervention ; la meilleure façon d’atteindre ce but étant, selon nous, le libellé précis et personnalisé des questions d’une mission « sur mesure ». Car en expertise, la chose est claire : plus le degré de précision (de la question) augmente, plus le niveau (de la réponse) doit être technique et documenté (exemple de l’influence de l’imagerie pornographique sur les révélations des enfants d’Outreau, expertise Gryson).

Éclairage Cette perle, issue de notre collection particulière, illustrera le propos. Elle est extraite d’un rapport d’expertise psychiatrique faite par un collègue lacanien. Chargé par un juge de donner un avis sur la personnalité d’un père accusé d’inceste, il relève certains éléments qu’il estime accablants pour le mis en cause :

« Notons que Monsieur X a prénommé son fils Jason, ce qui n’est pas sans évoquer « J’ai un fils », si l’on sépare la première syllabe, « jai » de la seconde, « son », c’est-à-dire fils en anglais… »

Plus loin :

« Nous remarquons que le sujet arbore un tatouage sur son épaule gauche : le dessin représente trois fleurs : il nous explique qu’il s’agit d’une rose, d’une marguerite et d’une éphémère. Un « effet mère ? »

Nous dirions en ce qui nous concerne que les rapports d’expertise gagneraient à être expurgés d’interprétations aussi délirantes, qui peuvent tout juste divertir l’analyste et son patient dans l’intimité du divan. Et que les ténèbres qui entourent souvent l’acte criminel ne risquent guère d’être percées par l’éclairage de tels « ex-pères »…

(…)

La question du courage professionnel (celui du juge comme celui de l’expert) est ici déterminante : la pusillanimité entretient la tendance à temporiser, la peur des conséquences à court terme d’une décision plus énergique conduit à des « conclusions » lénifiantes, à la lecture desquelles on peut réellement s’interroger sur l’apport de l’expertise, surtout lorsque l’expert, d’un air docte et sous un vocable hermétique, nous apprend des vérités telles que : « La communication entre les parents est à ce point difficile que l’enfant est en grande souffrance… Il est difficile dans un tel contexte de le contraindre [à rendre visite au parent rejeté] […] une psychothérapie, individuelle et familiale, pourrait aider à la reprise d’un dialogue devenu inopérant […] dans cette attente, toute attitude coercitive pourrait être contre-productive et braquer, davantage encore, l’enfant contre [le parent rejeté]. »

Autrement dit : surtout ne rien faire. C’est ainsi que passent les mois et les années – ce qui, à l’échelle du temps de l’enfance, est une forme d’éternité – sans contact entre un enfant et l’un de ses parents, et que se trouvent parfois brisés, avec la caution des experts ou la pusillanimité des magistrats, des liens d’une importance vitale. Comme le dit Hubert van Gisjeghem, l’attente et l’impuissance sont ici les pires des solutions : « Un jour, le juge met sa culotte. Mais il est parfois trop tard… » Il faut bien reconnaître qu’un enfant ou un adolescent déterminé est parfois bien plus puissant qu’un juge. Et qu’un parent manipulateur le comprend très vite.

(…)

Sans ce dialogue direct entre l’expert et le magistrat qui le désigne, l’expert est souvent tenté, devant le caractère stéréotypé de sa mission, de « deviner » les questions que se pose le magistrat dans la situation particulière. expertisant littéralement la mission avant l’individu qu’il est chargé d’examiner, tentant, avec plus ou moins de talent, de cerner l’attente du juge (« que veut-il savoir ?… que peut-il attendre de mon expertise ? »).

Mieux vaut alors qu’il soit intuitif… car le risque est grand de répondre à des questions que le magistrat ne s’était même pas posé… ou de ne pas répondre à celles qu’il aurait aimé formuler.

Nous avons évoqué la question du courage professionnel dont il va falloir faire preuve, pour le magistrat comme pour l’expert, pour s’écarter du consensus.

[Les Solutions… ]

L’alibi expertal On a l’habitude de dénoncer l’assujettissement de l’expert au magistrat qui le désigne : son souci d’être « apprécié » et éventuellement désigné de nouveau pourrait limiter sa liberté de pensée ou d’expression. Mais entre l’expert et le juge, cet assujettissement (à la norme en vigueur, à l’aspect consensuel de l’interdit, à la nécessité de l’avis de l’autre pour pouvoir agir) devient réciproque : le risque est réel d’un appauvrissement de la pensée et de l’analyse du fait de la convergence des regards… et des intérêts. De surcroît, il est évident qu’une expertise lénifiante, conformiste, soucieuse avant tout d’être consensuelle, emprisonne davantage le magistrat qu’un rapport plus « pointu », proposant des solutions plus « risquées », dont le magistrat peut alors choisir de s’écarter, même s’il apprécie la lecture ou l’analyse de la situation.

La bonne expertise ? La bonne expertise serait donc celle qui éclaire, mais aussi dont le juge pourrait se démarquer sans qu’il s’agisse d’un désaveu.

Il conviendrait pour cela que la contradiction soit possible dès la désignation de l’expert, comme cela se passe dans de nombreux pays : le juge informe les parties du choix de l’expert qu’il envisage, du contenu de la mission qu’il entend lui confier, leur laissant un bref délai pour faire valoir d’éventuelles objections.

Les travaux ou publications d’un expert dans un domaine particulier seraient alors les arguments pour appuyer sa désignation ou opposer une objection, voire demander sa récusation. Ce qui reviendrait à valoriser la compétence, en évitant la désignation d’un expert aux seuls motifs d’habitudes et de confiance entre le juge et cet expert.

Cette démarche procédurale contradictoire présente de nombreux avantages : outre le fait qu’elle a de meilleures chances d’aboutir à l’établissement de la vérité, en sélectionnant des experts véritablement spécialistes du domaine concerné, elle a aussi le mérite d’éviter les contestations ultérieures sur la neutralité ou la compétence.

(…)

Source : Annales Médico-psychologiques, revue psychiatrique Volume 165, Issue 1, January 2007, Pages 56-62 (mis à jour le 28 février 2009 ; Publication du 23 Octobre 2006) – http://lplm.fr/spip/spip.php?article913

 


(Pour aller plus loin…) Complément Conférence de consensus « L’expertise judiciaire civile » Recommandations de bonnes pratiques juridictionnelles – Version longue – 15-16 novembre 2007 – Cour de cassation, Paris ; Question 6°-3 : La fidélisation des relations entre juge et expert est-elle compatible avec l’indépendance de l’expert ? Avec l’indépendance du juge ?


Motifs d’annulation
de l’expertise judiciaire, sur la forme

234 CPC expert, "récusation"
265 CPC, 279 CPC "délai" expert
237 CPC expert,"partialité".
238 CPC (expert) excède la mission

234 CPC expert, "récusation"

L’expert commis peut être récusé par l’une des parties (article 234 du nouveau Code de procédure civile),

L’expert commis peut être récusé par l’une des parties (article 234 du nouveau Code de procédure civile), la cause de récusation étant appréciée souverainement par les juges du fond. Il convient de préciser que l’article 341 du nouveau Code de procédure civile, auquel renvoie l’article 234 et qui prévoit des cas de récusation, n’épuise pas nécessairement l’exigence d’impartialité requise de tout expert judiciaire (1re Civ., 28 avril 1998, Bull., I, n° 155, p. 98 ; 2e Civ., 5 décembre 2002, Bull., II, n° 275, p. 218). La demande de récusation, qui doit intervenir avant le début des opérations ou dès la révélation de la cause de récusation, ne peut plus être formée après le dépôt du rapport d’expertise (3e Civ., 20 juin 1979, Bull., III, n° 139 ; 2e Civ., 5 décembre 2002, Bull., II, n° 279, p. 220). L’expert étant un auxiliaire de justice commis par le juge n’est pas un tiers au litige et, de ce fait, n’a pas qualité pour former tierce opposition à la décision de récusation dont il est l’objet (2e Civ., 24 juin 2004, Bull., II, n° 314, p. 265).

Il faut encore indiquer que les décisions qui se prononcent sur une demande de changement d’expert ne sont pas soumises aux dispositions de l’article 170 du nouveau Code de procédure civile relatives à l’exécution des mesures d’instruction (2e Civ., 18 octobre 2001, Bull., II, n° 158, p. 107). La décision par laquelle un tribunal rejette une demande de remplacement d’un expert et la récusation de celui-ci met fin à une instance incidente, indépendante de la procédure principale qui l’a fait naître, de sorte qu’elle est susceptible d’appel devant la cour d’appel dont la décision est elle-même susceptible de pourvoi en cassation (2e Civ., 23 juin 2005, pourvoi n° 03-16.627).

http://www.courdecassation.fr/publications_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_2006_28/n_632_2006/

 265 CPC, 279 CPC "délai" expert

 Article 279 CPC Si l’expert se heurte à des difficultés qui font obstacle à l’accomplissement de sa mission ou si une extension de celle-ci s’avère nécessaire, il en fait rapport au juge. Celui-ci peut, en se prononçant, proroger le délai dans lequel l’expert doit donner son avis.
 

237 CPC expert,"partialité"

L’enquêteur social, comme l’expert psy, doivent être objectifs et impartiaux. A défaut ils commettraient une faute dont on pourrait demander réparation. En effet, selon l’article 237 du Code de Procédure Civile: "Le technicien commis doit accomplir sa mission avec conscience, objectivité et impartialité". Et selon la JP de la Cour de cassation, les "experts" psy, et les enquêteurs sociaux, sont assimilés aux "techniciens" visés par cet articles: Civ 1ère 24/10/1995 n°94-05.075    CLIQUER ICi  .

http://www.jafland.info/post/2008/07/28/Comment-contester-les-enquetes-sociales-et-expertises-medico-psy-et-les-actions-en-responsabilite-possibles-tres-difficile

238 CPC (expert) excède la mission

 

Les juges du fond sont en droit de s’approprier l’avis de l’expert, même si celui-ci a excédé sa mission, lorsque le principe de la contradiction a été respecté.

http://www.courdecassation.fr/publications_26/bulletin_information_cour_cassation_27/hors_serie_2074/autres_expertises_18685.html

  1) l’enquêteur ou l’expert n’a PAS le droit de formuler des préconisations d’ordre juridique: art. 238 CPC: "l’expert doit donner son avis sur les points pour l’examen desquels il a été commis, ne peut répondre à d’autres questions, sauf accord écrit des parties, et ne doit jamais porter d’appréciations d’ordre juridique". Ce texte interdit au JAF de déléguer ses pouvoirs à l’expert. Cependant, l’analyse de la jurisprudence montre que la violation de cette obligation est finalement assez peu sanctionnée. Mais il n’en demeure pas moins que si le JAF délègue sa mission à l’expert, cette violation de l’art. 238 du CPC vous donne un argument de poids pour refuser l’expertise, et pour fournir votre propre expertise privée.

http://dossiersdejustices.wifeo.com/contrer-une-expertise-psy.php

En effet,selon la jurisprudence: s’il y a outrepasse du rôle: "aucune disposition ne sanctionne de nullité l’inobservation des obligations imposées par l’ article 238 du nouveau Code de procédure civile au technicien commis" (1re Civ., 7 juillet 1998, Bull., I, n° 239, p. 165).

http://dossiersdejustices.wifeo.com/contrer-une-expertise-psy.php

Mais la Cour de cassation approuve les Cours d’appel qui privent d’effet les propositions de l’expert qui n’a pas respecté la mission impartie (3e Civ., 17 juillet 1996, Bull., III, n° 186, p. 118) . Lorsque l’expert déborde de sa mission et pose des préconisations juridiques, le Juge peut prendre en considération les seules appréciations de l’expert utiles à sa démonstration (3e Civ., 18 février 2004, pourvoi n° 02-20.531) et faire abstraction des appréciations juridiques qu’il a portées (3e Civ., 21 janvier 2004, pourvoi n° 02-14.346).
Les juges du fond sont aussi en droit de s’approprier l’avis de l’expert, même si celui-ci a exprimé une opinion excédant les limites de sa mission (3e Civ., 5 mars 2003, Bull., III, n° 55, p. 52 ; contra, 17 juillet 1996, cité précédemment).

http://dossiersdejustices.wifeo.com/contrer-une-expertise-psy.php



source : https://affairesfamiliales.wordpress.com/2011/12/09/juges-et-experts-le-danger-de-la-confusion-des-roles/

 

Services sociaux   A suivre : Prévenir le risque de l’enfant otage du conflit conjugal (Marc Juston)

 

 

 

 


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Qu’est-ce que la Manifestation d’Aliénation Parentale ?


Une alternative terminologique pourrait-elle voir le jour spécialement en France ?
(Pour se référer à une des formes de maltraitance psychologique les plus répandues et des plus destructives : l’aliénation parentale)

Outre-atlantique (US, Canada, Amérique latine), les procédures juridiques utilisent le terme « syndrom » pour faire référence à l’Aliénation Parental. En France il pourrait être envisageable d’utiliser un synonyme pour faire référence à cette pathologique psychiatrique (qu’on pourrait également rapprocher d’une forme (médéique) d’abus psychologique et inconscient dérivée du « Complexe de Médée » par le biais d’une castration symbolique de l’enfant) et ainsi possiblement baptiser juridiquement cette maltraitance, de « Manifestation d’Aliénation Parentale".

Frédéric Poitou, auteur d’"Orphelin de mon fils, dans l’enfer de l’aliénation parentale" qui présente son propre cas de parent aliéné rend compte de sa future entrevue avec le Président de la République pour sensibiliser sur ces problématiques des enfants maltraités par ces parents aliénants : des dégâts psychologiques et de la souffrance infligées aux enfants.

Le message à retenir : "Il ne faut surtout pas abandonner les enfants"

source : https://affairesfamiliales.wordpress.com/2011/12/04/quest-ce-que-la-manifestation-dalienation-parentale/

 


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Citations sur la souffrance de l’enfant séparé de son parent


Citations d’expertises psychiatriques

 

Les conséquences sur l’enfant, de la rupture du lien

 


L’interruption des contacts et des relations entre les enfants et l’un des parents après une séparation ou un divorce exerce un impact traumatisant aussi bien sur les enfants concernés que sur leurs parents.

Le devenir ultérieur des enfants est particulièrement préoccupant.  EXPERTS – CHRONIQUE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE – N° 67 – pp. 24-30 – juin 2005, Jean-Marc DELFIEU, Expert Cour d’Appel Nîmes


Le taux des maladies psychosomatiques telles que les troubles anxieux, les dépressions, les troubles de la conscience de soi et les troubles relationnels est significativement plus élevé chez les personnes adultes examinées dont le père a été absent pendant une période prolongée au cours des six premières années de leur vie.

Environ 50 à 70 % des hommes et femmes subissent encore à l’âge adulte des problèmes considérables pour avoir grandi sans leur père.  EXPERTS – CHRONIQUE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE – N° 67 – pp. 24-30 – juin 2005, Jean-Marc DELFIEU, Expert Cour d’Appel Nîmes


Le maintien du contact affectif et relationnel est considéré aujourd’hui comme étant un critère important du « bien-être psychique et moral de l’enfant ».

Le respect des relations et des contacts affectifs naturels de l’enfant avec ses deux parents et du maintien de la fréquentation des deux parents est un critère important quand il s’agit pour les tribunaux d’évaluer la capacité d’éducation et d’attribuer l’exercice de l’autorité parentale.   EXPERTS – CHRONIQUE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE – N° 67 – pp. 24-30 – juin 2005, Jean-Marc DELFIEU, Expert Cour d’Appel Nîmes


Autrefois, on prenait la relation à deux (dyade) entre la mère et son enfant comme prioritaire; aujourd’hui, les résultats de la recherche prénatale et néonatologique nous apprennent que l’enfant est, depuis sa conception, un dans une relation à trois (triade).

C’est à partir de la deuxième et notamment à partir de la troisième et quatrième année que l’enfant suit le rythme naturel et commence à se développer en s’éloignant de sa mère, en se détachant d’elle et, pour ce faire, il a besoin de son père pour réussir son individuation, sa séparation et son autonomie.

Lorsque celui-ci manque, pour quelques raisons que ce soit, l’enfant reste souvent littéralement lié à sa mère avec tous les impacts sur le développement de sa personnalité. Les complexes de symbiose non résolus (relations fusionnelles à la mère) jouent un rôle important pour de nombreuses maladies de l’âge adulte telles que les névroses d’angoisse, les dépendances, les troubles de conduites du comportement alimentaire et les maladies psychosomatiques  EXPERTS – CHRONIQUE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE – N° 67 – pp. 24-30 – juin 2005, Jean-Marc DELFIEU, Expert Cour d’Appel Nîmes


La perte d’un des parents bouleverse profondément le soi de l’enfant, sa structure et sa substance.

L’enfant se sent brisé. Il a l’impression que la perte d’un des parents se dirige contre lui : « C’est de ma faute », ou « Je n’ai pas mérité que maman (ou papa) reste. »   EXPERTS – CHRONIQUE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE – N° 67 – pp. 24-30 – juin 2005, Jean-Marc DELFIEU, Expert Cour d’Appel Nîmes


La perte d’une relation s’accompagne d’une douleur qui peut se manifester de manière complètement variée (par exemple, sous forme de dépression, d’angoisse, de symptômes psychosomatiques, etc.).

Souvent, l’entourage de l’enfant n’aperçoit pas ses signaux, ou ne les comprend pas correctement, ce qui fait que l’aide ne vient pas. Pour supporter sa situation d’une manière quelconque, l’enfant refoule sa douleur, il la dissocie. Vu de l’extérieur, on ne peut plus s’apercevoir de rien.

C’est ce clivage entre une partie souffrante et refoulée de la personnalité et l’image « normative » donnée à voir aux autres (on parle de façade) qui est responsable des problèmes psychiatriques ultérieurs.  EXPERTS – CHRONIQUE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE – N° 67 – pp. 24-30 – juin 2005, Jean-Marc DELFIEU, Expert Cour d’Appel Nîmes


Compte tenu des conséquences de la dissociation, il importe que l’aliénation parentale soit diagnostiquée le plus tôt possible et que toutes les parties intervenantes des procédures des divorces, (parents, juges aux Affaires matrimoniales, services sociaux, conseillers, experts judiciaires, avocats) responsables du bienêtre psychique de l’enfant y contribuent.

Si le premier secours – judiciaire et extrajudiciaire – n’a pas lieu à temps et de manière appropriée, il est plus difficile d’interrompre le processus de désaffection.  EXPERTS – CHRONIQUE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE – N° 67 – pp. 24-30 – juin 2005, Jean-Marc DELFIEU, Expert Cour d’Appel Nîmes


La tâche primordiale des parents, des services psychosociaux et des tribunaux compétents dans les affaires matrimoniales consistent à garantir, voire à rétablir, un maximum de relations afin que l’enfant puisse vivre avec ses deux parents.

L’enfant est entre de bonnes mains s’il vit avec celui de ses parents qui coopère avec l’autre et qui, après la séparation ou le divorce du couple, est prêt et capable d’incorporer l’autre parent de manière active et responsable dans l’évolution et dans l’éducation de l’enfant ou des enfants communs.  EXPERTS – CHRONIQUE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE – N° 67 – pp. 24-30 – juin 2005, Jean-Marc DELFIEU, Expert Cour d’Appel Nîmes


Le contact entre l’enfant et celui des parents qui vit à part ne doit pas être rompu de manière unilatérale.

Capituler devant les cas particulièrement difficiles, c’est agir aux dépens de l’enfant. En effet, les traumatismes provoqués par la perte forcée d’une relation parentale sont profonds et perdurent nettement jusqu’à l’âge adulte.  EXPERTS – CHRONIQUE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE – N° 67 – pp. 24-30 – juin 2005, Jean-Marc DELFIEU, Expert Cour d’Appel Nîmes


Il semble apparemment plus douloureux et psychologiquement plus annihilant de perdre un enfant par le PAS (Parental Alienation Syndrom) que par la mort.

La mort est définitive et aucun espoir de réconciliation subsiste… L’enfant atteint du PAS toutefois vit encore et peut même habiter quelque part dans les environs immédiats… Pour certains parents aliénés, cette douleur continue se transforme en une sorte de « mort vivante du coeur. »  EXPERTS – CHRONIQUE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE – N° 67 – pp. 24-30 – juin 2005, Jean-Marc DELFIEU, Expert Cour d’Appel Nîmes


Face à cette souffrance, il est indispensable d’agir le plus tôt possible et avec le plus de détermination possible pour éviter les conséquences les plus graves.  EXPERTS – CHRONIQUE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE – N° 67 – pp. 24-30 – juin 2005, Jean-Marc DELFIEU, Expert Cour d’Appel Nîmes


 

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Aliénation Parentale (SAP) _ Diagnostic et prise en charge médico-juridique

Dr Jean-Marc Delfieu
(Expert Psychiatre – Cour d’Appel de Nîmes)

RAPPORT (Complet)

Autrefois, on prenait la relation à deux (dyade) entre la mère et son enfant comme prioritaire; aujourd’hui, les résultats de la recherche prénatale et néonatologique nous apprennent que l’enfant est, depuis sa conception, un dans une relation à trois (triade). (Dr Jean-Marc Delfieu)

L’interruption des contacts et des relations entre les enfants et l’un des parents après une séparation ou un divorce exerce un impact traumatisant aussi bien sur les enfants concernés que sur leurs parents. Le devenir ultérieur des enfants est particulièrement préoccupant. (Dr Jean-Marc Delfieu)

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A suivre : Dossier / Souffrance de l’enfant séparé A suivre : Les 20 demandes d’un enfant de parents séparés

 

 


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