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Justice familiale et Exlusion Parentale

 

«[ Priver abusivement un enfant d’un de ses parents constitue une infraction pénale de maltraitance psychologique habituelle sur mineur ] »

« Les séparations de couple avec enfant sont devenues ces dernières décennies un phénomène social de grande ampleur. L’INED a recensé en moyenne 130.000 divorces par an sur les cinq dernières années, chiffre auquel il faut ajouter les nombreuses séparations de couples parentaux non mariés. 

On sait grâce à l’anthropologie sociale que lorsqu’ils se séparent, les deux membres d’un couple parental avec enfants appliquent inconsciemment, pour le partage de leur patrimoine commun tant humain (les enfants) que matériel, les règles ancestrales de partage d’héritage transmises implicitement de génération en génération, par la coutume familiale. Or la France n’est pas un pays à majorité égalitaire en ce domaine : elle est anthropologiquement dominée à près des deux tiers, et en particulier dans sa périphérie, par des règles d’héritages non égalitaires datant du haut-moyen-âge (la « famille souche », telle qu’elle a par exemple été décrite par Le Play dans les Pyrénées au XIXe siècle).

Cette réalité rend compte du caractère volontiers conflictuel des divorces en France, et du risque spontanément élevé de captation affective exclusive des enfants par un parent contre l’autre, ce que l’on appelle l’aliénation parentale, phénomène profondément destructeur pour le développement psychologique des enfants. Instrumentalisé, victime d’un conflit de loyauté, l’enfant aliéné développe un comportement de rejet du parent auquel l’accès lui est interdit, volonté d’exclusion qui peut s’exprimer avec une très grande violence, jusqu’à l’effacement complet.

loi, jurisprudence et moyens preventifsPriver abusivement un enfant d’un de ses parents constitue une infraction pénale de maltraitance psychologique habituelle sur mineur, susceptible de recevoir une qualification criminelle dans les cas les plus graves (art.222-14 du code pénal).

C’est également une violation de la charte des Droits de l’homme et de la Convention Internationale des Droits de l’Enfant. Le phénomène d’Aliénation Parentale a été reconnu par la Cour Européenne des Droits de l’Homme. Le Brésil le considère comme un délit pénal. En France, la République est donc censée intervenir, à travers l’institution judiciaire, pour protéger le lien indissoluble et absolument prioritaire des enfants avec leurs deux parents.

Article 222-14 : Les violences habituelles sur un mineur de quinze ans ou sur une personne dont la particulière vulnérabilité, due à son âge, à une maladie, à une infirmité, à une déficience physique ou psychique ou à un état de grossesse, est apparente ou connue de leur auteur sont punies (…).

 

L’abandon du droit familial par les juridictions civiles

Or l’institution judiciaire, lors du déclin de l’idée de République et de Nation dans les années 1970, s’est massivement laissé imprégner par les valeurs économiquement dominantes, en l’occurrence l’anglo-saxonisme inégalitaire et individualiste. Plaqué sur une France aux valeurs radicalement opposées, le désengagement de l’Etat de la vie des citoyens ainsi opéré a produit en très grand nombre des drames familiaux dont on commence à peine à mesurer les conséquences sur la société.

Le peuple agissant en qualité de législateur à travers ses députés n’a eu pourtant de cesse de défendre l’égalité stricte des droits entre les parents, en introduisant la garde alternée, en abolissant la notion d’enfant illégitime et en imposant le maintien de notre culture latine de l’autorité parentale contre la pression internationale anglo-saxonne de l’autonomie juridique de l’enfant. Mais depuis plus de 30 ans, le lien-parent enfant est méprisé par les tribunaux civils, pénaux et par le ministère de la justice, qui ne font plus appliquer la loi dans ce domaine.

Les parents en séparation sont fortement incités à s’accorder eux-mêmes sur la garde des enfants, et le désengagement idéologique de l’Etat à ce niveau n’est pas autre chose, compte-tenu du fond anthropologique inégalitaire d’une grande partie de la population française, qu’un encouragement à la loi du plus fort et à l’aliénation parentale. Démuni, culpabilisé par la société, le parent victime hésite trop souvent à saisir la justice et si il s’y décide finalement, il est souvent bien trop tard.

Commence alors un autre parcours du combattant. Alors que les contentieux familiaux représentent les deux-tiers de toutes les affaires traitées par les juridictions civiles (360.000 affaires en 2006), ils sont culturellement méprisés par l’institution judiciaire, fuis par les juges expérimentés et abandonnés à des magistrats trop jeunes et trop peu nombreux, sans formation spécialisée, appliquant scolairement des recettes juridiques périmées. Imprégné de concepts anglo-saxons anthropologiquement inadaptés, le corps des magistrats se décharge volontiers de ses responsabilités sur des services sociaux débordés et insuffisamment formés. Trop souvent sont imposées des visites médiatisées, qui terrifient autant les enfants aliénés que le parent exclu et ne font dans la grande majorité des cas d’aliénation même bénigne, que consommer la rupture définitive du lien parent-enfant.

 

L’abandon du droit familial par les juridictions pénales

Déjà avancé en droit civil, le rejet de la sphère familiale par l’Etat est massif en droit pénal, où il se traduit par un refus culturel de faire appliquer la loi pourtant très claire sur la protection du lien parent-enfant. Le point de vue des hauts fonctionnaires sur la justice familiale montre une méconnaissance des mécanismes les plus élémentaires de la psychologie familiale, comme en témoigne cette réponse ministérielle contradictoire à un parlementaire en 2008, : "La garde des sceaux, ministre de la justice, indique à l’honorable parlementaire que le respect des décisions de justice accordant un droit de visite et d’hébergement au parent chez qui l’enfant ne réside pas habituellement est fondamental dans l’intérêt de ce dernier. Il convient d’observer que la mise en oeuvre des décisions de justice fixant l’exercice des droits de visite et d’hébergement ne permet pas le recours à la force publique dans les conditions du droit commun des procédures civiles d’exécution." (…)

EGV – Eloignement Géographique Volontaire

« Doit-on condamner les parents séparés à résider dans la même "zone parentale" jusqu’à la majorité des enfants ? » (…).

Pourquoi ne pas être capable de garantir le droit de l’enfant, en faisant respecter cette simple évidence : les couples séparés ne doivent pas s’éloigner l’un de l’autre (résidence) à partir du moment où ils réclament tous deux, la légitimité de l’exercice de l’autorité parental.

1 COUPLE PARENTAL = 1 ZONE PARENTALE

 

NRE – Non Représentation d’Enfant

Les chiffres officiels parlent d’eux-mêmes : entre 25.000 à 30.000 plaintes déposées chaque année (police et gendarmerie confondues) pour soustraction ou non-représentation d’enfant [N.R.E], en constante augmentation : 23.000 en 2001, et 26.000 n 2009 (source : ministère de l’intérieur). En face, 1348 condamnations en 2006, et 1353 en 2007 pour les mêmes motifs (source : ministère de la justice). Soit 20 plaintes pour une seule condamnation. En soustrayant les plaintes abusives, il ne reste pas moins de 12 à 15 plaintes pour une condamnation. En outre, et les forces de l’ordre le reconnaissent, les parents qui osent porter plainte ne sont pas la majorité ; la plupart ne le font qu’après une répétition importante de faits de non-représentation. D’ailleurs, les services de police ou de gendarmerie découragent régulièrement les plaintes tant que les faits ne sont pas répétés, contrevenant gravement à leur obligation d’enregistrer toute plainte pénalement valable. Tous les parents concernés connaissent les interminables queues dans les commissariats les premiers samedis de vacances scolaires.

1 NON REPRESENTATION = 1 AMENDE –
(Verbalisation Graduelle et immediate directement par les forces de l’ordre)

 

 

L’enlèvement parental, une réalité fréquente mais déniée par l’Etat

Imprégnée par la conviction scientifiquement fausse que la délinquance parentale se traite par la médiation, la justice civile limite volontairement la définition administrative de l’enlèvement parental aux cas de disparition, ce qui représente en réalité une très faible proportion des situations de coupure volontaire par un parent des liens entre l’enfant et l’autre parent. Il faut en réalité considérer qu’il y a enlèvement parental dès qu’un parent n’a plus accès à son ou ses enfants au-delà de deux à trois mois, car les conséquences psychiques définitives pour l’enfant (sans oublier la souffrance du parent victime) s’installent dès lors.

Souffrance de l’enfant séparé

Le nombre d’enlèvements parentaux de fait, correspondant aux situations de multi-récidives de non-représentation d’enfant, atteint donc vraisemblablement plusieurs milliers de nouveaux cas chaque année. Autant de troubles psychiques irréversibles pour des enfants qui n’ont pour seule défense que le clivage psychique, c’est-à-dire le refoulement massif et brutal de toute la partie d’eux-mêmes attachée affectivement au parent écart.

L’enlèvement parental d’enfant est largement reconnu en effet par la communauté scientifique pour représenter un acte de grande violence psychologique sur l’enfant. Une majorité de ces enfants va développer une fois adulte, des troubles de la personnalité et du comportement de type border-line, c’est-à-dire une fragilité permanente avec incapacité à faire face aux situations de grand stress, une forte tendance dépressive, et de faibles chances de réussir une vie affective et familiale. Objectivement, l’enlèvement parental est donc une maltraitance infantile à caractère criminel.

Enfin, l’Etat refuse systématiquement toute démarche de protection des enfants retenus en dehors du territoire par un parent étranger, souvent avec la complicité des administrations de son pays, dont certains comme l’Allemagne et le Japon encouragent très fortement l’aliénation parentale pour des raisons culturelles. La justice française n’engage jamais de poursuite contre le parent étranger, renvoie les enfants à l’étranger malgré le danger*, ne délivre pas de mandat d’arrêt transfrontalier, et la diplomatie observe un complet silence vis-à-vis des autorités du pays concerné. Les parents français victimes, le plus souvent, se voient définitivement interdits de tout contact avec leur enfant, et abandonnés par l’Etat. En 2010, deux Français dans cette situation se sont suicidés(1)(2).» (Paul-Jean Loubier pour AgoraVox )

 

A.suivre (article connexe) : Les Pros sonnent l’alarme A suivre (article connexe) : On peut continuer à démolir les enfants : la justice ne va pas tellement s’y opposer… (M. Jean Pannier)

 

 


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Enfance maltraitée : QUE FAIRE pour enrayer ces souffrances ?… Résister !


Que peut-on faire pour agir et aider à enrayer la souffrance des enfants séparés de leur(s) parent(s) (voire aliénés ou pire encore) ?

Cela fait plus de 30 ans que c’est ainsi, alors pourquoi donc chercher à trouver de quelconques solutions à ce problème, quand on sait que de toute manière, c’est très probablement inutile ?

En effet :

La situation est alarmante…

  • Près de 18 000 enfants/an prennent le chemin de l’aliénation parentale dans l’indifférence et une inertie scandaleuse (cf. lien)
  • 50% des enfants retirés à leur famille (sur un total de 135 000) le sont inutilement (!), de l’aveu même de l’inspecteur général des affaires sociales (cf. lien)
  • Des milliers d’enfants maltraités ou abusés
  • Et combien jetés dans le réseau de la prostitution voire de l’ignominie sans nom ?… (cf. lien).

Même si le point de non retour semble atteint vis à vis de cette réalité dont on n’ose même plus faire la publicité, il reste à chacun de choisir son camp : celui de ne rien faire ou laisser faire (sinon même d’en être parfaitement complice – même si la plupart du temps, c’est par ignorance ou par manque d’empathie) ou bien d’être de ceux qui tentent modestement d’agir même si c’est inutile et quand bien même ils seraient peu nombreux : pourvu qu’ils soient de ceux-là…

Que dites-vous ?… C’est inutile ?… Je le sais !
Mais on ne se bat pas dans l’espoir du succès !
Non ! Non, c’est bien plus beau lorsque c’est inutile !
— Edmond Rostand, Cyrano de Bergerac

Car une civilisation qui se comporte ainsi envers ses enfants, abusant de leur incapacité à pouvoir se défendre ou être défendu pour le respect de leurs droits fondamentaux (…), n’ira peut-être pas beaucoup plus loin encore ? …

Face à l’ampleur et la gravité du phénomène, cela est bel et bien devenu l’affaire de tous. Et à chacun désormais, de se saisir du sujet sans plus attendre…

Alors, au moins, si l’on se donne la peine d’avoir fait à son niveau et selon ses moyens, ce que l’on croyait être bon et juste pour tenter d’apporter ne serait-ce qu’une ou plusieurs gouttes d’eau, qui voulaient participer à éteindre cet incendie… Alors peut-être que oui, cela n’aura rien éteint (ou pas grand chose) mais est-ce vraiment cela qui compte ?

Ou bien s’agit-il de s’assurer qu’au moment et pour le cas, où nous devrions tous en payer collectivement l’addition. Si derrière nos pas, le destin nous amène à entendre la cité s’affaisser sous le poids de sa décadence, alors peut-être que l’on n’aura pas agi complètement inutilement : car on pourra au moins se dire dans son for intérieur, que si oui notre action n’aura pas pu empêcher grand chose, elle aura au moins sauvé, ce qu’il y avait peut-être encore à y sauver (?) : son Honneur


Agir face à l’injustice…

« Face à l’injustice, chacun doit pouvoir agir à sa mesure… »(…).

« Vis à vis des injustices, dans une société qui semble avoir perdu le fil des valeurs, sans attendre une improbable action d’une élite détachée de l’intérêt commun : chacun doit agir à sa mesure et ne pas laisser faire… (…) »

Un cas concret d’Exclusion Parentale (rupture du lien parent-enfant)

Oui, ce n’est pas simple. C’est une double souffrance mais en réalité c’est la souffrance de l’enfant séparé du lien qui est la plus inquiétante, la plus injuste, la plus immorale, et …c’est cela qu’il y a de plus dur.

Que faire vis à vis de ces 18 000 enfants/an qui prennent le chemin de l’aliénation, par exemple ?

Il ne sert à rien de convaincre un parent aux réflexes aliénants. C’est un bloc de roche jusqu’au jalon qui lui permettra d’ouvrir les yeux. En attendant, rien ne peut-être fait pour convaincre de son côté : il sera plus facile de déplacer des montagnes… Et bien justement… Comme c’est avant tout un problème de société, une faille du système qui ne semble pas prendre en considération la souffrance des enfants privés de leur lien affectif et parental (puis rentrant progressivement dans une souffrance pathologique), ni à prendre en compte le droit des enfants qui est pourtant explicite (!), ni d’être capable de diagnostiquer la calomnie même quand elle est évidente (car tous azimut). Il va donc falloir déplacer les montagnes et c’est un honneur que de rentrer dans ce combat car il a toute la gloire d’un combat juste, celui de montrer a votre enfant que vous ne l’abandonnerez jamais et que vous vous bâterez, bâterez, encore et encore mais en utilisant tous les moyens nobles et surtout pas ceux détestables auxquels recoure le parent aliénant : il faudra donc se battre à découvert et de manière frontal en utilisant les arguments du droit, de la moral, de l’amour de l’enfant, etc.. .Sans jamais laisser la place aux mauvais sentiments (car ils sont parfaitement improductifs).

Et si un parent se lève, un autre suivra, et encore un autre jusqu’à ce que la société change et dans l’espoir que l’évidence voit enfin le jour… car trop d’enfants ont subi, subissent et subiront encore, surtout si personne ne se lève pour dire STOP !

QUOI FAIRE ?

Avant toute chose : COMMENCER PAR S’INFORMER SOI MÊME : https://affairesfamiliales.wordpress.com


Face à l’injustice, à l’oppression, il faut relever la tête et sourire : le jour tant attendu est arrivée… Alors de la connaissance, de la compassion pour les souffrances de tous les autres dans le même cas : c’est le moment de s’unir et d’aller rétablir la justice et de mettre fin aux souffrances…

Peu importe l’issu : le plus important c’est de se battre, sans haine mais au contraire avec honneur et détermination jusqu’à l’issu complète ou le dernier souffle …


MESSAGE AU PARENT SEPARE DE SON ENFANT

    • Voilà venu le moment de faire son chemin de croix pour en sortir éprouvé et fier d’être resté digne et combattant face à l’adversité (celle induite par l’intense souffrance de votre enfant que vous ressentez par compassion évidente) : transformez votre colère et votre souffrance en quelque chose de lumineux et d’efficace pour les autres et qu’elle serve à tous les enfants (et pas seulement le votre). Et en donnant, vous recevrez (vous verrez).
    • Commencer par donner une grande part de votre temps libre, et le maximum de moyens pour vous permettre de comprendre et ensuite faire comprendre et diffuser cette problématique complexe (à tous, sauf au parent aliénant qui restera hermétique jusqu’à la résolution : ne cherchez pas à convaincre ce dernier, c’est du temps perdu : attaquez vous d’abord aux montagnes : c’est plus simple ;-). Le but est de faire évoluer les consciences pour qu’elles se rendent compte de la manière dont sont élevés nos enfants en les privant de leur parent : Un mal fondamental, aussi inconnu que massivement répandu. Le parent séparé doit donc agir sans fléchir, jusqu’à la libération effective (de son enfant) et toute sa vie si il le faut… Mais toujours avec des moyens nobles sans jamais chercher à basculer dans un comportement aliénant inversé tel un desperado… mais plutôt avec une franche détermination et beaucoup de piété : vous serez surpris de redécouvrir une forme de bonheur pendant votre combat. Un combat qui vous fera pousser des ailes si vous restez digne et tourné vers les autres. (Chassez votre abattement, votre apitoiement, votre désespérance, votre rancune et pensez à votre enfant et à tous les autres qui comptent sur vous pour agir efficacement et vertueusement..)
MESSAGE A TOUS…

  • Parent pervers , perversion , sadisme
    Ne perdez pas votre temps à raisonner le parent aux réflexes aliénants
    (il n’y a pas plus sourd que quelqu’un qui ne veut pas entendre : Ils vous satisfont de leurs bouches, tandis que leurs coeurs se refusent ; et la plupart d’entre eux sont des pervers.) (*pervers : Qui aime accomplir des actes cruels ou immoraux.)
  • Diffusez l’information…
    ( ex, via les réseaux sociaux, vos propres réseaux, les lieux médiatisés, etc…)


    Twitter
    Twittergoogle plusfacebookpinterestlinkedinYoutubetumblr
    1 exemple, pour Twitter :Tweetdeck, 1 tableau de bord (gratuit)

    Ex. Aux Parents victimes d’Exclusion Parentale…qui NE SAVENT PAS UTILISER TWITTER MAIS QUI VOUDRAIENT BIEN… (en 4 étapes)

    1) S’inscrire sur Twitter.com et ensuite

    2) downloader et installer le logiciel tweeterdeck depuis http://tweetdeck.com/ (qui facilite la gestion des listes tweeter) :

    3) suivez les comptes de la iste exclusion parentale récupérable sur https://twitter.com/enfantsdroits/exclusion-parentale/members et également @enfantsdroits

  • Abonnez-vous au site https://affairesfamiliales.wordpress.com[inscription à la mailing liste ou abonnement au flux RSS / dans le menu à droite ]—–>

  • ex. les articles les plus populaires

    Faîtes connaître cette problématique sur les forums et tous les autres moyens de communication : emails groupés + ciblés (politique, justice, journaliste, …), Facebook, Twitter, ..courrier postaux, … Par tous moyens utiles (y compris originaux).., diffusez l’adresse du site https://affairesfamiliales.wordpress.com et tous les sites pertinents sur le sujet qui prennent le parti de l’enfant. Cela est utile pour plusieurs raisons :

    • Faire connaître ce problème, sans quoi ca n’évoluera pas (tout seul)
    • Permettre à quelqu’un de prendre conscience (de lui même) de l’erreur qu’il fait,
    • Permettre à un enfant ayant grandi, de comprendre et reprendre contact avec un parent (en souffrance)
    • Permettre à un parent indûment séparés de trouver du courage pour se battre pour son enfant et les autres
    • Faire connaître aux professionnels des affaires familiales ce gâchis et surtout cette souffrance des enfants séparés (voire aliénés)
  • Mener/Participer aux opérations de communication pour faire connaître la problématique et l’urgence de la situation ; en se regroupant : ex. Printemps 2013 (cf. ici pour la mise à jour des liens et les exemples)

  • Services sociaux Soutenez la cause de l’enfant (ne vous laissez pas berner par la calomnie tous azimuts qui justifie vouloir isoler l’enfant « au nom de » : les calomniateurs, ce sont eux les véritables pervers ; sinon pourquoi 1000 prétextes et 0 témoins !?) ; non plus les ignorants qui se rendent complices en confondant le principe de précaution avec le principe de protection
  • Transmettez des attestations en toute occasion pour soutenir l’enfant et son droit : c’est à dire celui de ne pas avoir son lien parental réduit en miette. (Donc sans se soucier du couple conjugal dont personne n’a que faire, l’enfant le premier !).
  • Soutenez le parent en détresse, en lui faisant connaître l’information utile pour qu’il prenne conscience lui-même du problème dont son enfant est victime (qu’il puisse mettre des mots c’est essentiel !) : attestations formalisées ou simples témoignages de soutien pour la cause de l’enfant au parent séparé de son enfant.


« AUX PARENTS/ ENFANTS DEVENUS ADULTES – Pour RENOUER LE LIEN PARENTAL (après l’Aliénation/Séparation/Manipulation)

.

Renouer le lien parental

« FICHE Pratique : Que faire vis à vis de l’enfant aliéné/manipulé ayant grandi ? »(…).

« Notamment celui DEVENU ADULTE
et avec qui la RELATION est encore difficile(…) »

 

 

 



Un enfant aliéné dmd des comptes

« Un enfant, à qui on a appris à haïr son parent, témoigne… »(…).

« L’enfant naît en aimant spontanément ses parents. Qu’arrive-t-il quand on lui apprend à ne plus aimer, voire à haïr… (…) »


Toujours garder à l’esprit que ce qui est le plus détestable c’est la souffrance de l’enfant privé du lien (Car on ne doit pas faire d’un enfant, un orphelin (de parent vivant) ! Et la pire maison, celle où un orphelin est maltraité.)

! MERCI DE DIFFUSER CE MESSAGE !

… Aux personnes sensibles à ce type de problème (ou pouvant l’être)

C’est un très beau combat : des centaines de milliers d’enfants victimes !

Source : https://affairesfamiliales.wordpress.com/2011/11/11/que-faire-pour-enrayer-ces-souffrances-inutiles/


A ceux qui se sont éloignés, eux-mêmes

(…)
– Assurez vous d’être dans le même secteur géographique que celui de votre ex-compagne/gnon – si ça n’est pas le cas et que vous aillez vous même quitté la zone qui permette l’exercice du rôle parental.


Aux croyants…

(…)
– Cultivez l’Amour pour vous inscrire dans ce combat avec endurance et patience. Le premier ennemi à vaincre est en vous : prenez vos souffrances pour des bénédictions, vos humiliations pour des sanctifications et votre chemin pour une expiation et une renaissance.

Dieu est avec les endurants, les patients, les pardonneurs, les repentants, les sages, les humbles.. et donc avec vous : si vous le souhaitez…


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