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Posts Tagged ‘droit des enfants’

Guide de la protection judiciaire de l’enfant

Posted in * L'EXCLUSION PARENTALE (Isolation puis Aliénation), affaires familiales, éducateur, droits des enfants, III.4 Les Institutions (ou professionnels des affaires familiales), justice, services sociaux, tagged affaires familiales, droit des enfants, Guide de la protection judiciaire de l’enfant, JAF, JPE, juge aux affaires familiales, Juge pour enfants, Michel Huyette, Philippe Desloges, précaution, protection on 25 décembre 2012| 4 Comments »

– Pour télécharger le livre : cliquer ici – (Michel Huyette, Philippe Desloges,..)

Des travailleurs sociaux qui ne savent pas se remettre en cause

« (…)Le risque est en permanence de voir apparaître dans les dossiers des analyses hâtives, des avis trop rapidement avancés sur des parents et des mineurs, qui conduisent forcément à des réactions légitimes de méfiance ou de rejet de leur part, et à des décisions inappropriées et peu efficaces car motivées par des arguments non convaincants pour les intéressés. Il faut donc à chaque étape chercher comment réduire ce risque de subjectivité et d’erreur. (…)»

La méconnaissance du droit des « professionnels de l’enfance

« Ceux qui arrivent sur le terrain, magistrats et professionnels de l’éducation, ne maîtrisent pas les règles élémentaires de la protection judiciaire de l’enfance. Et comme très peu de juristes figurent parmi tous les intervenants qui gravitent autour des familles, encore aujourd’hui rarement assistées d’un avocat, le débat n’est presque jamais poussé vers le terrain du droit. Pour peu que le juge des enfants n’impose pas un déroulement juridiquement rigoureux de la procédure, ce ne sont que des questions de fait qui sont abordées, sans qu’aucun carton rouge ne sorte de la poche d’un quelconque arbitre en cas de violation de la législation. »(…)

L’intérêt de l’enfant, prétexte de tous les abus…

« (…) Et dans le domaine de la protection des mineurs, parce que les professionnels qui interviennent ont, à part le juge des enfants, une formation en sciences humaines ou psychologiques, parce qu’il ne s’agit pas là de sciences exactes, le risque de l’appréciation personnelle et donc de l’arbitraire est plus important que dans tout autre domaine.(…) »

Lire l’article sur Comitecedif

A suivre : Les pros sonnent l’alarme !

Un précieux guide de la protection judiciaire de l’enfant

Le juge des enfants Michel Huyette est à l’origine d’un guide de la protection judiciaire de l’enfant. La quatrième édition de ce guide, écrite en collaboration, date de 2008 et prend donc en compte la réforme majeure de la protection de l’enfance ayant eu lieu en 2007.

Le guide reprend à titre préliminaire les différentes introductions des versions antérieures dont la première date de 1997. Déjà à l’époque l’état des lieux ressemble à celui qui saute aux yeux des familles victimes de 2012, je cite :

« C’est aussi un système qui, sous des apparences trompeuses, ne fonctionne pas bien, et dans lequel, bien que la protection soit pourtant judiciaire, bien des règles, d’abord légales, ne sont pas respectées par les professionnels, avec, pour corollaire inéluctable, le non-respect de certains droits des individus, et, au-delà, un travail auprès des familles moins efficace…

Voir l’article original 1 036 mots de plus

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Doit-on condamner les parents séparés à résider dans la même « zone parentale » jusqu’à la majorité des enfants ?

Posted in * L'EXCLUSION PARENTALE (Isolation puis Aliénation), *Autres, affaires familiales, divorce, exclusion parentale, I. LES 2 ETAPES DU SCENARIO D'exclusion parentale, I.1. Isolation Parentale, II.1 La Souffrance de l'Enfant, III.1 L'Enfant ("enfant-otage" puis "enfant-soldat"), maltraitance, tagged affaires familiales, André, Barbier, Belenkaïa, conflit parental, droit des enfants, EGV, Elise, Eloignement Géographique Volontaire, enfant, enlévement, Irina, JAF, Jean-Michel, La voix de la russie, NRE, parents divorcés, parents séparés, russie, tarascon, TGI, Toussaint, vacances on 8 novembre 2012| 12 Comments »

Un couple Parental = Une zone Parentale

La tragédie des EGV (Eloignement Géographique Volontaire) entraîne de facto, une NRE (Non Représentation de l’enfant)

Elles conduisent à des souffrances partagées par les enfants en premier lieu, également les deux parents en conflits mais également les familles collatérales. Elles aboutissent à un coût inestimable pour la société (justice, services sociaux, psychiatrie) et qui se poursuit dans la vie adulte de l’enfant traumatisé.

Pourquoi est-on capable de proposer des mariages originaux et de ne pas être capable de garantir le droit de l’enfant, en faisant respecter cette simple évidence : les couples séparés ne doivent pas s’éloigner l’un de l’autre à partir du moment où ils réclament tous deux, la légitimité de l’exercice de l’autorité parental.

Une fois cette zone parentale définie, plutôt qu’à collectionner ensuite, les plaintes pour NRE (Non Représentation de l’Enfant – 25 000 plaintes/ an), il faut envisager d’amender directement par l’intermédiaire des forces de l’ordre (et de façon graduelle) les couples qui s’amuseraient à cette maltraitance (!).

Et pour les 95% qui invoquent les meilleurs raisons du monde, pour justifier leurs actes – tant l’autre parent est forcément « mauvais » (dans tous les cas) : voyons alors jusqu’à quel prix, ils sont prêts à « protéger » l’enfant – sans hésiter par contre, à le détruire psychologiquement ! Cela aura l’avantage de mettre très vite en lumière qu’il s’agit pour une part majoritaire, de prétextes, calomnieux inhérents au sadisme et au déni du parent pervers (car on a vu des parents prêts « à tuer père et mère » pour ne pas jouer le jeu, mais s’aligner illico pour seulement 20 malheureux euros !!) . Et ainsi de constater que leur premier soucis étaient plutôt d’apaiser leurs propres angoisses (ou d’assouvir une vengeance) et pas le souci des souffrances de leur propre enfant .. (enfin, sauf pour 20€ !…)

Alors, de s’interroger : Quel est donc le problème qui empêche de produire ces quelques mots nécessaires pour légiférer ?

L’Etat veut couper dans les dépenses et augmenter ses recettes fiscales : 18 000 enfants par an dépassent le niveau de l’Exclusion Parentale pour rentrer sur le chemin de l’Aliénation, et finir par être broyé psychologiquement. On se soucie aujourd’hui du confort et de la sécurité de nos chères têtes blondes, du siège-auto ceinturé façon rallye, des vaccins en veux-tu-en-voilà, … mais par contre qui pour encore veiller à faire cesser ce type de maltraitance psychologique ? Ca n’intéresse donc personne ? Tout finit par se payer : aujourd’hui les enfants sont meurtris, les parents à genoux et l’Etat ? …. Et pourtant, pour une fois, que l’on aurait pu trouver des amendes vraiment justes…

Mais probablement trop compliqué, cependant : car il n’est pas impossible que l’on ait déjà atteint un niveau d’incompétence non loin de la hauteur de celui de notre décadence…

https://affairesfamiliales.wordpress.com/2012/11/08/doit-on-condamner-les-parents-divorces-a-resider-dans-la-meme-zone-jusqua-la-majorite-des-enfants/

Comment rendre son enfant fou !

« …Fou de tristesse, de douleur, de colère, de solitude, d’un chagrin sans fond, de cette situation qui le dépasse, (…) » »(…).

« L’aliénation parentale est un processus qui consiste à programmer un enfant pour qu’il haïsse un de ses parents sans que ce soit justifié.

Elle est la conséquence de la bataille mise en place au sein d’un couple qui dysfonctionne sévèrement ou va se séparer »

A suivre : Les pros sonnent l’alarme !

Eloignement Géographique Volontaire (ou Comment priver l’enfant de ses droits)

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NRE – Non Représentation de l’Enfant : La justice ne s’impose-t-elle qu’à ceux qui s’y soumettent ?

Posted in *Autres, affaires familiales, aliénation parentale, avocats, divorce, droits des enfants, exclusion parentale, I.1. Isolation Parentale, I.2. Aliénation Parentale (AP), III.4 Les Institutions (ou professionnels des affaires familiales), justice, médiation, politique, résidence alternée, société, tagged affaires familiales, affaires matrimoniales, application de la loi, application des peines, avocat, avocate, condamnation, décisions de justice, dépot de plaintes, droit des enfants, enfant, enfant otage, enfants, exclusion parentale, force de loi, juge, jugement, justice, justice soi-même, loi, main courante, mains courantes, maman, mère, médiation, ministère de l intérieur, moque, non-représentation, NRE, observer la loi, papa, partie civile, père, rendre justice, respect de la loi, rire, tribunal, tribunal correctionnel on 5 avril 2012| 13 Comments »

Se moque-t-on de la loi ?

25.845 plaintes (2009) pour non représentation de l’enfant (NRE) (+ 43% sur 10 ans)
qui donnent lieu à des poursuites dans 16.4% des cas dont 4.5% de condamnations (et 11,9% de médiations pénales) (source : ACALPA / statistiques du Ministère de l’Intérieur, 2010)

L’occasion de revenir sur un cas assez symptomatique de la difficulté à faire appliquer certaines décisions de justice (les NRE par exemple) quand on décide tout simplement de ne pas les suivre (et peu importe la loi et le droit des enfants) … Dans l’exemple, une décision est obtenue au bilan mais au prix de quel effort ? Celui d’un parent qui se bat pendant des années pour obtenir que les droits de l’enfant puissent-être respectés, celui d’un enfant blessé psychologiquement et en proie à un parent « ravisseur » qui va jusqu’à montrer effrontément, le peu respect qu’il accorde à ses juges…

» Vous vous rendez-vous compte du dilemme face auquel vous nous mettez ? ! »…

La présidente du tribunal correctionnel, Élisabeth Mehl, a tout essayé (…) pour tenter de « réveiller » une mère de 29 ans poursuivie pour non représentation d’enfant.

Marié en décembre 1996, divorcé en octobre 2000, le couple a eu un petit garçon en 1998. Depuis la séparation, la maman refuse quasiment tout contact entre le père et leur fils.

En quelques années, les ex-époux sont devenus très connus des services de police et de justice : une quarantaine de plaintes ou de procédures a été engagée par l’un ou l’autre. Toutes les solutions pour débloquer la situation ont été tentées en vain.

« À chaque fois, mon client fait 8 00 km pour voir son fils. Je ne sais pas où il puise son énergie si ce n’est dans l’amour qu’il a pour son fils », a lancé l’avocate de la partie civile.

À l’audience (…), la prévenue a réitéré sa ligne de conduite inflexible : elle ne veut pas que son ex-mari voie son enfant. Elle justifie sa position en affirmant que l’homme a exercé des violences sexuelles sur l’enfant.

Plainte a été déposée, mais l’enquête a conclu qu’il ne s’était rien passé. La prévenue glisse aussi que son ancien époux a deux enfants d’un deuxième mariage et qu’il doit s’en contenter. Les rapports des services éducatifs soulignent une dégradation psychologique de l’enfant, imprégné de l’image négative du père que distille sa mère.

La vice-procureure Marie-Hélène Calvano s’est emportée :

« Cette femme fait preuve d’une incroyable mauvaise foi. Elle se moque des décisions de justice. Maintenant ça suffit ! ». Prise de rires nerveux durant toute l’audience, la prévenue s’est entêtée, sans paraître troublée quand le parquet a requis à son encontre un an de prison ferme avec mandant de dépôt, « seule solution pour débloquer l’affaire ». Le tribunal a fait ce choix.

L’enfant a été confié à son père en attendant la décision de la juridiction compétente.

Annick Woehl (journaliste à « L’Alsace« , 10/07/2006) via : lplm.fr )

41 NRE pour 1 seul parent !

« Aliénation : la France responsable de torture et maltraitance psychologique ? »(…).

A Brest, un breton voit sa fille pour la 41e fois en larme sans pouvoir l’approcher

tandis qu’il habite à seulement 400m. 41 NRE, 5 plaintes, déplacement des forces de l’ordre. Rien n’y fait : la mère eructe « Ta fille tu ne la reverras jamais ! » Le procureur classe l’affaire (…) »

Certains magistrats ont trouvés judicieux de s’attaquer au portefeuille en prononçant des astreintes. C’est plus adapté : la prison n’est pas une solution. Alors pourquoi hésitent-ils à utiliser ce petit arsenal qui a fonctionné. Il faut donc continuer dans cette voie là plutôt que de laisser les enfants entraînés dans des conséquences qui peuvent être terribles.. » (Maître Jean Pannier)

1 NON REPRESENTATION = 1 AMENDE IMMEDIATE

Le syndrome de Médée

« Le syndrome de Médée ou le coeur des enfants en sacrifice » (…).

« Le syndrome de Médée est une modalité de harcèlement mise en œuvre par un parent voulant priver son/sa conjoint/e de la relation avec ses enfants et apparaissant à l’occasion d’une rupture conjugale.»«Il s’agit en somme d’une forme organisée de maltraitance qui porte sur une dimension vitale de la vie affective et se traduit par des effets psychotraumatiques très importants.» (Antonio Andreoli – Service de psychiatrie HUG – Rev Med Suisse )

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Cali – Le Droit des pères (ou la souffrance en musique)

Posted in * L'EXCLUSION PARENTALE (Isolation puis Aliénation), I. LES 2 ETAPES DU SCENARIO D'exclusion parentale, I.1. Isolation Parentale, II. LES CAUSES & CONSEQUENCES de l'exclusion parentale, II.2 La Souffrance du Parent Cible, musiques, papas, souffrance, tagged cali, clip, déchirement, divorce, droit des enfants, droit des pères, famille, injustice, justice, music, musique, parent, parents, séparation, société, sos papa, sospapa, souffrance, souffrance du parent on 2 février 2012| 1 Comment »

Les difficultés à faire respecter les droits des enfants poussent certains pères à des retranchements dans un combat du droit des pères, un combat perdu d’avance à la hauteur de l’indifférence vis à vis des souffrances muettes des enfants .. mère, père, justice, enfants – tous plongés dans une bataille qui en premier lieu rend les enfants victimes, dommage collatérale de l’entre-déchirement féministes ou masculinistes ; et nulle enfantiliste ici bas, pour leur rendre la justice dont il sont pourtant officiellement crédités ?? Mais qui pour la faire respecter ?

source : https://affairesfamiliales.wordpress.com/2012/02/02/cali-le-droit-des-peres-ou-la-souffrance-en-musique/

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Génocide parentale ? Les Enfants sans Pères et sans Repères

Posted in * L'EXCLUSION PARENTALE (Isolation puis Aliénation), famille, I. LES 2 ETAPES DU SCENARIO D'exclusion parentale, I.1. Isolation Parentale, papas, société, tagged divorce, droit des enfants, enfants, enfants sans père, enfants sans repères, famille, génocide parental, justice, non-représentation, parents, séparation, société aliénée on 27 janvier 2012| 1 Comment »

Le mal du siècle, des familles destructurées, des enfants en souffrance muette et une indifférence consternante ! En France, en 2000, on compte :

2,24 millions d’enfants avec des parents divorcés soit 16 % des français âgés de moins de 18 ans.- 140 000 divorces et environ 350 000 séparations.
32 % des enfants de parents divorcés ne voient jamais leur père et 18 % moins d’une fois par mois (ESF 1994).
54 % des enfants de parents séparés perdent tout contact avec leur père et 24 % n’ont plus avec lui que des rencontres épisodiques (INED 1998).

Via laviedeperes.over-blog.com & témoignages de Marie, Lucie, … ..

Accéder à la page de statistiques en cliquant sur ce lien

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Analyse Généalogique orientée sur les antécédants excluants ou aliénants

Posted in * L'EXCLUSION PARENTALE (Isolation puis Aliénation), I. LES 2 ETAPES DU SCENARIO D'exclusion parentale, I.1. Isolation Parentale, II. LES CAUSES & CONSEQUENCES de l'exclusion parentale, II.2 La Souffrance du Parent Cible, III. LES ACTEURS de l'exclusion parentale, III.2 LE Parent Cible ("à bout" puis "zombie"), III.3 LE Parent Pervers (calomniateur puis aliénant), lettre ouverte, psychiatrie, tagged aliénation parentale, dégradation de l'image du père, divorce, Droit de voir les deux parents, droit des enfants, Droits de l'enfant, Droits des enfants droits, enfance maltraitée, enfants otages, exclusion parentale, isolation parentale, lien enfant-parent, lien parent-enfant, maltraitance psychologique, manipulation morale, pathologie, pédopsychiatre, pervers, pervers narcissique, perversion, psychanalyse, psychiatrie, psychologie, psychologue, rupture du lien parent-enfant, séparation, souffrance des enfants on 7 novembre 2011|

L’Exclusion Parentale, un mal qui souffre d’abord de l’ignorance de son existence…

Antécédents généalogiques de la mère

NB : + d’infos sur l’Exclusion Parentale

[Extrait – 07 novembre 2011] / « Journal personnel»
(…)

Ce soir, néanmoins je dresse l’ébauche d’un schéma (cf. graphique) qui tente de représenter la généalogie de la mère de notre enfant afin de répondre à mes interrogations…
En effet, est-ce que les antécédents de la mère pourraient éventuellement permettre de soulever des hypothèses quant à l’éventualité d’une influence vis-à-vis de la situation actuelle. Par exemple, qui pourrait s’exprimer par une perception dénaturée (sinon modifiée) du rôle du père ou du lien père-enfant (dans le couple parental) (?) ou bien par une attitude surprotectrice ou disproportionnée (?), etc…

* Car sinon pourquoi absolument s’interdire d’envisager l’hypothèse que le contexte familial et les antécédents (petite enfance, expériences de concubinage précédentes, etc…) de mon ex-concubine pourraient avoir un rôle éventuellement influent vis-à-vis de la situation actuelle ?
.

1/ Car vraiment, cette histoire familiale (ci-après) pourrait-elle être vraiment n’avoir strictement aucun effet à long terme ?
/Ascendant maternel 1e degré / la mère de mon ex-concubine

La mère de mon ex-concubine, quand elle était jeune femme, a été obligé de refuser la demande en mariage de son prétendant alors qu’elle était enceinte et proche d’accoucher. Ainsi quand le bébé est né, c’est-à-dire la demi-sœur de mon ex-concubine, elle n’a connu son père « génétique » pour la première fois qu’à l’âge de 35 ans.
La dernière union de sa mère s’est soldée pour la troisième fois par un éloignement du père par rapport à son dernier enfant (le demi-frère de mon ex-concubine) sous le prétexte, selon elle, « d’appartenance à une secte » (l’image du père, une nouvelle fois dévalorisée). L’enfant n’aurait toujours pas repris contact avec lui. (Les lettres que son père lui avait envoyées pendant son adolescence ont été interceptées par sa mère.)
Mon ex-concubine quant à elle, a été forcée petite, d’aller avec sa mère en voiture et devoir se cacher sur la banquette arrière pendant que celle-ci espionnait son mari (le père de mon ex-concubine) qu’elle soupçonnait d’adultère.
Elle a souffert du divorce de ses parents et elle a du supporter le dénigrement de son père et entendre sa mère proférer des insultes à son encontre.

/Ascendant paternel 1er degré / Le père de mon ex-concubine

Mon ex-concubine demande à partir vivre chez son père à l’âge de 14 ans. Malheureusement, elle assiste à des dizaines de relations amoureuses. Ses maîtresses n’avaient droit de séjour que le week-end tout en espérant plus, mais sans pouvoir y parvenir. Elles finissaient par rompre d’elle-même, parfois à la suite à d’une grave dépression. Dans ce contexte, mon ex-concubine, témoin de ce schéma récurrent de dépendance affective, a fini par y prendre goût et se vantait de les entendre « pleurer au téléphone » et ainsi devenir ainsi la confidente de leur détresse. De quel plaisir ou de quelle fierté peut-on s’enorgueillir de ce type d’expérience ?

2/ Que dire des précédentes expériences de concubinage, qui se sont soldées par :

une grave dépression (à la suite de son premier concubinage),
une anorexie mentale (à son second),
une « fragilité psychologique liée au syndrome anxieux dépressif» (selon le Dr Mazet) (à son troisième)

3/ Et de ces autres faits marquants :

Elle déclare non sans fierté, avoir « détesté tous ses camarades de lycée », leur témoignant de la haine qu’elle estimait méritée du fait de leur « immaturité ».
Elle accuse son ex-beau-père de « l’avoir « poursuivie avec un couteau de cuisine autour d’une table » parce qu’il aurait cru selon elle, qu’elle aurait « incarné le diable sur une photo»([suivant ses propres termes),
Elle accuse son premier concubin de l’avoir séquestré – mais d’avoir quand même pu s’enfuir par la fenêtre du RDC un jour qu’il n’était pas à la maison ;
Elle accuse son second concubin, un kinésithérapeute, d’entretenir une double relation et d’avoir fait des préparatifs de mariage avec une autre femme, alors que leur propre relation semblait sur le point de s’officialiser …. Et a contrario de l’accuser de l’avoir harceler afin de la convaincre pour qu’ils se remettent ensemble.

Enfin, quelle empathie manifestée vis à vis de la souffrance liée à la situation actuelle où notre enfant est forcé désormais de ne plus voir son père seulement moins de 2h00/quinzaine alors qu’il habite à 20 minutes ? Cela l’émeut-elle outre mesure ?

La souffrance de l’enfant séparé

« L’enfant aime de manière innée. La séparation du lien enfant-parent quand il s’opère est la première déchirure. »(…).

La souffrance de l’enfant peut être niée ou négligée : quels sont les risques pour l’enfant ?

* Au regard de ces quelques éléments, est-il alors encore possible de soulever quelques hypothèses qui permettraient d’appréhender le contexte de notre propre situation ?
En attendant, cela me permet de comprendre que mon ex-concubine a traversé dans son enfance des moments pénibles partagés également par les membres de sa famille. Seulement, je souhaiterais pouvoir trouver plus d’échos vis à vis du bien être de notre enfant, afin de ne pas ajouter à cette dramatique histoire familiale, de nouvelles souffrances et un nouveau contexte dont notre enfant est la première victime.
Mais en attendant, je me sens désarmé. Mon ex-concubine en mélangeant pêle-mêle le vrai et le faux, en étant convaincue et convaincante, finit par me faire perdre la crédibilité nécessaire pour espérer être enfin entendu.
Alors que dois-je faire, sinon me résoudre à toujours plus de patience et attendre qu’elle se rende compte des conséquences que cette situation engendre… Et ainsi d’apprendre à vivre avec ce sentiment étouffant, d’être comme jeté comme dans une prison sans barreaux, le temps indéfiniment suspendu…

[extrait du journal de bord (maj. 07/11/2011)]