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Posts Tagged ‘droits des enfants à voir les deux parents’


(Le 26/09/2011)

Mon fils je t’aime de tout mon coeur,

Hier, après deux semaines de privation de l’un l’autre par ta mère ou devrais-je dire, notre mère ? Puisqu’elle nous sert de Nounou à tous les deux quand on se voit. Ca n’est pas tant pour me déplaire : je suis plutôt content de te savoir heureux quand tu as tes deux parents autour…

Mais cela fait maintenant 6 mois qu’elle appréhende 3 choses du point de vue de ta sécurité :
– Que je parte dans la nature avec toi et un baluchon (ou que tu sois « dans » le baluchon : on ne sait pas trop?)
– Que je te prépare physiquement (c’est peut-être lié?). Elle a vu sur un bout de papier écrit au milieu d’autres tâches sans importance « Préparation Physique (Elliot) » – Et comme je l’ai fait remarqué à ton Grand-père, la conclusion était bien hâtive- et qu’il n’avait pas pensé que je comptais me préparer moi à faire un peu de sport et que te porter (13kg) sur mes épaules comme on le fait à chaque fois qu’on part en balade (et on aime ca tous les deux : jeter des cailloux, la rivière, les collines) et bien cela serait au bilan, bien suffisant. Que n’avais-je pas marqué ce jour, et laissé traîner ce bout de papier : on a écopé (et on écope toujours) tous les deux de 6 mois de séparation.
– Et enfin, j’avais acheté un arc pour enfant avec des flèches terminées par un triangle de tissu (en forme de pointe un peu molle pour faire presque comme les vraies) – après le frisbee, le foot avec le ballon, le tracteur : j’avais cru que ca pourrait être rigolo !! (Quelle naïveté ?) Bilan, nous voilà tous les deux « en prison » (comme tu m’as dit l’autre jour – 18/09/2011 – directement après m’avoir rappelé au téléphone). Je t’aime mon fils.

Et donc après deux semaines de privations de nous voir l’un, l’autre – ta mère la veille, m’envoie un email avec marqué : « Demain je te propose de déposer Elliot à La Magne à 10h et de venir le rechercher à 17h« . J’étais joyeux : tu ne peux pas imaginer quand j’ai vu ce message. J’ai même pensé que Gaëlle avait compris et qu’elle voulait bien te laisser et ne te récupérer qu’à 17h… [NB, « La Magne » : c’est là où nous habitions et où je continue d’habiter depuis le départ de mon ex-femme] Et en fait, à 10h elle est venue avec toi. Elle a dit qu’elle resterait finalement : croyant qu’il y avait ma tante – mais qui s’était finalement décommandée.

Elle est restée dehors, le temps que je prépare le pique-nique. Qu’est-ce qu’on a rigolé tous les deux. Je t’ai mis « Tang » une animation sur le PC Portable pendant que t’avais attrapé avec tes dents mon tee-shirt au passage. Et comme t’avais tiré dessus : il s’était élargi, alors t’as ri et moi aussi. Ensuite, les pâtes avaient finies de cuir. J’avais préparé une portion pour ta mère qui n’avait pas prévu le coup. Et tu finissais de regarder deux trois comptines dans la salle à manger : « Gentille alouette », « Savez-vous planter des choux ? »

10h45 : Ensuite on est sorti, j’ai commencé à t’attacher à l’arrière dans le siège-auto puis à monter dans la voiture – pensant que ta mère nous attendait à l’extérieur, déjà assise dans sa voiture, prête à nous suivre. Elle est alors arrivée comme une trombe, les yeux en panique : « Tu comptais partir avec lui » (sous entendu sans elle). « Non, je pensais que tu étais dans la voiture : j’allais faire une manoeuvre pour reculer dans la cour. Je ne comptais pas partir sans toi : je t’ai d’ailleurs prévu un pique-nique.« .. « Non tu comptais partir avec lui et d’abord, j’ai décidé (comme tu ne m’as pas prévenu que ca allait se passer comme ca)… » Là je la coupe parce que je sentais par expérience, que la « peine » allait tomber et que peut-être elle allait écourter ces quelques heures ensembles ? « Bon allez, on y va.. « je lui dis, tournant la clef du moteur. « Tu pars pas : où j’appelle la Police ! » .. « Je ne pars pas, je recule, on t’attend » (Dialogue de sourd, mais le ton monte – j’ai l’impression qu’elle va tout gâcher). Je sors de la voiture, Elle commence à m’expliquer quelle va être la sanction et sa justification : je ne veux pas l’écouter (c’est trop injuste – et rien ne pourra être négocié une fois qu’elle aura prononcé la peine). Alors je me place devant elle et tente de couper là tout discours (naïf) « Qui t’as autorisé à m’adresser la parole? » je lui dis (Oui je sais, c’est pas terrible comme tirade – mais j’ai pas eu le temps de réviser et comme je vois que ca va partir en sucette du style : « prend ta punition, et ta justification : c’est non négociable » – alors je tente un truc : qu’est-ce qu’il aurait fallu faire – l’apaiser ? On ne peut pas communiquer quand elle est dans sa lubie.. alors ?)

Mais voilà, comme j’ai fait mine de vouloir m’affranchir de son autorité, la punition sera celle que Madame avait sans doute déjà ruminé pendant ces 45min où on était tous les deux, et elle, à l’extérieur…. Elle te prend alors en colère, du siège-auto de la voiture, t’arrache du contexte, du coup tu te mets à pleurer. Elle me montre tes larmes (pour elle, la chose est jugée, ce n’est pas son attitude qui en est responsable) ; elle me menace en prime et m’accuse de tes pleurs – comme si le fait de te voir partir ne suffisait pas à ma peine. J’appelle les voisins pendant cette scène, pour qu’ils fassent quelque chose pour temporiser puisque tout m’échappe et je te vois en pleurs, arraché par ta mère comme une toupie lancée : rien ne peut plus l’arrêter : qu’est-ce que je peux faire ?

Tu pleurs et tu demandes comme une dernière requête : « Papa, il nous suit ? .. » Et non mon fils : je vous aurais suivi, elle aurait roulé vite et m’aurait ensuite accusé de la pourchasser … Je reste planté là devant ma voiture, les bras ballants, regardant l’autre voiture partir. Les voisins n’ont rien pu faire, Je n’ai rien pu faire non plus. Je reste là encore 1, 2 minutes.

Cela faisait deux semaines que je me réjouissais de te voir et toi aussi. On était sur le point d’aller faire un foot à Vovray-en-Bornes. J’avais le ballon dans le coffre, le sac avec le pique-nique encore tiède… Mais à ce moment là, c’est à toi que je pensais : pourquoi ce traumatisme ? Pourquoi, je n’ai rien pu faire ? On la voulait cette partie de foot tous les deux….

Je t’aime mon fils et je ne t’abandonnerai jamais …

Epilogue

Une dizaine de minutes plus tard, je me suis rendu dans 2 gendarmeries. La première en sous-effectif était sur une disparition. La seconde s’est déclarée incompétente…

>>La suite,

cliquez sur le lien suivant pour accéder à la suite…
épilogue

source : https://affairesfamiliales.wordpress.com/2011/09/26/mon-fils-je-taime-le-jour-ou-on-a-ete-traumatise-tous-les-deux/


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Lettre ouverte à un grand-père influant qui œuvre pour que son petit-fils soit privé de voir son père. Et à tous ceux qui collaborent à cette ignominie

Source : Article de https://affairesfamiliales.wordpress.com


(17/09/2011)

Dédié à tous les enfants victimes d’abus sous couvert des droits familiaux

Voici, J’ai espéré que mon message précédent permette une prise de conscience pour dénouer une situation injuste et insoutenable en particulier pour un fils privé de son père et un père qui souffre, une mère désemparée mais en même temps tortionnaire de son fils.

Par allégorie, je suis comme un prisonnier en fond de cale d’un bateau et je crie à travers la porte fermée à double tour et à qui veut m’entendre : « rendez mon fils, vous les sans-cœurs ! Rendez-mon fils ! » Ou encore « voici, la tempête arrive, je sais traverser ce détroit : ouvrez-moi ! Ouvrez-moi donc, inconscients ! ». Aussi, j’espère que le message parviendra à celle qui je crois tenir le gouvernail et qui est désorientée et tarde à décrocher la voilure pour pouvoir affronter les vents. En réalité, je viens de m’apercevoir qu’elle était proche du gouvernail mais que parfois, c’est vous qui teniez cette barre. Aussi, mes cris n’étaient parfois point entendu à son oreille, parce qu’il vous arrivez de vouloir en intercepter le contenu et que ne lui parvienne que votre synthèse.

Voici, pourtant je dis :« Parmi les siens, qui la raisonne ? Qui l’encourage ? Maudits les lâches qui laissent perpétuer cette ignominie !!! » ou encore « Agissez ou soyez maudit ! ». Et vous restez sourd à cela, vraiment ?

Vous n’êtes point sensible à la détresse d’un père. Pourtant c’est au nom de la détresse d’un père vis à vis de sa fille que vous agissez. Vous agissez en réalité contre son intérêt mais sans vous en rendre compte et vous agissez contre l’intérêt de votre petit-fils et du père de votre petit-fils.

Vous reprochiez un temps, l’interventionnisme de votre belle famille dans votre couple et voici, le temps passant : le vent a-t-il tourné ? Vous êtes un incroyant, mais qu’il s’agisse de juger de mes actes comme celui d’avoir agi pour préserver ma famille, voila que vous croyez : vous vous empressez à juger sans connaître et même sans demander. Vous croyez moins en Dieu qu’en vous-même et êtes bien sûr de vos propres jugements et de vos certitudes. Et pour en démontrer la pertinence vous n’êtes pas avare du souvenir orienté d’une multitude d’éléments à conviction présenté comme des preuves irréfutables mais surtout de vos déductions hâtives. Car dans votre emportement vous avez omis la confrontation nécessaire à la formation d’un jugement sans équivoques.

Vous n’êtes pas Dieu, vous ne devriez pas non plus être Juge. Vos certitudes en poche, vous êtes dès lors, parfaitement insensibles aux appels du coeur d’un père qui souffre (sauf le votre) et pensez que la chose passera simplement en vous voilant la face et en voilant au besoin celle de votre fille… Là aussi, vous vous trompez ! Ainsi, sans jamais remettre en question votre jugement erroné, vous êtes braqué bille en tête dans vos certitudes, comme un jésuite dans ses sandales, sans vous retourner… Aussi sachez dès à présent que votre attitude aura contribué à ce que l’on ne prenne pas conscience de l’importance à se prémunir contre ce qui arrive quand bien même vous en eusse pu être averti. En niant l’évidence, qu’avez-vous fait pour éviter ses conséquences ? Qu’avez-vous dit à ceux qui vous entourent pour qu’ils s’y préparent également ? Mais surtout votre attitude aura été génératrice d’une injustice flagrante envers votre petit fils (privé de son père) et d’une injustice envers son père ; et n’aura pas non plus apaisé le cœur de votre fille – ce qui commence à tarder pour tout le monde …

Vous êtes un « croyant de vos certitudes » mais inversement, vous êtes un incrédule vis à vis des événements tels qu’ils arrivent. Quand bien même les pieds dans l’eau continueriez-vous d’en nier la montée – tant que l’on vous confirme qu’il fait beau ?

Pourtant, n’ai-je point parlé au sujet de l’obsolescence à venir de l’Euro et observez : que se passe-t-il ? N’avais-je pas non plus annoncé que l’Amérique allait sombrer dans un chaos tant économique que physique – et n’avez-vous pas ri à ce moment là ? – et maintenant, voyez par vous-même ce qu’il advient et ce qu’il adviendra … Aussi, vis-à-vis des conséquences déductibles de cela, n’était-il pas raisonnable de prendre quelques précautions ?
Observez –voyez par vous-même l’agitation qui enfle et enflera : Comment croyez-vous que vont agir les gens pris au dépourvu ? Fallait-il attendre que la bise fût venue ? Etes-vous persuadé encore aujourd’hui qu’il était plus pertinent d’être au pied du mur (voire à travers) pour en constater la présence ? Est-ce cela, votre conception de la responsabilité inhérente à un « bon père de famille » ? Pourquoi ne pas m’avoir interrogé sur mes sources, vous qui pourtant êtes pourvu du libre arbitre et d’un esprit critique ? Puissiez-vous avoir été victime de votre incrédulité ? Sur quoi reposaient vos certitudes à considérer comme immuable des choses qui en réalité sont branlantes ?

Aussi, personne n’échappera pas à l’heure des bilans et c’est maintenant qu’il faut agir dans le bon sens.

Mais au lieu de cela : que continuez-vous à faire ? Vous persistez ! Vous rejetez mes appels. Vous jugez et conseillez … Révisez ou non vos jugements, peu m’importe – mais ravisez sans tarder les actions qui nuisent à notre enfant en le privant de son père. Ainsi, vous gagnerez à emprunter un sentier vertueux : par amour pour votre fille, par amour pour votre petit fils, par amour pour votre prochain… Et qu’enfin tout rentre dans l’ordre normalement – car nous sommes suffisamment las. Est-ce vraiment si compliqué ?Agissez vite, car en attendant, mon fils souffre.

Comme je l’ai dit et combien de fois devrais-je le dire et le redire pour qu’on le comprenne et qu’on se soucie de lui en premier lieu ? A chacune de nos rencontres, mon fils renferme en lui, la tristesse de notre séparation quand il n’est pas carrément et abusivement empêché de voir son propre père ? Qu’à fait mon fils pour qu’il subisse cela ? Qu’a-t-il fait LUI ? Vous êtes le père de votre fille et aussi naturellement, vous êtes persuadée que son égoïsme, ses rancoeurs, ses milles reproches et sa haine, ne date que d’hier, vraiment ? Quand bien même : Ne vous en prenez pas au fils ! N’ai-je point gardé ma porte ouverte pour la mère de mon fils, quand bien même elle me reprochait ce qui apparaît clairement aujourd’hui comme étant le choix du bon sens : eussiez-vous été vous même, moins en colère face à cela si vous aviez été à ma place ? L’ai-je répudié pour autant ? Ma porte n’est-elle pas encore ouverte pour elle aujourd’hui, alors que nous subissons chaque semaine la domination de son dictat ? Ai-je de la rancœur pour autant ? Non : je souhaite juste voir mon enfant et que ses droits à lui soit respecté ! Vous êtes vous-même père, cela vous parait-il si difficile à comprendre ? Pourquoi ne pas chercher à la raisonner comme un père devrait pouvoir raisonner sa fille dans son intérêt et celui de notre enfant et qu’au moins elle cesse de le considérer comme un pion sur l’échiquier de son iniquité ?

Sinon qu’avez-vous à dire au père ? Qu’il cesse ses demandes légitimes de voir son fils : vous vous moquez !? Cela vous paraît-il une demande si extraordinaire ? Et quoi d’autres, que souhaitez vous ? Je vous écoute et réglons-là cette situation absurde : Pourquoi ne cesse-t-on pas immédiatement de prendre mon fils en caution ? S’agit-il d’une prise d’otages : alors quelle en est la rançon ? Pourquoi le punir lui ? Qui êtes-vous pour influer ainsi et participer à cette ignominie ? Au nom de qui ? Au nom de quoi ? Et quels intérêts croyez-vous servir en agissant ainsi ? Votre fille est-elle privée de voir son père ? Non. Notre enfant lui, est-il privé de voir son père ? Oui, Pourquoi ? Quel intérêt est-ce que cela ? Est-ce l’intérêt de notre enfant ?

Le beau parent Patriarche / Matriarche, acteur influent dans la reproduction d’un model familial isolant voire aliénant

représentation des scenarii d’aliénation appliquée à la généalogie de la mère

Il me tarde :

  • – Qu’un homme intelligent agisse avec intelligence.
  • – Qu’une mère digne agisse avec dignité.
  • Qu’un enfant ne soit pas l’objet de transaction et puisse voir légitiment son père.
  • – Qu’un père puisse voir légitiment son enfant…

Alors agissez ainsi.

 


Epilogue : Le grand-père maternel continuera d’agir par influence auprès de sa fille, et ne me transmettra au père qu’un seul email (27/09/2011) : " Je crois aussi, que si tu persistes dans tes agissements tels que décris par Gaëlle (…), tu perdras tes droits de visite à ton fils ou du moins ils te seront fortement réduits." Comme le sort d’Elliot est essentiellement entre les mains de la mère calomnieuse et que cette dernière est sous l’influence psychologique et financière de son père. On comprend qu’effectivement, le sort d’Elliot est indirectement pour une part non négligeable, l’affaire du grand-père maternel qui peut tirer d’autant plus facilement les ficelles qu’il est un acteur discret mais efficace du scénario aliénant.


Epilogue :

Ce soir (18/09/2011) je viens d’avoir notre fils au téléphone qui n’a pas pu me voir ce week-end par décision de sa mère qui n’a pas souhaitée que je le vois malgré mes demandes réitérées.

Notre fils a 3ans et 1/2 et s’exprime bien pour son âge : on discute de peluches, de partie de foot, puis on raccroche .. Il me rappelle dans la foulée et me dis : « Tu sais : on est en prison tous les deux ! » (Comme je n’étais pas sur d’avoir bien compris je l’ai fait répéter plusieurs fois). Je ne sais absolument pas comment lui est venu ce mot ni même le concept de « prison », compte tenu des dessins animés plutôt simpliste auquel il a accès ?

Il me demande ensuite, « est-ce que tu veux venir pour l’apéro ? » (ca aussi c’est un concept…) Je lui réponds évidemment que oui, j’aimerais bien mais qu’il doit demander à sa maman ; alors il se tourne ensuite vers sa mère et lui demande à haute voix : « Est-ce que Papa il peut venir pour l’apéro ? » Réponse un peu déconcertée de sa mère mais finalement sans surprise et sans état d’âme : « Non, …je t’expliquerai plus tard » (nulle doute qu’elle lui expliquera également ce qu’il doit dire ou ne pas dire, demander ou ne pas demander voire par extension penser et ne pas penser…)

A ce jour, je n’ai toujours aucune information sur la prochaine fois que je reverrai notre fils et lui non plus.

source : https://affairesfamiliales.wordpress.com/2011/09/26/l_enfant_peut-il_etre_un_objet_de_transaction/

 


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La Calomnie est une violence subtile mais réelle, au service du pervers, pouvant conduire à la séparation du lien enfant-parent et ainsi priver l’enfant de ses droits


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Calomnie, définition :
Accusation mensongère portant atteinte à l’honneur de quelqu’un. Synonymes accusation, attaque, cancan, dénigrement, diffamation, infamie, injure, médisance, mensonge, ragot.


« La calomnie, un procédé vieux comme le monde »(…).

« -> ce qu’en pense les philosophes, les religions, … »

« Calomnions, calomnions, il en restera toujours quelque chose !  » (Francis Bacon / attribué à Beaumarchais) (cf. la calomnie, un procédé vieux comme le monde)


CHECKLIST : Comment distinguer la Calomnie, de l’accusation justifiée ?

Si vous n’êtes pas en mesure de qualifier le danger, alors vous ne pouvez pas mettre en oeuvre un plan qui permet de réguler le risque et mesurer l’évolution de la situation.

Mais en réalité, si vous n’êtes pas à même de qualifier avec précision ce risque, vous êtes probablement victime des effets de la calomnie… (mais vous n’êtes pas le premier : il était jadis condamné âprement mais aujourd’hui la calomnie et la médisance gangrènent l’espace de la vie quotidienne jusque sur la scène médiatique… Tant elle est efficace et finalement peu répréhensible – du moins a priori… )

Car dans le doute, ne vaudrait-il pas mieux se poser les questions suivantes ?

A) Est-ce qu’il y a plusieurs prétextes ou accusations pêle-mêles ?

Peu importe que ce soit vrai ou faux. L’essentiel, c’est la calomnie. Les gens aiment le scandale. (Agota Kristof) (cf. la calomnie, un procédé vieux comme le monde)

B) Est-ce que les prétextes sont contradictoires ou incohérents entre eux ?

En entassant des imputations contradictoires, la calomnie se découvre elle-même : mais la malignité est aveugle et la passion ne raisonne pas. (JJ Rousseau) (cf. la calomnie, un procédé vieux comme le monde)

C) Quel est précisément, le danger immédiat, réel et sérieux qui est invoqué ?

En amalgamant un principe de précaution avec le principe de protection, on concrétise de fait, un principe d’exclusion au préjudice du respect des droits de l’enfant.

PROTECTION <!> PRECAUTION

Pour l’illustrer.. .Si on généraliserait ce principe (la précaution au lieu de la protection) et que l’on considère (par exemple) la maxime populaire qui veut que l’exercice du pouvoir corrompt : dans ce cas une application stricte de ce principe de précaution ne suggérait-elle pas de devoir prendre des dispositions préalables à l’encontre des hommes politiques ; et pourquoi pas même, dès leur candidature ? Ca serait évidemment absurde (?). Et en l’appliquant au pénal, pourquoi ne pas non plus envisager d’appliquer ce principe de précaution et de décider de mettre hors d’état de nuire des personnes qui appartiendraient à des groupes considérés (~) comme étant statistiquement « à risque » (même s’ils n’ont jamais rien commis) ? .. Et ainsi de se hasarder de choisir de condamner un innocent plutôt que de libérer un coupable.

Cela n’ouvre-t-il pas la voie à n’importe quels abus ? Pourquoi se permet-on finalement d’user en matière familiale, d’un principe que l’on s’interdit de manière évidente dans d’autres circonstances. Ne gagnerait-on pas mieux plutôt, à travailler pour améliorer le discernement de la calomnie ? Car au bilan, le principe de précaution ne garantie finalement pas même qu’un « futur coupable » ne puisse pas passer (et parfois mieux qu’un innocent) à travers les mailles d’un filet resserré (s’il reste inadapté) ; ajoutant donc une inefficacité à l’injustice...

Par contre, il garantie assez bien (et on peut le constater…), qu’un parent pervers puisse pleinement compter sur l’instrumentalisation qu’il fait de l’institution pour arriver facilement à isoler l’enfant de son autre parent, à priver l’enfant de ses droits et à le propulser dans la souffrance de la séparation destructrice de la psychologie de l’individu ; sans parler des parents exclus voire aliénés eux-mêmes (non plus des cas de désespérance qui amènent à des tentatives de suicides, d’enlèvements inutiles, de maladies psychosomatiques – non plus des grands-parents, victimes collatérales, etc..etc.. ) .. et c’est donc pour le coup, avec beaucoup plus de certitudes, que l’application simple de ce principe (appliqué à défaut de pouvoir discerner le calomniateur/trice) conduit donc invariablement à une maltraitance psychologique de masse

D’ailleurs, le paroxysme de cette démarche trouve son comble en Angleterre où « des milliers de femmes [sont] accusées de «future négligence» ou «futur dommage émotionnel» de leur enfant, dès les premiers jours de la grossesse…[!!]  » (Le Monde).

D) Combien y’a-til de témoins ? Moins de 4 (ou 3, ou 2) … ?

Un seul témoin ne pourra se dresser contre un homme à propos d’une faute ou d’un péché quelconque, pour un péché quelconque qu’il peut commettre. Ce n’est que sur le dire de deux témoins ou sur le dire de trois témoins que l’affaire tiendra. (…). (La Bible – Deutéronome 19:16-21) (cf. la calomnie, un procédé vieux comme le monde)

Pourquoi n’ont-ils pas produit [à l’appui de leurs accusations] quatre témoins? S’ils ne produisent pas de témoins, alors ce sont eux, auprès d’Allah, les menteurs. (Le Coran – La Lumière, s24-13) (cf. la calomnie, un procédé vieux comme le monde)

En relisant cette liste, apparaît l’évidence..

Pourquoi, lorsque vous l’avez entendue [cette calomnie], les croyants et les croyantes n’ont-ils pas, en eux-mêmes, conjecturé favorablement, et n’ont-ils pas dit : “C’est une calomnie évidente?” (Le Coran – La Lumière, s24-12) (cf. la calomnie, un procédé vieux comme le monde)

La Calomnie est plus horrible que l’assassinat. L’assassin n’en veut qu’à votre vie ; le calomniateur en veut à votre honneur : on peut se défendre contre l’un, on ne le peut contre l’autre. (Hypolite de Livry) (cf. la calomnie, un procédé vieux comme le monde)


Les Calomnies fréquentes dans les cas d’Exclusion Parentale (stéréotypes)

Tableau récapitulatif des principaux thèmes(*) supports des calomnies :
hommes
femmes
  • Folie
  • Alcoolisme
  • Drogue
  • Prostitution/Séduction
Différence de genre ? On reproche rarement aux femmes d’être pédophiles (/incestueuses), ou d’être responsable de violences conjugales et peu aux hommes d’être « séducteurs »…
(*)Les « tendances » médiatiques influent sur l’ordre des thèmes de prédilection.

La calomnie, une perversion

cf. « Perversion dans le cadre de l’exclusion parentale » pour plus d’infos…


Les recours juridiques face aux dénonciations calomnieuses

Article 226-10 du Code Pénal, Modifié par la LOI n°2010-769 du 9 juillet 2010 – art. 16 (le lire dans Légifrance: ICI )

 » La dénonciation, effectuée par tout moyen et dirigée contre une personne déterminée, d’un fait qui est de nature à entraîner des sanctions judiciaires, administratives ou disciplinaires et que l’on sait totalement ou partiellement inexact, lorsqu’elle est adressée soit à un officier de justice ou de police administrative ou judiciaire, soit à une autorité ayant le pouvoir d’y donner suite ou de saisir l’autorité compétente, soit aux supérieurs hiérarchiques ou à l’employeur de la personne dénoncée, est punie de cinq ans d’emprisonnement et de 45000 euros d’amende.
La fausseté du fait dénoncé résulte nécessairement de la décision, devenue définitive, d’acquittement, de relaxe ou de non-lieu, déclarant que le fait n’a pas été commis ou que celui-ci n’est pas imputable à la personne dénoncée.
En tout autre cas, le tribunal saisi des poursuites contre le dénonciateur apprécie la pertinence des accusations portées par celui-ci. » (JafLand)

source : https://affairesfamiliales.wordpress.com/2011/09/26/droits-des-enfants-de-voir-les-deux-parents/


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